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On voulait qne ce (hnpilre fût, comme par le pa^sé, composé d'évéques.

Mgr l'jirchevéque de Paris ne peut pas chantrer la coiislilnlion de son Kglisi', et mettro son cliapitre au-dessous de celui dcSaiiit- Deiiis, ou élever ce'ui de Saini-Detiis au niveau (!u sien, el avoir deux chapitres ruélropolitains, ou un chapitre méiropolitaiu en trois parties, dont l'une serait auprès de lui, l'autre à Saiiil-Denis, et la troisième un peu parloul.

Qui I est d'ailleurs l'archevêque ou l'évcque, en Fcanci', qui, après avoir gouverné un diocèse, consenlirail à devenir memlire d'une collégiale soumise à un de ses confrères, inférieure à un ch;ipitre diocésain, et exposée, durant chaque vacance du siège, à recevoir les or<ires ri'on chapitre de curés?

On paraît entrevoir maintenant celte difficu'té, et on se bornerait à demander que l'exeinption fût réduite aux channines évoques (/'aj. 37;. De sorte qu'un voudrait un chapitre dont la nioilié des membres ferait la volonté, exécutera t les ordres de r.nrclievèque de l'iins, et l'autre ne rt-connaîtrait pas d'auire supérieur que le pape, dont une pallie recevrait ses iuspiratio.>s de Rome, et ï'aulre de Paris; et on croit que cette siiuation serait conforme au droit cumniun. {Pay. 37.) Nous ( royons qu'une situation de ce genre n est conlorn;e à aucun droit, el ne peut produire que l'inarchœ.

La cjuslitulion du cli.ipitre de Saint-Denis et .son exemption de l'autorité diocésaine était, à noire avis, indispensable : nous le disons librement, parce que telle est notre conviction, et nous ajoutons que nous avons de la peine à croire que plusieurs de S( s membres a ent exprimé leur peu d empressement à se voir constituer en chapitre exempt, ou même (|ui aient manireste des craintes sérieuse^ sur la situ.illon qu'on veut leur f.iice (Pag. Sti;, et qui soient peu favorables au privilège dont on veut les doter. (Pag. U2.) i^es choses-là sont du nombre de celles (ju'on tiendrait pour iiivraisembl.ibles, lors même qu'elles deviendraient incontestables.

La constitution et l'exemption du chapitre de Saint-Denis, sollicitée à Home par le roi Louis-Philippe, a été accordée par une bulle en date du 5 avril 1843, enregistrée au conseil d'iîlat. On crut qu'il élait nécessaire d'en faire la publication par une loi, aOn de mettre l'exemption de ce chapitre à l'abri de toute attaque. Cette loi, votée par une des Chamlires, était soumise à l'examen de l'autre, quand la République a été proclamée. Actes législatifs.

Bulle lin S avril 18i3. — Arlicles organiques, a. 9, 10, 44. — Iiidiili du légat, 1808. — Oi'douiiance ilii grand aumônier, IS17, — Liécrel impérial du 20 féviipr I«(I6. — Ordonnances royales des 23 déc. ISIG, 28 déc. 18!'j. — Déi isioii royale du 7 janv. 1817. — Rapport de l'ortalis, 22 sept. 1803, 29 mai 1806.— Rap|i. du grand aumônier, 28 dec. 1816. — Commissiou eccUsiaslinue, t82ti. — T.eure du grand aumônier. — Lettre des vicaires capilulaires du diocèse de Paris, 1817.

Ailleurs el ouvraijes cités.

AITre (Mgr), archevêque de Paris, Chapitre de Saint-

Denis. — Isambért (M.), Recueil complet des lois et oril. du royuuim.

CHAPITItH DE SAINT-JEAN DE LATRAN.

L'abbaye de Clairac avait été concédée au chapitre de Saint-Jean de Latran; l'Assemblée nationale, considérant que cette concession avait été faite sans aucune cause légilime.sans observer aucune form.tlilé, et contre tous les principes alors reconnus et pratiqués dans le royaume, la tint pour nulle et décréta que les biens qui dépendaient de cette abbaye faisaient partie des domaines mis à la disposition de la nation par le décriit du 2 novembre 1789. {Décret des 1-6 jnai 1792.) — Dans la réponse au llémoire que rie Vil avait remis à .Napoléon après le sacre, il fui dit que Sa Majesté remplacerait p.ir un revenu équivalent ce ((ue le gouvernement français acquittait autrefois en faveur de l'église de Saint-Jean de Latran, à Rome, sous la condition que Sa Majesté y jouirait des droits, prérogatives et lionneurs dont jouissaient les anciens rois de France. {Rép. 19 fécr. 1805, a. 11.) — D'après M. Artaud (His<. rfe Pie y 11,1. 11, p. 22), ces droits consistaient en une mes-e anniversaire célébrée chaque année le 13 décembre, jour anniversaire de la naissance (l'Henii IV, qui avait fait don de l'abbaye de Clairac. L'ambassadeur de France y assistait et était placé sur une estrade dans le sanctuaire.

CHAPITUE DE S AINT-\ APOLÉON.

Voy. Eglise SAiNTE-tîENEviiivE.