Doit-elle être signifiée au saisi?— *Q

2443 bis, V, 571 .

448. — Comment est-elle répondue et jugée?" -Q. 2413 ter, V, 672.

449. — Les tribunaux peuvent-ils ordonner d’office la jonction de deux saisies? — V, 670, Q. 2443.

450. — Quel est celui des saiiissants auquel appartient, comme premier saisissant, la poursuite des saisies jointes, et que doit faire le poursuivant si les deux saisies réunies ne sont pas au même état? — Q. 2413 r/utnq., V, 672.

451. — Est-il un délai dans lequel la transcription de la seconde saisie doive être faite? -V, 673, Q. 2444.

452. — Si la seconde saisie est plus ample que la première, la transcription ne peut-elle avoir lieu que pour les objets nouveaux? — Ibid.

453. — La jonction dessaisies a-t-elle lieu sans distinction, dans tous les cas où il existe deux saisies dont l’une est plus ample que l’autre?— Q. 2444 bis, V, 674.

454. — Dans cette espère, la jonction estelle nécessaire, autrement forcée, de telle sorte qu’elle ne doive pas être demandée? — Q. 2414 ter, V, 676.

455. — Y aurait- il lieu à la réunion, dans la même espèce, si la deuxième saisie était faite après le dépit du cahier des charges au greffe?— Q. 2444 quai., V, 677.

456. — Comment se fait la dénonciation de la deuxieme saisie au premier saisissant? —

2444 quinq., V, 678.

457. — Y a-t-il un délai pour celle dénonciation? — V,G78 Q. 2414 sex.

458. — En quel cas les poursuites d’une 2' saisie seraient-elles valables, nonobstant le défaut de dénonciation au premier saisissant?

— Ibid.

459. — Si, après la jonction des deux saisies, et dans le cours de la poursuite ultérieure, l’une de ces saisies réunies est attaquée par voie de nullité et jugée être nulle, cette nullité frappe-t-elle sur les deux saisies? — Q. 2414 sept., V, 679.

460. — Si l’une des saisies comportait une quantité suffisante de biens pour acquitter toutes les créances en principal, intérêts et frais, le tribunal pourrait-il surseoir à l’une des poursuites? — Q. 2444 oet., V, 679.

§ II. — De la subroijation aux poursuites.

464.— Le second saisissant peut demander la subrogation, lorsque le premier saisissant est en faute de n’avoir pas poursuivi sur la deuxième saisie à lui dénoncée, — V, 684, art. 721, et n" 501 cjuuter,

— Eo quelles circonstances le premier saisissant peut-il être constitué en faute de n’avoir pas poursuivi sur la deuxieme saisie, de manière que le droit de demander la subrogation soit acquis au second saisissant?

2415 quai., V, 683.

463. — La subrogation peut également être demandée dans le ras de collusion, fraude ou négligence.- V, 684. art. 722.

464. — Elle peut l'être aussi lorsque l'expropriation est arrêtée par un fait particulier au poursuivant; l’art. 722 n’est pas limitatif. —V, 684. n° 501 qutnq.

465. — Eu quelles circonstances la subrogation peut-elle être ordonnée pour collusion, fraude ou négligence?— Q. 2416 bit, V, 686.

466. — Ce que l’on entend en cette matière par négligence.— V, 684, art 722, g 2.

467. — Est-il vrai que le g 2 de l’art. 722 soit inutile et ne puisse régiraucun cas spécial ?— Q. 2416 «ex, V, 693.

468. — Le droit de demander la subrogation dons 1rs cas prévus par l’art. 722 appartient-il indifféremment a tout créancier inscrit, ou seulement à un créancier second ou ultérieur saisissant?— V, 686, Q. 241 6 fer,1“.

469. — Dans l'espèce de l'art. 721,1e droit de demander la subrogation est-il restreint au second saisissant ? — Q. 2416 1 er, 2», V, 688.

470. — Plus généralement, le droit de subrogation ne peut-il pas être réclamé par chaque créancier inscrit, quoique non saisissant, pourvu qu’il se soit fait connaître?— Q. 2416 1er., 3», V, 689.

471. — Un créancier non inscrit pourraitil obtenir la subrogation ?— 0.241 6 1er, 4°. V, 690.