‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1380 sur 1485 · Vii.i.kiis - Cd'iiËiiETÀ (Aisne · texte numérisé non relu

Vii.i.kiis - Cd'iiËiiETÀ (Aisne

— Deux pièces de lerre oui élé données à la commune pour servir à

l'agrandissemenl du cimetière.

[Or/t. >oy., -il de,-. 1820.)

9. Vingt -IIwai'S (Orne;. — Le cimetière ;i été donné à la fabrique par le sieur Gamin de la Posée.

(Ord. roy., 11 oct. 1820.)

1. Warbmoqoki (Pai - tic - C»J lais). — Le cimetière a été donné

à la commun*' par les sieur ei dame Paternelle. (Décret, 7 août 1812.)

TABLEAU

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