CODE CIVIL

Le Code civil est un des cinq Codes français. — Dans la lettre du cardinal Gabrielli au chargé d'affaires du royaume d'Italie (19 mai 1808), il est dit : « Sa Sainteté ne saurait assez déplorer l'errenr où tombe Sa Majesté, puisqu'en usurpant au saint-siége une portion de ses domaines, et en déclarant qu'elle s'en empare , afin qu'ils ne tournent pas à l'avantage des ennemis de la religion catholique, elleordonne qu'on y publie unCode contre leciuel le chef de la reliyion (il capo delta religione medesima) a tant de fois réclamé, quoique inutilement, pour les articles qu'il contient, et nommémeulpourceuxdu mariage et du divorce, contraires aux loisdel'Evaiigiie et de l'Eglise. » [Corresp. off. , p. 103.) — « On veut, disait le pape lui même aux cardinaux (."S févr. 1808), que le Code soit publié et misdorén ivanl en activité dans nos Etats. Mais ce Code étant contraire à notre autorité souveraine, opposé aux saints canons et aux sains conciles, nous avons manifesté notre refus. » {Corresp. aiilli., p. 112, etCorr. o/r, p. Wj.