Acte légistnlif

Ordonnance royale du 1" nov. 1820, a. 9.

AUSTIiRLIÏZ Après la bataille d'AusIerlitz, Napoléon écrivit aux archevêques et évêques de l'Empiri' pour qu'ils fissent ciianler un Te Deum, auquel son inlenlion clait que toutes les au torités constituées et son peuple assistassent. (LeKre du 12 frim. an AVF.) — L'anniversaire de cette bataille fut uni à celui du couronnement, pour être célébré chaque année le premier dimanche du mois de décembre. (Décret imp. du 19 fcv. 1806.) Voy. An-

NlVEKSAinES, FÊTES.

Actes Icgislnlifs.

Décret impérial du 19 févr. 1800. — Lettre close de l'Empereur, du 12 frim. ai> XIV.