‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1375 sur 1485 · MoNassut (Liasses-Pyrénées · texte numérisé non relu

MoNassut (Liasses-Pyrénées

— Le terrain du cimetière a été donné à la fabrique par le sieur Cazeuave. ( Ord. roy., 28 avril 1819.)

8. MoirrÉeuT ( Ariège ). — Un terrain a été donné p^r le sieur de Uoyer pour l'agrandissement du cimetière. (Ord. roy., 19 septembre 1858.)

9. Les Mol lins ( Nord ) — Le, terrain du cimetière a été donné à la ville par plusieurs habitants.

(Ord, roy., 27 sept. 1857.;

1. Néris (A.llïer). — Le terrain du nouveau cimetière a été donné à la commune par les sieur et dame Gory. (Ord. roy., 27 janvier 184-2.)

2. Niuilly le Real (Allier). — Le cimetière de Neuilly le Real a été agrandi aux frais de la commulè. Air., -2li veut, an XI (17 mars 1803).

3. Neuvy (Indre -et - Loire). — La municipalité de Neuvy a été autorisée par une loi du i floréal an \ (-21 avril 1802) à faire l'acquisition d'un terrain pour y faire les inhumations.

4. Niéder.nay (Bas-Rhin). — Le terrain du cimetière a été cédé gratuitement à la commune. Décret, 14 fruet. an XII (1er septembre 1804).

5. Niort (Deux-Sèvres). — La ville de Niort a été autorisée par une loi du 4 floréal an X (24 avril 1802) à vendre les anciens cimetières pour faire l'acquisition d'un nouveau.

^ 6. Nocan le Fuselier (Loir-et- Cher). — Le terrain du nouveau cimetière a été donné à la commune par le sieur de Loynes de Mitbert. {Ord. roy., 19 avril 1820.)

7. Nouzerlnes (Creuse). — Un terrain pour l'établissement du nouveau cimetière a été donné à la commune par le sieur Magnard.

{Ord. roy., 23 janvier 1838.)

1. Ormeaux (Seine-et-Oise). — Le terrain du nouveau cimetière a été donné à la commune par les sieurs Renault et Viou. Wrd. roy., i 9 juin 1822.)

1. Palinges (Saône-et-Loire). — Une pièce de terre a été donnée à la commune par le comte de Chabrillan pour l'agrandissement du cimetière. ( Ord. roy., 19 janvier 1825.)

2. Palllau ( Vendée ). — Le terrain du cimetière a été donné à la commune par la duchesse de Richemont. (Ord. roy., 16 mort 1859.)

3. Paris. — Tous les cimetières de Paris ont été acquis ou agrandis par la ville. Loi du 17 flor. an XI (7 mai 1803).

4. Pelussin ( Loire). — Un terrain pour rétablissement d'un nouveau cimetière a été donné par les sieurs Jenry, Curvat et autres.

(Ord. roy., 21 nov. 1857.)

5. Perigny (Seine-et-Oise). — Le terrain du cimetière a été donné à la commune par la dame Javon. (Ord. roy., 28 avr. 1834.)

6. Petit - Oisseau (Sarthe). — Le terrain du nouveau cimetière a été donné à la commune. (Ord. roy., Sjuitl. 1838.)

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