‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 589 sur 824 · chapitre général des chanoines hospitaliers du grand saint-bernard · texte numérisé non relu

chapitre général des chanoines hospitaliers du grand saint-bernard

Le chapitre général des chanoines hospi taliers du grand Suint-Bernard se composait : 1 de tous h s chanoines résidant au chef-lieu; 2" des prieurs de chaque maison convenluclle; 3" et de deux députés de chacune d'elles. [S'atuts, a. 3.) — 11 se tenait au chef-lieu, et s'assemblail, lorsque, sur l'autorisation du conseil d'adniinistration, il était convoqué par le prieur. {Art. k.) — 11 nonnmail pour trois ans le procureur général, ainsi que le prieur de chaque maison et les visiteurs. (Art. 5.)

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