BIENS

On donne le nom de biens à tout ce qui est susceptible d'être possédé civilement. Les biens sont meubles ou immeublps. {Code civ., a. 51G.) On peut les diviser aussi en corporels et incorporels, selon qu'ils ont une existence matérielle et se manifestent sous une forme physique, on qu'ils ont une existence immatériclli; rt métaphysique, comme le droit de si rviturie, par exemple. — Les biens sontposhédés ou parl'Etat, ou parles communes,ou par les établissimints publics, ou par les particuliers. Ce qui regarde les biens possédés par l'Etat, les communes, les établissements civils et les particuliers, est du ressort exclusif de la jurisprudence civile : nous renvoyons au livre troisième du Code

La possession des biens par les établissements publics ecclésiastiques est la seule qui rentre dans notre sujet, et dont nous ayons par conséquent à nous occuper. Nous parlerons (l'abord des biens ecclésiastiques en général, et ensuite des biens qui forment la mensc épiscopale, ou la dotation soit d'un chapitre, soit d'un séminaire, soit d'une cure; des biens desévéchés, chapitres, séminaires et cures non dotées ; ries biens des fabriques, deceuxdes congrégations religieuses, deceux des établissements particuliers tenus par des congrégations religieuses; de ceux qui appartiennent aux communions non catholiques.