SIM

une partie de son bien. Le cas esl, comme on voit, tout différent.

Articles organiques, a. 9. 51,60, 61, 62, 68.— Règlement de l'archevêque de Paris, 9 flor. an XI (29 avril 1803).— Onlonnances épisoopales (Pari-.), 180K; (Au-en), 18 nov. 1808.— Parlement de Paris, 23 janv. 1576, 29 déc. 166.'l , 16 juin 1704, 6 juill. 1706.— Décret de l'Assemblée nationale, 12 juill. -24 août 179.), lit. t, a. 18— Comité ecrlésiastique, décis., 23 aval 17*H). 3 juin 1791.— Rapport de Chasset, 9 avril 1790.— Loi du 18 jnill. IK37, a. 21, 30 et 39.— Décrets impériaux, Il prair. an XII (31 mai 1801),

8 niv. anXM (26 déc. 1^01). a. I et2; 16 mess, an Xlil (5 juill. 1805). 28 mai 1806, 11 juin I80fi, 4 avril 1807, 30 sept. 1807, 28 août 180s, 50 déc. 1809, a. 92, 93, 94.— Ordonnances royales, 23 août 1819, a. 1 et2; 28 mars 1820, a. I et 3.— Conseil d'Etat, ord. roy., 8 mars 1827, 5 juill. 1836.— Comité de Tint., avis, 2 août 1833, 19 janv. 1838. — Circulaires ministérielles, I3mess.au XII (4 juill. 1*04),

9 nov. 1819, 12 août 1836, 6 sept. 1837, 30 août 1838, 19 août 1839, H août 1810, 12 août 1841, 10 mars 1843, 9 août 1843.— Décision ministérielle, 24 févr. 183o.

Auteurs et ouvrages cités.

La Combe, Recueil, Erection, a. 10.— Jousse, surl'édit de 1698, a. 24.— Organisation et comptabilité des fabriques, p. 8.— Vuillefrov (M.), Traité de l'adm. du culte catli., p. olOet suiv

SUCCURSALISTE.

Le succursaliste ou prêlre succursalisle est un prêlre chargé de la desserte d'une succursale, et ne peut pas être autre chose.

L'autorité ecclésiastique le reconnaît pour curé, et l'appelle quelquefois curé-desservant, ou tout simplement curé. Voxj. Curé. — L'autorilé civile ne le reconnaît que comme prêtre auxiliaire, et le désigne ordinairement sous le nom de desservaut.

Voy. Desservant.— Il faut dire néanmoins que l'acception du mot desservant est plus étendue que celle de succursaliste ; car elle convient à tout prêtre qui dessert une paroisse , ou une portion de paroisse, ou un établissement.

On a pris le change dans les ordonnances royales du 14 décembre 1825 et du 6 juillet 1828, où par desservants on entend simplement les prêtres chargés d'une succursale, et par succursalistes, ceux qui sont chargés d'une desserte quelconque ; par conséquent les chapelains ou vicaires ruraux, les chapelains ou aumôniers d'établissement, etc.