‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1453 sur 1485 · ADDITIONS ET CORRECTIONS · texte numérisé non relu

ADDITIONS ET CORRECTIONS

>Wlippeville, de 1500 à 2400 francs. {Arr., 18 mai 1849.

On voit, par cet arrêté, qu'il a été établi vois oratoires protestants par des ordonnants ou des arrêtés que nous n'avons pas encore vus, ce qui nous donnerait lieu de croire qu'ils n'ont pas été publiés.

Un nouvel oratoire vient d'être établi à Blidah.

Nous renvoyons, pour le reste, aux divers articles de notre Dictionnaire, et en particulier à celui qui se trouve sous le titre Organisation.

Actes législatifs.

Décret imp., 30 déc. 1809. — Ord. rov., 12 jauv. l*-2">, 31 oci 1839. — Arrêté du président de la République, ls mai 1849. — Convention du 5 juillet 1850. — Arrêtés de l'administration algérienne, 7 déc. 1830, 7 mars 1836, 2> déc. 1837, 3 jauv. 1838, Il Jmars 1839, 16 avril 1839, 23 mars 1843.

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