Ad.ion eoidrtimtmre m à 8iJ
8. Fin denanrreeevt4r ■ Prescrihtton (95J. 9. Légtdations étrangères fm à
§ 1. Définition - Classification Uniformité de règlement - Caractères Principes (1 à i5).
1. §1. Dans le langage maritime^l'avarie" est le mot générique qui sei-t à désigner aoit le dommage que le lieu ou les circonstances de la navigation font subir au corps ou aux facultés, soit les dépenses faites dans le but de conserver le navire et la cu^ gaison. § 2. On donne plus pmrticuliàrement le nom d'avaries aux dommages i^ue les accidents maritimes causent %u navire et aux marchandises. § 3. Toutes dépenses extraordinaires faites pour le navire et les maj^chandises , coi^ointemeut ou séparé-
ment ; tout dommage qui arrive au navire et aux marchaodiaes, depuis leur' chargement et départ jusqu'à leur retour et déchargement, sont réputées avaries (397 C. Co. -Comparez Codes Anglais, Abbott pfut. 4. n° 2. 1 6. - Espagnol ^1 . - Etats-UnU, Baw 1550. - Hambourg t. 31.art.l.-Hol^ landais 626. 628. - Portugais 1739. 1740. 1816. - Sarde 437.- V. Frignet 284 à 293.
- FrMueiy 200), La perte d'une partie du temps pendant lequ^ se paie la prime et S')n augmentation éventuelle, ne peut être considérée ni comme avarie , ni comme dépense dans le sens de l'art. 397.{Bord. 11 janv. 1859. - S. 59. 2. 353. -Cf. Havre 25 mars l867.Mai-s.9juml824.-Dallozll27).
2. g 1. Les avaries sont de deux classes, avaries grosses ou communes , et avaries simples ou particulières (399 C. Co.). Cette division est philosophique et repose sur la cause même qui donne naissance soit au dommage matériel, aoit & la dépense. - A côté de cette classiAcation si simple et si naturelle eft avaries communes, c'est-&dire en avaries résultant de la volonté de l'homme et souffertes dans l'intérêt commun, et en avaries particulièi-e.?, c'est-àdire en avaries résultant fortuitement d'un événement de mer et ne concernant que le propriétaire de la chose avariée - quelques auteurs en proposent d'autres beaucoup plus compliquées. Ils distinguent les avaries en ordinaires et extraordinaires (Ord. de Hambourg-1731, t. 31, art. 2.-C. Prus. 1774. 1785 - Targa cap. 40, p. 212. - Kuricka cap. 4, g 15. - Delaborde p. 10) ; en volontaires ou fatales (C. Esp. 932. 933. - We3kettn»3. -Marshall p. <tô3); en pures et mixtes ( Rouen 26 novembre 1841. D. 42. 2. 47) ; en régulièi-ea ou irrégulières (Ord. de Bilbao cap. 18, art. 42); m propres ou impropres (Casaregîs - Disc. 45. n« 13 - Kniicke t. 8 - Baldasseronip. 12), suivant qu'ils les considèrent dans leurs rapports avec les obligations de Tarmateur ou avec les circonstances qui les ont prOduites. Le Code Russe divise les avaries en quatre classes : 1*> les petites ; S» les simples ; 3" les grosses, et 4« les aviudes provenant de dommages réciproques. De toutes ces divisions, plus ou moins systématiques, la première, celle de notre code national (399 C. Co.) est seule demeurée, et a d'ailleui-s reçu sa consécration dans la plupart des lois maritimes (G. Sarde 437. - C. Espag. 931, - C. Holl. 626-627- 628. - C. Portug. 1739-1740-1816. - Ord. de Hambourg t. 31, art. 1. - Angl. Voy. Stevens p. 478. - Abbott part. 4, n" 2, § 6.
- Burr, 1550. - Etats-Unis V. PhiUims S. 71 .-Kent comm. 3. 20 - Frignet 294 à 896).
