Si la dénonciation exigée par l’art
817 était trop différée, les intérêt* tomberaient-ils à la charge du débiteur comme peine de sa négligence? — Q. 2793, VI, 327.
OPPOSITi6\.
V. Appel, Avoue, Arbitrage, Communication de pures, Compte, Depent, pétille ment, Ihttribution par contribution. Juge de paix, Jugement par défaut, Inscription de faux, hrstruclion par écrit, Nullité, Saisie-arrêt, Saisie-exécution, Saisie immobilière, etc.
ORDOMVANÇE.
V. Actes, Appel, Communication depièces, Délai, Désistement, Distribution par écrit, Enquête, Experliiéj Ordre, etc.
ORDRE
Absence, tfi.
Accord, 8 et ».
Acquéreur, >o,33 cl*. «53, 178, *63.
Acquieseem., 74.
Ane de produit, 68, 69.
Adjudicataire, 17 et*., *5 et*., 3a, i49,»»4*t a., *6a Aflirmaiion, *49.
Aliénai. volouU, 169 et a.
Appel, i58 et *.|
itiridrnl,! 85ct *.
Assignation , 187.
Audience, î^gets.
A venir, l4u, 141
Avocat, i4a.
Avoub.5i,C 7, i3a et a., 161, iGa *34, lit, >67.
Bordereau decol).
aiG et *.
Caultou, 96; solidaire, 11 3.
Ceesionn. tSo.aai Clianp. d’état, 98.
Clôture. *07 et a.
Collocation *( caractérêj. *57 j en •oua-ordre, 196 Compétence, ai et «., ao3.
Compte, 1I6.
Consentement, 8 et*., a8A ét c.
Conservateur de* h)poUiè(|.,- *4a.
Consignation, so Contestât., 27, n3 ut !., ata, atS, a *6, «43.
Contredits, 8iel *.
Couire-WUt®, la?
Créancier. 17 et».
«7, ag, 3 1 et a.,
61 et *., 78 af i.
94, 97 et*., i*6 et *., 17s lit , (88 et i., an, *3j | chirographaire-, H. *9, 35, 56,8 o, i36, 170, a4o; d’uo créancier, afS et «., «55; en <oiA-ord,,4G.
Curai, ad hoc ,5g, Déchéance, lit Délai, 5 et 35, 36, 58, 68, 66,8a et a., 97 et i3a, 159 et a., 176 et a., si4 at5,a47,273.a76 Deuiati.eu colloc.
88 et a.; effet*, 70 et s.
Dcpcn», a83.
Dire*, 89 et a.
Domicile élu. 36 74. »7«.
Droit de délai»-
Erreur, «79.
Etat de collaeat.
provi»., 75 et 1.
Exécution, ao3; provisoire, »5o.
Extrait. 4i, 43, sSo Femme mar. f 98.
Fête légale. 77; Forclu*., 97 et a.
For m ali l., l3,5a, 69. *77-
Fr.u* l i4.U3.l5l
et aToj, «3ort *., s8o et a.
Grielj,i86,l98)
llcritim, 170.
Hêrit. bériéf, , 96 .
Qjiniol ovation 16. iluiii.-cutnm. 60.
Hypotheque, >4i
légale. Ga.
Immeuble* situés dan* a arrondi*-' lemeuta. *3 ,14 Inscript., 87, 44.
iii|olsabilite,s67.
Intérêu, 1 14, au et a.. «89- Intervenu, 67,96,.
io5, i”G, i3o»
le 7» t3». 189 ét
Intimé, t65 et *.
Juge-cummiaa..a8 5o,ia3,ata,a3i.
Ju gui. ,6 et a., i43 eta.;d’ord., 149, i5G et *.: Dar défaut, 60; oe d é£ioint,i 57*en delà iuem. de prix,
Libééit .,>37,153, « 68 .
Mainlevée partielle, a 6a.
Mandataire. l38.
Mn.t (dêf. de), U4.
Mineur* il.
Miniat. pub., 69.
Uiijru, u8,io3, dominât., «8,89.
Nullîtc. l8.37.43, <>3,»>3.
OpposiL, 186,187, aol, *48 Mr.
Option, tas.
Ordnun.. ao8,«44 eti.
Omni. j*i, 4M,-
ommE.
m. , 17 el ».,
Ug.aôï.
Partage, sio.a» 1 .
