Acte

— francisation 72.

— inscrits 72,

— tiers 7i.

Action 18 7-Z à 84.

— admiulstratiou de

la marine 18,72-84

— connexe 72.

— éteinte 81 à 84.

— indivisible 72.

— irrecevable al.

— personnelle 47.72

— privilégiée 72.

— prescrite 81 à 84.

— qualité 18,7ià!-4.

— réelle 49, 72 à 7».

— solidaire 72.

Administratton de la

marine t8, 72,79

— action 18, 72 A ai.

— intervention 10,18.

— qualité 16, 18, 79.

— rapatriement 3.6-40

— tutelle 16 à 18.

A(nrétement41.

— Hé 41.

Allèges Cl.

Aller 41.

Améliorations 8&.

Anglelerre 86, 48.

Anvers 13.

Aposlilles 2â, 28.

Appréciation 58 à 60.

— souveraine 58 60.

Armateur 31 à 71.

Armement 47.

Arrêt 19, 34.

Association 9 à 10.

Autorité t. 9, 16 à 18.

~ maritime 1,9,16-18 Avances 8, 28.

Blessures 53& GO.

Bris 4ià 51. Caisse 18 , 72 , 79.

— des gens de mer

— des invalides 18,

Capitaine 24, 27.

— changé 66.

— comptes apurés 27

— congédié 00,

— salaires 25, 27.

Chambre 53.

Chapeau 23.

Chargement 6t, 67.

— obligé 61.

— prohibé 67.

Charte-partie inopposable i l'équipage

Chirurgien 30.

Chose Jugée 10.

Clause tO, i7, 41.

— gratis de fret 41.

— pénale 10, 17.

Climat 56.

Coffire67.

- , des marins 67.

Commissaire 1, 16-18.

— de l'inscription

maritimel, 16-18.

Commisération 52.

Communistes 72.

Commissionnaire 12.

Compensation 27.

Co-propriétaires 72.

Conduite 36 à 40.

— de retour 36 à 40.

CoRâscation 43.

Congédiement 1,58-00

— aux colonies 58-60

— avant la clôture

du rôle 12, 58.

— capilaine 7u, 71.

~ encoursdevoyage

— Illicite 58 à 60.

— indu 58 à CO.

— paysétranger58-60 Counexité 77.

Consul 16âl8,58à60.

Contrat V. louage.

Convention V. Louage Cours de Droit mari

time professé 85.

Créances tb à 28.

— apo&ti)lées25 à 28.

Dangers de la mer 52.

Débarquement 5S à60 Débris 42 à 51.

Décès 35, 56.

Déchargement 61. Déchéance 81 à 84.

Décret 24.

— interprétatif 24.

Définition 1, 24.

Délégaiion 28.

Délit de l'équipage 29.

Demi-solde 4.

Dépôt 79.

— des effets prorenant de succession maritime 68 à 7 1,75

Désarmement 53.

Désertion 10, 11.

Discipline 12.

Disparition 75.

Dispositions 2, 14.

— générales 3 à 15.

— ordre puhlicl4,IS.

Division 2.

Domaine public maritime 4.

Dommages intérêts U, 16.

Doliards 62, 63.

Droit maritime 85.

— professé 85.

— réformé 85.

Embarquement I, 4,

— irrégulier I, 4.

Emigrants 30. Engagement V.Louage Equipages 30.

— subsistances 3i.

Esclavage 30.

Expertise 32.

Etranger 30, 58 à 60.

Familles 28.

— des marins 28.

Faits délictueux 30.

fatigues 53.

Fin de -non-i-eccToir

Frais 34, 56.

— de conduite 34-40.

— derapatrîement34

— funéraires 57.

Fret 5, 33, 41.

~ depuis le rôle 33.

— gratis d'aller 41.

— sur retour 41.

Funérailles 37.

Gens de mer l à 87.

— absents 18, 72, 79.

— action 72, 79.

— apostilles 25, 28.

— autorités mariti-

mes 16 à 18, 28, 72, 79.

— avances S, 28.

besoins 19.

— blessés 52 à 56.

— coffre 67.

— composition 30.

— créances aposlil-

lées 25. 28.

— congédiés 1, 6, 7,

— débarqués 28.

— décédés 57.

— définition 1. 24.

— désertion 10. 11.

— discipline 4 12.

— dispositions d'or-

dre public 14, 15.

— devoirs 61 à 67.

— durée de l'engagement 6, 7, 14, 62, 1)3, 81.

— engagement 5 à 9.

— entendus en Jus-

tice 4.

— esclaves 35.

— étrangers 30.

— iDexpërience 17.

— inscrits au rôle 1,

— malades 52 à 56.

— modes d'engage-

ment 5 à 9.

— morts 35.

— obligations géné-

rales 61 i C7.

— nulles 28.

— obligés disciplinai-

reuient 4, 12.

— port jicrmis 07.

— pris 35.

— privilège 72-74.79.

— protèges par la ma-

rine 1,16,18,72,79

— ration 31.

— recrutement 13.

— représentés par la

marine 1, 18, 79.

— salaires insaisissa-

bles 4, 19 à 28.

— subsistances 31.

— vovage rompu 6»

Gratis d'aller 41.

Havre (cours public professé au) 85.

fiXNS DE KBR