HKEVET DE SERMENT DE FIDÉLITÉ

Le brevet de serment de fidélité était encore un brevet d'expectative donné par le roi sur la première prébende vacante du chapitre cathédral du diocèse dont l'évéque venait de lui prêter serinent de lidélilé. Voy. Serment.

BREVETA IRE.

On appelait brevelaire celui qui avait obtenu du roi un brevet de nomination ou d'expectative.