PAPIERS

Les papiers appartenants, soit à la mense épiscopa e, soit mis chapitres, soit aux tninaires el écoles ecclésiastiques, soil aux cures ou succu sa! ^s,doivenl être inventoriés et conservé», avec le m me soin et de La mairie manière que les titres, sauf la transcription sur le r g sire sonamii r. qui n'est requise que pour les titres qui servent à établir la propriété.— Les lois out réglé ce qui les concerne en parlant des titres. Voy. Titres.