‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 519 sur 824 · H CAS · texte numérisé non relu

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slalles haules, vis-à-vis île la chaire archiépiscop.ilp. (Sambucy, Hnrm. des év., p. 183.) On présente un farreau aux souverains, aux princes du siing et aux grands dignitaires de l'lill;:l. Décrit iiiip. 2i mess, an XII (13 juillet 1804), a. 0. — L'ordonnance royaio du 19 mars 1826 porte que le gouverneur à la Martinique et à la Guadeloupe doit en avoir un, (jiie'le que soil l'église de la colonie dans laquelle il assiste au service religieux. (Art. G.)

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