Fér«‘iilpt*,3o46tS»
PrriM(e,7t.
Pi i.<8.
pit-lr iioiii, | Privilège, U-i* Proc««l. xi'ordrc fnraft.], S, 4.
Produi t ,£S ut
al?; Uirili*r,»l4 et cflVl», 7 u et ».
Puiïii, 3s,»4i.
Onittaiir^ ,j5Hi t».
Kadialiuu.tilt^S et ».
Raifort,! 44, tou.
BecQuri, »4o»»4i
'Régie. 34.67*
■ lU^ii'iii. amiab.,
5 et I.
Renonciation, 71 , lit.
Rente viagère, Ca,
R*rpéiit.,iaa,a7° Repon'C, »4» .*4’ Requi».,»8,39,4’V- RèieiKi «le « ou l.etlirr, o5.
B 1 'tiltiliou. * 67 .
ntimi |S 3 .
Helraitetiem. .187 Revente »ur folle enelifre, 33.
Saisi, 6 ;S,i4,i5, •M7.7M 1 » *t
»., i36,i49,iC7,
lia.
5ai»i**anl.î5,i7a.
5ipniHral..O et »., fi 8 , 87 , tGo, lût, 164,171 et ».
Sommât., 5o et »,,
Suftrog.. 37.45 et
Sursis, i'Ht,ilu.
Tierce op(i., lif bit.
Titre esêetll. , l4jJ T'ilo'nal (inuv.l, »47 et ».
Tuteur, aüo.
Varatinn», 78 .
Vendeur, S 7 .
Vente», s.
Veulilal , 71 et S.
Sect. 1". — Préliminaires.
Sect. II. — De l'ordre par suite d’expropriation.
S \ ,r .—D> l'ordre amiable.
■ 8 II. — Devant quel tribunal, par qui et comment l’Ordre judiciaire doit être poursuivi.
g 1U . — De ta abrogation aux pou rsuites d’ordre.
g IV. — Production. — Sommation. — Acte de produit.
g V. — De l’état de collocation provisoire. — Contredite.
8 VI. — De la forclution . — Production tardive.
8 VII. — Dei contestations. — Comment elles sont jugées. — Procédure. — Appel.
g VIH. — Clôture, du procès-verbal. — Collocation définitive.
g IX. — Delà délivrance du bordereau
..." de collocation, et conséquences du paieniestt. •'
SECT. III. — De l’ordre par suite d’aliénation volontaire.
Sect. I™. — Préliminaires.
1. — But de l'ordre et diversité des usages qui régissaient autrefois cette matière. — Y'M .
2. — Ventes auxquelles s’appliquent les dispositions du titre de l’ordre. — VI, 1.
3. — La procédure d’ordre constitue-t-elle uu litige dans le sens légal de ce mot, de telle sorte que le débiteur d’une créance produite dans un ordre et cédée à un tiers, puisse s'en faire tenir quitte par le cessionnaire, en so conformant aux dispositions da l’art. 1699 du Cod. fciv.V — VI, 3, Q. 2539 Ai*.
t. — Quelle est l’influencé d’une procédure d’ordre, poursuivie et consommée, siir le droit dq délaisser accordé, par Uart. 2188,- à l'acquéreur «pii n'a pas rempli les formalités de la purge?-»/fed., Q. 2531) ter.
SECT. II. — De l’ordre par suite d'expropriation.
g I". — De l'ordre amiable.
8. — lhilai dons lequel les créanciers du saisi doivent , après l'adjudication, se régler sur la distribution du prix. — VI, 2, art. 749.
6c— Pour que ce délai puisse courir, fautil que la signification du jugement ait été faite, non-seulement au saisi et au saisissant, mais encore à tous les créanciers iuscrils? — Q. 2540, VI, 5.
. 7.— Lorsque le saisissant et l’adjudicataire ont fait l’un et l'autre signifier le jugement,
a uelle est celle de ces deux significations qui oit passer eu taxe?— VI, 8, not.
8.— Les créanciers peuvent-ils, d’un commun accord entre eux et le saisi, anticiper sur le délai prescrit pour s’entendre à l'aiuiable et suivre l’ordre eu justice avant l'expiration du mois, depuis le jugement d’adjudication ou l’arrêt confirmatif? — Q. 2541 sex., VI, 8.
9. — En quelle forme les créanciers inscrits doivent-ils constater leur accord? — VI, 6, Q. 2541.
