‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 587 sur 824 · CHAPITRES GÉNÉRAUX · texte numérisé non relu

CHAPITRES GÉNÉRAUX

Les congrégations qui ont plusieurs établissements, de même que les iiionaslères ou abbayes qui ont plusieurs maisons conventuelles, et les ordres religieux qui nnt plusieurs abbayes, se réunissent quelquefois par députation en chapitre général, lor.-qu'il s'agit des inléréis généraux de la congrégation ou de l'ordre. — Napoléon asstmbla lui-même, par un décret en date du .30 sept.

1807, un chapitre général des sa>urs de Saint- Vincent de Paul et autres hospilalièies. — Les statuts du monastère du grand Saint- Bernard, publiés par décret impérial du 17 mars 1813, et ceux de plusieurs congrégations autorisées, ont déterminé la manière d'assembler les chapitres généraux, et les matières dont ils doivent s'occuper.

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