GENS DE MER

GBNS DE HER

ires ; 13" des règlements d'admiaistration publique ; 140 des droits fiscaux ; IB" enfin des l'étributions ministérielles ^ V. Caumontf Amendement des lois nautiques 8),

§ 18. Renvoi aux traités (79).

79. On doit sa référer aux mots ci-après pour les questions de gage-commission qui s'y trouvent résolues : 1° Abandon 81 à 84 ; 2° Abordage 185, 186 ; 3" Actes de commerce 11, 12, 13, 30 ; 4" Actions maritimes 6, 19, 31,79, 104, 105, 124, 126^ 5° Affrètement 156, 227, 238, 283 à 296; 121, 126: 7° .Assurances maritimes 50 à 100, 139, 45;7, 495 ; 8- Avaries 78; 9" Bateau à. vapeui- 20, 36, 39 ; 10° Capitaine 28, 49; 11" Chargeur 9, 10, 17, 18, 41 ; 12" Compétence 26 à 30, 77 à 90 ; 13» Connaissement 5, 6, 15, 16, 20. 21, 22, 24, 26, 34, 50, 68, 86, 87, 88, 89, 90 ; 14° Courtiers 61 ; Ib- Emigration européenne g, 7, 9 à 26, 35, 63, 64 ; 16° Emprunt à la grosse 3, 4, 9, 10, 11, 17 à 19, 54, 59; 17° FrancUalion 7 ; 18» Fret 3, 38, 45, 46, 47, 48, 49, 50).

GBNS DB MER.

Sonmutlre alphftb^tiqne,- on Table qrfd«l« mtfttaodlqae et T^aonn^.

Abandon 47, 72.

Absent 80.

A-comptes 8, 28.

Acquittement 10.