‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1435 sur 1485 · Bûches '( Somme ). — La · texte numérisé non relu

Bûches '( Somme ). — La

maison presbylérale a été donnée a la fabrique par le sieur Dassouvillez. (Ord. roy., 27 juill. 1821.)

i. Bours (Pas-de-Calais). — Le comte deSainte-Aldegonde a donné à la fabrique la maison vicariale et quatre pièces de terre. (Ord. roy., 24 /eu. 1825.)

.1. Cabestany (Pyrénées-Orientales). — L'ancien presbytère a été donné à la fabrique p;«r le sieur Grenier. (Décret imp., 8 mai 1813).

2. Cuapelle (Jura). — L'ancien presbytère avec jardin et dépendances a été donné à la fabrique par le sieur Maraux. ( Ord. roy., 6 août !8-5.)

5. Chapelle aux Filsmen (ll'eel- Vilaine). — L'ancien presbytère avec ses dépendances a été donné à la fabrique par le sieur Rubillon.

(Ord. roy., b janv. 1825.)

4. Cuapelle-slr-Oldon (Maineet-Loire). — Un jardin estimé 60 fr.

a été donné à la fabrique par les sieur et dame Dupont pour la jouissance en être abandonnée au desservant. (Ordonn. roy. du 3 mai 1824.)

. 5. Cha.tillon-slr-Sèvres (Deux- Sèvres). — Le presbytère a été

acheté par la fabrique. (Ord. roy., 8 nov. 1850.)

G. Clermo.nt (Puy-de-Dôme). — Le presbytère de Saint-Eutrope a été donné à la fabrique de Saint- Etienne par la demoiselle Faure.

(Ord. roy., 19 sept. 1821.)

7. Clio.n (Loire-lnlérieure). — Une maison , jaidin et dépendances , et la moitié d'une pièce de terre de 58 aies -40 centiares, ont été donnés à la fabrique par le sieur Gai nier pour y établir le presbytère. (Ord. r., ïidéc. 1817.)

8. CoL'DR.vY (Seine-et-Oise).- — L'ancien presbytère avec ses dépendances a été donné à la fabrique par le maréchal Jourdan. ( Ord.

roy., 7 nuv. 1821.)

9. Cricqueville (Calvados). — L'ancien presbytère a été légué à la fabrique par le sieur Yérel.

(Ord. roy., 9 sept. 1832.)

1. E«hirolles (Isère). — La baronne de Yaulx a donné à la fa brique 1350 fr., prix d'acquisiliou du presbytère. (Ord. roy., 24 août 1823.)

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