Prusse. - § 1. Avaries grosses

Elles sont dénies dans le Code ÏPnissien (Allgemeines Landrecht)âaxiB les §g 1785, 1780, 1787, 1788, 1789, 1790 et dans les art. 1701, 1792, 1793, 1794. - V. Frignet 2, 27). § 2. Avaries particulières (1900 à 1903). • Aux dispositions des Codes Français, Espagnol et Hollandais, la loi Prussienne ajoute les prescriptions particulièi-es que voici : I" Sont réputées avaries particulières ou singulières, les dommages et autres frais qui n'appartiennent ni à la gros8e,ni à la petite avarie et ont été occasionnés, soit au navire soit à la cargaison, par siiito de la navigation et de la traversée; le m^tre de la chose qui les a essuyés les supporte seul (1900) ; - 2o En conséqneDCe, si le navire poussé contra un banc de sable ou un rocner n'a éprouvé aucun dommage pour être remis & flot.ceux qu'il a essuyés par l'accident même, sont dans la classe des avarie» particulières ; mais les frais faits pour dégager le bâti-

AVARIES

BAHATERIE

ioent appai*tiaDnent à la grosse avarie (1901 );-3" S'il arrive que le bâtiment m^e ou ses agrès, l'eçoivent quelqu'échec ou soient détruits par la violanœ du vent, le dommage qui e/a résulte fait partie de l'avarie particulière, à moins que le patron n'ait dû faire force de voiles pourévitei- les bancs de sable ou les rochei-s (1902); - 4" Si de!) corsaires ou des pirates emportent du bâtiment, soit des provisions de guen-e ou de bouche, soit des agt'ès, le navire supporte seul le dommage (1903). - § 3. Vice propre de la marciuindis*. Les §§ â2^à 2^26 ne font sur ce point que répéter les principes de Haioboarg (V. 107. - Frignet K. 118. - V. Assurances maritimes 767).

111. Russie, g 1 . Avaries grosses. - La sect. 4, t. 3, du Code de commerce Russe, s'occupe dans les art. 965 à 980 des avaries communes et parait en présenter un exposé minutieux et complet (V. Frignet I. Ïiî72). §2. Avaries /îarïicuïiér^* (902,963,964), La législation Russe ne fait que répéter les dispositions du Code Holl. (108) et Pitlssien (1 10. - V. Assurances maritimes 768).

112. Suède. -§ 1. En ce qui touche le fret des effets jetés, la législation (art. 4 § 3) alloue une indemnité. - § 2. Cette même législation range parmi les avaiies communes les frais de déchargement de la cai^^aison en cas de voie d'eau ou lorsi^iie le navire a échoué et qu'il est nécessaire da le réparar et de le calfater, etc., afin

' (^u'il puùse reprendre sa carguson et continuer son voyage. - Les art. 699 0. Holl. - 1819 et 1820 C. Port, reproduisent les mêmes dispositions (V. Assurances marit.

760). - § 3. Le règlement fait à l'étranger oblige l'assureur, il en est de même à Hambourg, en Hollande, en Danemark et en Russie (V. Frignet 545 ~ V. Asa. m. 768).

BARATERIE

SommBin alphkbétiqne, on Table apécUle mjltaodlqne ot nlaonnée.

Abandon d'escorte ^.

Abolition If.

— de la course II.

— de l'esclavage 11.

Absence du bord 26.

Abordage 13.

Accident volontaire 1 4 Acquit des droits de

douane 24.

Action 1. 11. 13.05.

— civile 12.

— criminelle 1.

~ dommageable I.

— publique 12.

— réeUe25.

Affirmation frauduleuse 2.

Affrètement en tra-

vers 37 Altération 6, 9.

Amarres 34.

Animaux nuisibles 20.

Appréciation 15,26,34.

Armement tO.

— compte (d') 10.

— intérêts |26).

Arrière 18.

Arrivée 30, 32.

Art Ugnoranccde) H.

Assimilé 41 à 45.

Assurance 1, !2, 21 à

Assuré 27, 28.

Assureur 6, 20, 21, 'M,

25, 27, 28. 40. " Avant 18.

Avaries 3, 29, 40.

— arrivée 25.

— constatation 25,40.

— communes 3.

Avis 38, 3y.

Avitaillemeat 14.

lianissement 4.

Baratericl, 10, 11,30.

— appréciation 7.

— caractères 5.

— cas 2, 1.

— civile 12 à 40.

— complicité 7.

— criminelle 1 à 12.

— définition i.

Bateau 8.

Batelier 9.

Bâtiment 6, 9. (3.

Billet de grosse 28.

Blés 32,

Bouées 18.

Cabotage 40.

Capitaine 2,6,7,9. 10,

— à la part 15.

— à son bord 26.

— absent 26.

— appointé 15.

— cominaod' 13. 18.

— devoirs 13. 19, 26.

— droits 13.

— faute 20 à 30, 39,40.

— fermeté 13.

— fonctioos 13.

— imprévoyant 10.

— inexpérimenté 15.

— non titré 7.

— obéissance 13.

— titré 7.

— vigilance 13.

Cargaison 3 à 6, 27,

— altérée 4.

— avariée 40.

— chargement 38, 39.

— confisquée 4,6, i7.

~ déchargement 38.

— déficit 34.

— enlevée 3.

