‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1388 sur 1485 · Fresnicourt (Pas-de Calais · texte numérisé non relu

Fresnicourt (Pas-de Calais

— L'ancienne église a été donnée par le sieur Lallart à la commune, à charge de la reconstruire dans le délai de quatre anuées. (Ord.

roy., 5 sept. 1823.)

1. Gimont (Gers). — L'église de Cahusac avec ses dépendances, estimée 20,000 fr., a été donnée à la commune par la dame Papus.

(Ord. roy., 13 juin 18:41.)

2. Glai/.i; (Rhône). — L'église et, la sucrisiie, estimées 55,000 lrv

ont été données à la commune par la dame Boltu de la Bermondière et ses copropriétaires. (Ord. roy., 22 ianv. 1825.)

1. Halluin (Noid). — Une chapelle a élé donnée a la commune par le sieur Courouble. (Ord. roy., 12 sept. 1821.)

1. Ibos (Hautes-Pyrénées). — La chapelle dite de Sainl-Rncb a

été donnée à la commune par le sieur Dupuy-Morlavre. (Ord. roy., 12 sept. 1821.)

2. Izel-les-Equirchin. — L'édilice destiné au culte et le terrain sur lequel il est construit ont été abandonnés au prolit de la commune par Charles-Louis Fremy et Jean - Baptiste Caniou. Arr., 29 vend, an XI (21 oct. I8O2).

1. Loisy (Meurthe). — Un terrain contenant 5 ares 78 centiares a été donné à la commune par la dame Butin pour y construire l'église nouvelle. (Ord. roy., 16 juir 1824).

2. Lonopré (Charente). — Les bà< timents composant l'ancienne sacristie ont élé donnés à la com iiiuiie par les sieur et dame Lafosse. (Ord. roy., 4 nov. 1818.)

5. Lusseray (Deux-Sèvres). — L'ancienne église a été donnée a la commune par la famille de Bremond. (Ord. roy., 28 août 1854.^

1. Magistère (Tarn - et-Ga ronne). — L'église a été construit!* aux frais de la commune sur un terrain que lui avait donné le sieur B.uiby. [Ord. roy., 19 nov. 1823.)

2. Martigné-Briand (Maine-et- Loire). — L'ancienne église du village a été donnée à la cominuno pour le service divin par les sieur et dame Jouve. (Ord. roy., 6 févr.

5. Montudier (Meurthe). — L'église a été construite aux frais de la commune. (Ord. roy., 23

4. Mont-Lebon (Doubs). — L'église et son clocher ont élé donnés à la commune par les sieur et dame Ballauché (Ord. roy., 11 août 1814.)

1. Ornans ( Doubs). — L'ancienne église des Minimes et un terrain attenant ont été donnés à la commune pour l'exercice du culte. (Ord. roy., 24 sept. 1814.)

1. Passy (baône-et - Loire). — L'ancienne église a été acqmsn par échange par la commune. Loi

du 24 pluv. an XII (14 févr.

2. Pwbt (Hérault). — L'église a'élé doiinëc à la commune par nn no nié Cauinel. Arr., 17 niv. an XII (8janv. 1804).

3. Pithiviebs (Loiret). — Les bâtiments ei l'église du chapitre •le Sainl-Georges ont éié donnés à la commune par le sieur llcguurd.

[Décret, i\ juill. 1812.)

4. PlohÉis (Finistère). — La chapelle dn cimetière a été donnée en même temps une le cimelière à la commune par le sieur Lecornac. [Ord. roy., 26 janv. 1820.)

5. . Plusqoellec (Côtes - du- Nnrd). — La chapelle de Saint- Fiacre a été donnée à la commune par la dame Legars, sons la réserve du fonds sur lo«|ucl elle est construite. (Ord. roy., 28 mai 18-23.)

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