PUR

tage, sa voix est prépondérante. {Art. 20.)— ]! est dépositaire d'une des trois clefs de l'armoire dans laquelle sont les deniers de la fabrique et les clefs des troncs de l'Eglise. {Art. 50 et 51. J — 11 signe tous les marchés arrêtés par le bureau et tous les mandais de paiement tirés sur le trésorier {Art. 28), d'où il résulte qu'il est seul ordonnateur des dépenses faites par la fabrique

C'est par lui naturellement que devnit être co'é et paraphé le registre des délibéralions du bureau , si l'on jugeait à propos de prendre celle précaution. — L'anleur de l'Organisation et compt bililé des fabriques pense que c'est à lut pareillement à coter et parapher les registres du trésorier et à arrêter ses comptes à la fin de chaque année , et il a raison. C'est en cflcl ce qui résulte évidemment de l'article 85 du règlement qu'il auiail pu invoquer.

H signe avec le ct.ré et certifie conformes les transcriptions de litres que le secrétaire fait sur le registre sommier. (Art. 56.) — 11 assiste au double inventaire du mobilier de l'église et des titres de la fabrique , et le signe pareillement avec le curé , ainsi que le i écolement qui doit être fait chaque année. (Art. 15.)

Puisque le président doit signer ave le curé ou desservant, il est visible que le curé ne peut pas être président du bureau. — Le règlement a donné à entendre la même chose lorsqu'il a établi que le curé aurait la première place et pourrait se faire remplacer par un de ses vicaires (Art. 13), et plus clairement encore en disant que des trois clefs de l'armoire ou caisse dans laquelle sonl déposés les fonds de la fabrique , la première restera dans les mains du trésorier , la seconde sera dans celles du curé ou desservant, et la troisième dans celles du président du bureau. (Art. 50.)

Malgré cela , l'évêque de Meaux , dans ses instructions et ordonnances (Pag. 216), dit que le curé peut être nommé président. C'est aussi l'opinion vers laquelle incline Mgr Affrc (Pag. 81). — Quelque respectables que soient ces autorités, nous ne pouvons cependant pas nous empêcher d'être d'un avis contraire, non-seulement parce que l'esprit du règlement du 30 décembre 1809, d'accord avec la lettre des règlements anciens dont il n'est qu'une compilation, nous y porte, mais encore parce que nous croyons qu'il est plus convenable que le curé n'occupe aucune des charges et dignités du bureau. (I oy. Parlement de Paris, arr. du 2a?r. 1737, a. 6; 20 déc. I7i9 , a. 6 ; 13 déc. 1752 , a. 7 ; 28 févr. 1756, a. 2; 21 août 1762, a. 7 et 8; 25 févr. 1763, a 7.)

Actes législatifs.

Instructions et ordonnances du diocèse de Meaux, p. 21*1 — Parlement de Taris, an-., 2 avril 1757, a. ti; 20 déc. 1 74 », a. 6; 13 liée. 1733, a. 7; 23 févr. 1756, a. 2; 21 août 1762. a. ' e< 8; 2b tevr. l'6's a. 7. — Décret impérial du 50 déc. 1809. a. 19, 20, 23, 28. 50, 51, 55, 56, 85.— Conseil d*Llat, ord. roy., Il ocl. 183.Î.

Auteurs et ouvrages cités.

ivflre (Mgr), archevêque de Paris, Traité de l'adin.

temp. des par., p. 8 .-Dienlin (L*ai*éfc «Mi dcs cnrés p «.—Journal dos Fabrique*, t. I, p. 162.— OrgaoUatioa

et comptabilité, des fabriques, ,,. fs. K