SIGNES PARTICULIERS A UN CULTE

Par le décret du 7 vendémiaire an IV (29 sept. 1795), il fut défendu d'élever, fixer ou attacher aucun signe particulier à un culte, eu quelque lieu que ce fût, de manière à ce quil lût exposé aux yeux dos citoyens, si ce n'est dans l'enceinte destinée aux exercices de ce culte, ou dans l'intérieur des maisons des particuliers, dans les ateliers ou magasins des artistes et marchands, ou dans les