RENOUVELLEMENT DU CONSEIL DB KABK1QUE
Le renouvellement du conseil de fabrique se fait partiellement tous les trois ans de la manière que nous avons indiquée eu parlant de ce couscil. Yoy. Conseil de fabrique.
11 y a élection de nouveaux conseillers chaque fois qu'un conseiller a laissé , par mort, démission ou de toute autre manière, sa place vacante. Celle élection ne peut pas passer pour un renouvellement de membres : c'est une simple substitution. Elle doit avoir lieu à la prochaine séance qui vient après la vacance ou dans les trente jours qui suivent immédiatement.
Le défaut de renouvellement ou d'éleclion en remplacement des membres qui ne font plus partie du conseil n'empêche nullement que ses opérations ne soient valides; il donne seulement à l'évêque la faculté de nommer lui-même les membres qui auraient dû être renouvelés.
Mgr l'évêque de Langres, qui s'est occupé sérieusement de cette matière, engagea, par une circulaire du 19 m irs 1844, tous les conseils de fabrique de son diocèse, 1° à s'abstenir de tout renouvellement triennal en 18+4 et 1845, se restreignant, pendant ces d. ux années, aux seules élections de f ibriciens nécessitées par décès ou démissions ; 2° à procéder, en 1846, à une élection de deux ou quatre membres, et, en 184.), à une élection de trois ou cinq membres; 3° à continuer de se renouveler ainsi de trois ans en trois ans par des élections de deux ou quatre, trois ou cinq membres, afin de rendre uniforme dans tout le diocèse ce renouvellement, et de fournir aux fabriques un moyen extrêmement simple de savoir s'il y a un renouvellement de membres à faire, et s'il doit être pair ou impair; car, en divisant par trois le nombre qui exprime l'année , il y aura lieu à élection triennale toutes les fois que le reste sera 1, et celle élection devra être de deux ou quatre membres lorsque le nombre qui exprime l'annéesera pair, et de trois ou cinq membres lorsque ce nombre sera impair. Moyen ingénieux que nous serions dispensé de recommander, si le renouvellement des membres de la fabrique se faisait annuellement par cinquième; mais en ce cas il y aurait à craindre qu'un conseil mal composé se perpétuât indéfiniment, ce qui serait une calamité pour le curé et pour l'église.
L'honorable et savant prélat , revenant sur le même sujet dans un avis publié en 1849, veut que le jour de l'installaiiou des nouveaux fabriciens, on lise en séance une partie de l'une de ses circulaires qui est relative à leurs devoirs.