‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1448 sur 1485 · Savignac. Voy. Saint-Aubin · texte numérisé non relu

Savignac. Voy. Saint-Aubin

14. Sens (Yonne). —500 fr. de rente ont été légués aux pauvres des paroisses Sainl-llilaire et Saint- Nicolas. (Décret, 16 juin 1808.)

15. Strasbourg (Bas-Rhin). — Deux renies de 50 fr. chacune ont été léguées aux pauvres et à la fabrique par la dame Bizanelle.

(Ord. roy.,1 avril 1819.)

10. Surrain (Calvados). — Une rente de 50 fr. et de 200 livres de pain, pour être distribués aux pauvres, ont été légués à la fabrique par la demoiselle Savary. ( Ord.

roy., 31 déc. 1817.)

1. Tarascon (Ariége). — Une rente de 100 fr. a été léguée aux pauvres de la paroisse Saint-Michel par la veuve Suberville. (Ord.

roi)., 12 août 181 8.)

Deux métairies,eslimées80, 000 f., ont été léguées aux pauvres des paroisses Saint-Michel et Sainle- Ojiiterie par la dame l'aure. (Ord.

roy., 9 janv. 1822.)

2. Thiezac (Cantal). — Deux rentes, montant ensemble à 60 fr., ont été données aux pauvres et à la fabrique par le sieur Auzolles.

(Ord. roy., 5 mars 1825.)

3. Toulouse (Haute-Garonne). — Une rente au capital de 400 fr. a été donnée à l'o-uvre de la charité de la paroisse Saint-Etienne. (Dé' cret, 20 juxll. 1807.)

Le sieur Cazabon a laissé tous ses biens aux pauvres de la même paroisse. (Décret, 19 oct. 1808.) — Le sieur Carrel a laissé pareillement tous ses biens. (Décret, 29 oct.

Legs de 5,000 fr. pour l'œuvre du bouillon des pauvres de celte paroisse. (Décret, \0 août 1809.)

Deux autres legs, l'un de 1 ,000 fr., l'autre de. 10,000 Ir., à la même œuvre. (Ord. roy,, 12 nov. 1817.)

Une rente annuelle eP perpétuelle de 50 livres tournois a été léguée aux pauvres de la paroisse de la Daurade à Toulouse. (Décret, 29 oct. 1809.)

Ils ont été légataires universels de la demoiselle Nerguaui (Ord.

roy., 5 (év. 1823.)

La dame Malouin, néeChappuis, a laissé aux pauvres de la paroisse Saint -Elienne ses droits sur le moulin du château. (Décret, 15 août 1810.)

La demoiselle Faure a laissé tous ses biens aux pauvres de celte même paroisse. (Décret/) oct. \&li).)

Une maison d'un revenu annuel de 000 Ir. leur a été donnée par le sieur BonhommeDupin. (Ord. roy., "h déc. 1817.)

Une rente annuelle de 60 fr. leur a été léguée par la demoiselle Couret. (Ord. roy., 14 janv. 1818.)

Ils ont été légataires universels du sieur de Magène. (Ord. roy., 18 féu. 1818.)

Un contrai de rente, au principal de 5000 Ir., leur a été légué par la demoiselle Dupuy. (Ord. roy., 15 mai 1828.)

Ils oui été légataires universels de la dame Salai eau. (Ord. roy., 15 janv. 1825.)

Une maison, estimée 8000 fr., a été donnée aux pauvres de la paroisse de Saint-Sernin par le sieur Chevalier. (Ord. roy., 16 déc.

4. Tournus (Saône-et-Loire). — La veuve L'eloisy a laissé aux pauvres d'une paroisse de Tournus une rente annuelle de 500 livres tournois. (Décret, 12 déc. 1806.)

5. Tours (Indre-et-Loire.) — Une maison avec ses dépendances a été léguée aux pauvres de la paroisse S iint-S\ mphorien de Tours par la dame Sain desArpentis, née Testu. (Décret, 7 fév. 1815.)

1. Ugnv (Meuse). — Une renie de 100 IV. a élé donnée aux pauvres et à la fabiique par ko sieur

.•i iltinoisi'Hc Coloinbel. (Ord. roy., 5 murs 1823.)

1. Vmduh (Ariége). — Un pré, t'siimé 600 IV. de capital, a oie

Page 1