— faus' qualiflée 3.

— non chargée 3.

— perdues.

~ saisie 27.

— sans valeur 5.

— vendue 3.

Cartes errouées 16.

Cas divers 2. 40.

Casfortuils 15,20à23.

Cassation 15, 43 à 45.

Chargement 6.36 à 39.

— à cueilielte 38, 39.

— composition du 19.

— démesuré 14.

— impossible au-dessous de la barre 87.

— faux 12.

: — pour compte du capitaine 29.

sQrtillac40.

!~ visité 13.

Chargeur 2, 6, 13, 19, 24, 36, 37, 38, 39.

IChatîO.

■ - à bord 20.

: — ron embarqué 20.

' — unique 20.

Choc 18.

Choix mauvais 22,23.

Choses entières 40.

Clause contenu et

fioids inconnus 37.

ranc de casse, de coulage 3(j.

— ne répond pas des

avaries 30.

— quaniilé et qualité

inconnues 37.

— que dit être 37.

— sous franc-tiilac 40.

Code pénal 2.

Commandement 13, IS Commettant 22 -23.

Compétence, 12.

Complice 2, 12.

Complicité?, 12.

Concurrence tl.

Conditionnement 19.

Confiscation 6, 4, tO.

Connaissement 2, 3,

— à ordre 39.

— falsifié 2, 3.

— IfeUS 2.

— non signé 37.

— poids porté 36.

— sans reserve 34.

Coonexilé 43 à 45.

Consigoalaire 39.

Consignaliou 39.

Consm 13.

Contenu déclaré 23,24

— inconnu 33.

Contravention 13.

Co-propriélaire 31,32.

Coulage eitraord* 19.

Cours de la place 32.

Course abolie 11.

Créancier personnel

de l'armateur 33.

Criblage 37.

Crime 7.

Criminalité 1.

Décret disciplinaire

et pénal 6, 12.

Déchargement 38 à40.

Déchéance 30, 39.

Déchet de route34,38.

— extraordinaire 35.

— ordinaire 35.

— répartition 35.

Déclaration 24. 25.

— contenu 24.

— douane 24.

— fausse 3, 23.

— sufUsanlc 24.

Déficit 19, 30, 34, 37.

— absence 37.

— justification 3i.

— présence 37.

— quantité détermi-

née 34.

— tolérance 34.

Définiliou I, 2.

Délit II, 13.

Denrées 33 à 37.

Départ 13, 32.

Destination 27.

Dépenses supposées 4 Uésarrimage 40.

jSARAtEItltt

BARATERIE

Destruction 6.

DétouTAement 6.

Devoirs 13, 19.

pisciplioe 6, 12. bilTéreQCe 30.

Dol 13.

Domestique 9 Dommage I, 3.

— déguisé 3.

— particulier 3.

Dons 10.

Dfoits 4, 7.

— ancien 4.

— commiin 4.

— d eiicaisser fret 31

— du capitaioe U.

Kchouement 4, 14.

Kcoulilles -i8.

Jfcueil U.

Effets 3, 4, 5.

— altérés 4.

— confisqués 4.

— enlcTés 3.

— non chargés 3.

— perdus 3.

— qualiûés 3.

— sans valeur 5.

— vendus 3.

£mpruat 4, 25.

— sur corps 3, 4.

— à la grosse 25.

Encaissement 32. ËnlëTcment 3.

Konemf 10.

— évité 14.

Equipage 1 4.

— insuffisant 14.

Equipement 14.

Erreur 16, 17.

— caries i'S.

— estime 17.

— instruments 16.

Esclavage 11.

Sscorle abandonnée ï Escroquerie 5, 12,37.

Estioie 17.

Evénem' ce mer 13.

Excuse 19.

Experts 19.

Facteur 6.

Facultés 32.

Faute 1, 13. 15 à -19, 23, 27, -27, 31.

— grave 27.

— légère 20 21.

— précédeme 15 â 12

— réciproque 19.

Faux 2, 3, r».

Fermeté 13.

Feu s, 21 à 24.

fin de nou-recevoir

FœderiS'Arca 43 45. Fonctions 13, 16.

Force majeare 13 à 16, 22, 23.

— définition 13.

~ empécliant chargement au-dessous de la barre 19.

Foroialité esseol* 37.

Forme 1*2.

Franc-tillac 40.

Fraude 6. 12. 43 à 45.

Fret à eucaisser 32.

— incompensable 32.

Gages 11.

Garantie 13.

Gens de mer 6, 9, 32.

tlabilation 8.

Homicide 43 à 45.

HOtelier 9.

Humanité 33.

Ignorance 24.

Impéritie 13.

Imprudence 13.

Inccndiaiie 8.

hiceudie S, 21 à 24.

Incompétence 43 i 45 lanBTigabitlté3,25,2g Instructions 31.

Instrumente Iti, 17.

— erronés 16.

— usités 16.

Inlcnlioarraudul** 6.

Interdiction 10.

Intéressés 6, 15, 16.

Jet 3.6.

Jeu de pompes 35, 37.

Jours de ptancbes 39.

Journal de route 15.

Jurisprudence intermédiaire 5.

Larcin 4.

Législation 2.

— ancienne 4.

— complétée 2.

~ nouvelle 5.

Lestage 14.

Lettres de marques 1 1 Liquides 9.