‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1427 sur 1485 · KoLEZ-EN-CllAMPAG\E(Sartlie · texte numérisé non relu

KoLEZ-EN-CllAMPAG\E(Sartlie

— Le jardin du presbytère a élé cédé gratuitement à la commune parmi nommé Simon. An., 21 tiiv.

an XI l (12 janv. 1894).:

7. Routier (Aude). — Une maison a élé donnée à la commune par

la dame Higaud -Rouvairollis de Sainl-Hilaire , pour servir de presbytère. (Ord. roy., 23 janv. 1858 ) 8. ItotxiÈRi: (Loire-Inférieure).

— Une maison avec ses dépendances a été donnée à la commune par les sieur et dame Pangais, pour servir de logement au desservant. ( Ord.

roy., 23 juill. 1823.)

1. Sa i lia (Saône -et -Loire). — Le terrain sur lequel a clé construit le presbytère a été donné à la commune par le sieur Tabneuf.

(Ord. roy., Zïj*tv. 1824.)

2. Saint-Amanu. — La commune de Saint- Ainand a été autorisée à acquérir l'ancien presbytère. Loi du 17 flor. an XI (7 mai 1S05).

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3. Sawt-Aurin-Auzin (P.is-de- Cnlnis). — l.e presbytère a été cédé à la commune'. Arr., du 25 germ.

nn XII (13 avr. 1804).

i. Saint-Aubin du Pavoil (Maineel-Loire). — L'ancien presbytère avec ses dépendances a élé donné à la commune par le sieur Plessis.

{Ord.roy., 7 nov. 1821.)

5. SaInt-Diez. — Le presbytère a été acheté par la commune 0,624 fr. Arr., 14 therm. an XI (2 août 1803).

6. Saint-Georges-sur-la-Prée (Cher). — Une partie de l'ancien presbytère a élé donnée à la commune par Etienne Argy, prêtre.

Arr., 28 frim. an SU (2o décembre 1805).

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