‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 375 sur 824 · BIELLE · texte numérisé non relu

BIELLE

Bielle, ville épiscopale du Piémont, dont le siège fut uni à celui de Verceil, àli sollicitation de la France. Bulle du l" juin 1803; Décret du 27 juin 1803 ; Décret imp. du 14 Iheri». an XII (2 août 1804). — Le maire et le clergé réclamèrent contre celle union. Lettre du 6 vend, an XU (29 sept. 1803).

Acici lé(jisluli[s.

Bulle ilu 1" juin |H05. — Dérrel ilu cardinal légat, 87 juin 1803. — Décret impérial du 14 iherni. an 111 (2 août 1804).

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