SÉANCES

SÉANCES du conseil de fabrique.

Elles sont ordinaires ou extraordinaires. Voyez, pour les unes comme pour les autres, ce que nous en avons dit sous les mots Conseil de fabrique, Assemblée de fabrique. — Les séances ordinaires étant autorisées et déterminées par le décret du 30 déc. 1809, il suflit de mentionner dans le procèsverbal le mois et le jour de leur tenue, tandis que pour les séances extraordinaires il faut feire mention de l'acte qui les autorise, dire de qui il vient et quelle est sa date. — On ne peut régulièrement les tenir un autre jour que celui qui est indiqué , s'il n'y a pas un empêchement légitime, auquel cas l'empêchement doit être mentionné dans le procès-verbal de la séance, quel que soit le jour auquel elle ail été remise, ou jusqu'auquel elle ait été retardée. Voy. l'article suivant.