‹ Dictionnaire universel de droit maritimeChapitre 142 sur 348 · VI · texte numérisé non relu

VI

Carnet d'embarquement 7.

Cas fortuit 8, 10, 28.

Caution -l, 8. 19.

Charge 21 à 41.

Chargement 4. 10.

— clandestin 4, 10.

— délais ->l à 4t.

— cueUlette?. Il, 34.

— divisible 19.

— différent 12.

— excédant 2.

— fictif [.

— indivisible 19.

— refusé 19.

— transbordé 13, 29.

Chargeur I, 2,3,10,11,

nHAR&EUR

rHARftEVR

— armateur 1, 10.

— inipaj;é .18.

— propriétaire t.

— vendeur 8.

Char le- partie S.

Clause d'alTraticliisse-

ment !■ ~ poids et contenu inconnus 1.

— saus préjudice & la

cliarle-parlie 3.

Oomni" saiiilaire 0.

Commissionnaire 9.

— i rachat IK.

— de transpgrt 9, 10.

Congédiement t, 4.

Confiance fautive I.

Connaissement 1,8,

— i remettre 8.

— distinct 19.

- — endossé '20.

— faux 1.

— indivisible ty.

— originaire 17.

— remis 8, 18.

— séparé 19.

— substitué 17.

CoQaignalairet3,18,19

— confiscation 13.

— contact 16.

— contre- surestaries

Coolies 10.

— révoltés 10- Créancier nanti t.

Cueillette 7.

— tiers 19.

Débarquement t4, 'il Décharge -il à 41.

Défaut d'isolement 16.

Déficit 1.

Déflnitioa I.

Délais '^1 à 41.

— point de départ -23 Délivrance 18, 19,ti0, Dehii-fret 2, 6.

Départ 11.

— retardé 11.

Dépositaire 18.

Dépôt 8, 18.

Désertion 10.

Destinataire i, 19.

— faiUi 18.

— refu^ 19.

Devoirs I, Al.

DilTérence en perte

Divisibilité 18, 19.

Dol 1, 4, 10, 13.

Dommages - intérêts

2, fO, 13.

— pour le navire 10.

— réunis 10, 18.

Documents signés par

l'expéditeur 18.

Douane 4, 10, 13 33.

Droits 42.

-rélenlion2.4,18,19.

Smbarquement sur fUIëges 18, 19. .

— ,Dàr'9chetenr 18,19.

Em%rants 9. 10.

— révoltés 10.

Ëmigratiou 9, 10.

Endossement 18, -0.

Entreprise de Iraiis-

porisy, 10, 17,41.

Epidémies, 10, 17 Equipage désertant tO Escroquerie I.

Expéditeur impayé 18 ~ signant pièces 18.

Kxp. à cueillette 1.

Expertise 5.

Facture 1, 18.

— fausse 1.

Faitlile 1, 18.

Faute 1, 10, 13, 19.

— commune l, 13.

— présumée I.

Fin de noii-recevoir 4 1 Fprce mueure 8, 10.28 Formalités IS.

Fortune de mer 8, 10, Frais de charge 2, 7,

13, 34. Franchises 10.

Fraude I, 4, 10, 13.

— aux lois 1,4,10,13.

Fret 2, 3, 5, 6, 9, 14,

— cautionné 2.

— d'après connaissement 3.

— demi 2, 6.

— entier 2, 5,6,9, 15.

— global 9.

— impayé 19.

— le plus haut 14.

— non dû 15.

— pavé 2.

— proportionnel 5.

— surcroît i.

Fréteur!. 21 à 40.

Gage 1. 17, 1 , 19.

— excédé 19.

Glaces 33.

Indemnité 6.

Indivisibilité 18, 19.

Intiavigabilité 5, 13.

Intérêts opposés 1,

— gestion légale 19.

Irresponsabilité 1,10.

Isolement 16. Journal 7, 34.

Jours 21 a il.

— courants 21 à 41.

— de la mise à quai 21 à 41.

— expirés 12.

— fériés 21 à 41.

— ouvrables 21 à 41.

Jus in re 6.

Lieu de chaire 2, 13.

— de décliarge 2. 13.

— d'embarquement 2.

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