‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1444 sur 1485 · Bonnencontre (Côte -d'Or · texte numérisé non relu

Bonnencontre (Côte -d'Or

— Une rente de 32 fr. a été donnée à la fabrique par les sieur et dame Henard, pour être partagée entre elle el les pauvres. (Décr.

imp., A juin 1815.)

Briquebecq (Manche). — 100 fr.

de rentes ont été laissés à la fabrique pour les pauvres de la commune. (Ord. roy., 23 janv. 1815.)

Deux renies de 100 fr. chacune ont été léguées par le sieur Lecoursonnois aux pauvres et à la fabrique. (Ord. rcy., 1 6 juill. 1823.)

15. Buffart (Doubs). — La dame Lacroix, née Lavigne, a légué à la fabrique tous ses biens pour les pauvres. (Ord. roy., S janv. 1817.)

14. -Bure (Meuse.) — Une rente de 75 fr. a été laissée par le sieur Roussel pour l'instruction des en-

fants pauvres de la paroisse. (Décret, 26 avr. 1808.)

12. Bordeaux (Gironde). — La demoiselle Clcrgeant a laissé tous ses biens aux pauvres de la paroisse Saint - Eloi de Bordeaux.

(Décret, 11 avr. 1810.)

Une maison, estimée 2i,000 fr., a été donnée aux pauvres de la paroisse Saint-Pierre par le sieur Verneuilh. (Ord. roy.,hdéc. 1832.)

Une maison, estimée 52,000 fr., a été donnée aux pauvres de la paroisse Saint-Eloi par le sieur Verneuilh. (Ord. roy., S déc. 1832.)

Une maison, estimée 20,000 fr., a été donnée aux pauvres de la paroisse Saint-Michel par le sieur Verneuilh. (Ord. roy., S déc. 1832.)

Une maison, estimée 20,000 fr., a été donnée aux pauvres de la paroisse Saini-Paul par le sieur Verneuilh. (Ord. roy., S déc. 1832.)

1. Caen (Calvados). — Une rente de 20 livres tournois a été acceptée par le bureau de bienfaisance pour les pauvres de l'ancienne paroisse de Sainte -Paix. ( Décr., 9 mess.

an XIII (28 juin 1805).

Une renie de 1,000 livres tournois a été léguée aux pauvres de la paroisse Saint-Sauveur. (Décret, 18 sept. 180u\)

Une rente de 500 fr. a été donnée par les héritiers du sieur Gaillard aux pauvres de la paroisse Saint-Pierre. (Ord. roy., 14 nov.

2. Ceffonds (Haute-Marne;. — Une ferme , dix boisseaux de blé et une rente de 60 liv. ont été légués aux pauvres et à la fabrique par la dame Laurant, née Berlin. (Ord. roy., 22août 1816.)

3. Ghalons ( Marne ). — Une rente de 1-58 fr. 50 c. a été léguée par la demoiselle Rousseau à la fabrique Notre-Dame, au desservant et aux pauvres. (Ord. roy., 3 janv. 1822.)

4. Chateaudun (Eure-et-Loir.) — François Breton a laissé aux sept curés de Chàieaudun, pour être distribuée par eux aux pauvres de leurs paroisses, une rente de 600 livres 13 sous 4 deniers. An., 3 germ.

an Xi (24 mars 1803).

Page 1