CHAPITRE SSÉTROPOLETAIN DE NOTBE-DAMB; DE PARIS

Ce chapitre, organisé provisoirement par or.lonnance de raichevêque en date du 17

CMÀ

CHA

floréal an X (7 mai 18C2), approuvéo par un aiTi''lé consulaire du niênn' jour, fut composé de (rois grands virairi s el de neuf ai'lies prêtres. — Le nombre des chanoines fi't porté de n'îiif à quinze par le décret impérial (lu 20 féviier 1806, qui clwirgca ce chapitre de desservir l'église de Sainte-Geneviève [Art. 10), et de qniiue à seize par un nouveau décret impérial du 10 n)ars 1807, qui approuve l'ordonnance d'union d ■ la cure au chapitre. {Art. 2.) — Un rèslement particulier pour déterminer les fondions, les droits e( les devoirs des chanoines, avait été promis par l'archevêque. M. l'abbé de Sambucy nons apprend qu'il fut composé par Etienne Dernier. iVoy. Chapitres.) Le gouvernement l'.ipprouva et l'envoya ensuite à tous les archevéqites et évêques de France, en leur donnant à entendre qu'il serait bien

aise de le leur voir adopter. (Cire, ilu ) —

Le chapitre de Paris n'a jamais fait le service de l'église Sainte-Geneviève, quoiqu'il n'eût été augmenté <! ■ six membres que dans cette vue. Voy. Eglise Sainte-Genkviève.

CHAPITRES BÉGIL'.ERS.

Les chapitres réguliers l'urenl suppi'imés par le décret du 12 jnillet-2'* août 1790 (Tit. 1, a. 20), en même temps que l'S chapitres séculiers, et leur suppression a éli maintenue par l'article organique 11, ce qui n'empêcha pas Napoléon de reconnatlre le rbiipiire du moiil Saint-B.-rnard, et de publier ses statuts. (Décret imp. du 17 mars 1812.) Vny. Chanoinks riospiTALiiiRS. — Hieii n'empêcherait aujourd'hui que d'autres chapitres du même genre ne fussent reconnus par l'Etat.

Actes léfiislalifs.

ConstitalioD civile ilu cl Tgé, lil. t, a. 20. — Arlicles orgaBiques, a. It. — Dicret impvrial du 17 mars 1812.