A.. CAUMONT
Aix 4i Àvr. 1S94. A.65 S5 — Signifie : Arr6t de la cour impériale d'Aiz, rendu le 12 ÂTril 1864, rapporté dans le Bulletin des Arrêta de eette Cour, année 1865, page 33.
Ânv. ou Anven if Ifov. 486S. An. BS. 1. 5. ~ SigniQe*: Jugement du Tritninaide commerce d'Anvere, rendu le 21 Novembre 1865, rapporté dans la Jurisprudence du port d'Anvers, année 1866, première partie, page 5.
Bord, ou Bmdettux 20 Hin 1868. B. Si. ti*. Signifie : Arrêt de la cour impériale de Bordeaux, rendu le 20 Juin tsès, rapporté dans le Journal des arrêts de cette cour, année 1865, page 271.
Caen Si Fép. 4844. P. *4. 2. 597. — Signifie .* arrêt de ta cour impériale de Gaen du 28 Férrier 1844, rapporté dans le Jottmal dn Palais, aonée 1844, tome deuxième, page 367.
Cas», ou CautiUon 4*' Mai ists. D.p. 65. i. iH; S. 65. i î85;P. 68. 1. S66. — Signifie; arrêt de la Cour de Caf^sation, rendu le I" Mai 1865, rapporté dans les recueils de : 1* Dalloz, année 1865, première partie, page 271 ; 2* Sirey, année 1865; première partie, page 283; 3< Journal du Palais, année 1865, tome premier, page 666.
Sav. ou Havre. S7 Nov. 4868. H. 66. 4. i. — Signifie : Jugement du tribunal de commerce du Havre, en date du 27 Novembre 1865, rapporté dans le Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre, année 1866, première partie, page 5.
Mars. OH UarseiUe 49 Mai 4898. M. 93. 4. 188. — Signifie : Jugement du tribunal ds commerce de Marseille, en date du 19 Mai 1865, rapporté dans le recueil de jurispra denee commerciale et maritime de Marseille, année 1865, première partie, page 158.
Jfan. ou Nantes so Déc. 1865. N. 66. t. 47.— Signifie : Jugement du tribunal de commerce de Oanles, rendu le 30 Décembre 1865 et rapporté dans ta Jurisprudence commerciale et maritime de Mantes, année 1866, première partie, page 17.
Bennes S9 Pée. 4Si9. D. S3. S. 8. — Signifie : Arrêt de la cour impériale de Rennes, en date du 26 Décembre 1849. rapporté dans le recueil de Dallez, année 1852, deuxième partie; page 8.
Sffuen S Mars 4881. R. 0. 87. t. 84. — Signifie : Ârrét de la Cour impériale de Rouen, r«sda le 3 Mars 1857, rapporté dans le recueil de jurisprudeuce des cours impériales de Rouen et de Gaen, année 1857, première partie, page 84.
Paris 48 Février 18S7. T. 57. 488. ~ Signifie : Arrêt de la cour impériale de Paris, rendu le 18 Février 1857, et rapporté dans le recueil du Journal des tribunaux de commerce, année 1857, page 158
Caa. 7 Avr. 1898. S. 98. 1. S8B et S91. ~ Signifie : Arrêt de la Cour de Cassation, rendu le 7 avril 1865, rapporté dans le recoeil de Sirey, année 1865, première pwUe, pages 365 et 367.
C. Nap : Code Napoléon. ~ C. Pr. : Code de Procédure civile. — C. Co : Code de Commerce. - C. P ; Code Pénal. - 0 : Ordonnance. — L : Loi. — D : Décret.- Rég : Règlement S : et suivants. — S. H : Senatus-consulte organique. — V. on Vo : Toyes.
In citaDt les auteurs. J'ai indiqué pr^rablement les numéros d'ordre et subsldlalremœt la page. Dana tous les cas, J'ai fait tous mes efforts pour être exact.
Ànthoine de St-Joseph. — Concordance des codes de coramerce étrangers avec Je code de commerce français.
Alauxet. ~ Commeataire du code de com.
AMurU. — Dizzlonarfo detia giurisprudenza mercantile. .
Bajol et Poiré. — Annales maritimes.
Barère. — Liberté des mers.
Beaussant. — Code maritime.
^drfamdfl.— Commentaire du code de com.
Blache. — Guide du capitaine.
Blanchard. — Répertoire générai de? lois, décrets, ordonnances, règlements et instructions sur la marine.
Bonamy, Lallié, Fourcade el Germais. — Jurisprudence maritime de Nantes.
Boucher. — Consulat de la Mer.
Boutay-Paty. — Cours de Droit commercial et maritime.
Briviis-Cajes. — Journal des arrêts de la cour Impériale de Bordeaux.
Bulletin officiel de la Marine. — Recueil des actes du pouvoir, décisions et circulaires mlnislArielies.
Gaines. ~ Lex mercatoria americana.
Casaregis. — Discursus légales de comrnercio.
Cauehy, — Droit maritime international.
Canmont. — Etude sur Grotius. — Cours de
Droit mar. et de Droit économique - Droit naturel.— Amendement des lois nautic^ues.
Cauvet.—TnUé des Assurances maritimes.
Clairac. — Us et coutumes de la Uer.
Colfavru. — Droit comparé de France et
d Analelerre.
Conard et de Kinder. — JurispradoDCti du
port d'Anvers.
Corpus juris civilis.
Oourcy (de).— Réforme du Droit maritime
Dallax. — Jurisprudence générale et Recueil périodique des lois et arrêts.
De Vlercq el de Vallal.— Guide pratique des Consulats.
Delaborde. — Des Avaries particulières.
Detamarreet Lrpoiftnn.— Traité théorique et pratimie du Droit commercial.
flc/otre.— Table générale et Jurisprudence commerciale et maritime de Marseille.
De Bnyneval. ~ Ue la Liberté des mers.
Oercftp.— Décret -Loi discinliflaire et pénal sur la marine marchande. - Doctrine el Jurisprudence du départ, de la marine
Dufour — Commeataire des titres 1 et 2, L. II, Cod. com.
Etnerigon. ~ Assurances el Contrats à la grosse
Engeit et Van PéborgK— Unité de Législa-
tiOQ internationale sur rég. d'avaries.
PiUêau. — Engagement dos équipages.
Frignet — Traité des Avaries.
Guerrandel — Trailédes Capitaines.
Gazelle des Tribunaux. — Recueil de Droit. Grotius. — Mare liberum et de Jure belli
ac pacis.
Haute! euille. — Des Droits et des Devoirs des nations neutres.
lieincccim. — Opéra ad universam jurlsprudenti^m.
Jenkinson. — Discourse on the cooduct of the governraenl of Great Brilain in respect to neiitral nattons.
Journal du Palaxs. — Recueil de lois et d'arrêts.
Journaux d'Aix, Anvers, Bordeaux, Barre, Marseille, Nantes. Rouen et Paris.
Kuricke. — Diatribe de assecuratiooibus.
Lafond.~ Guide des Assurances maritimes.
Lampedi, — Commerce des Neutres, ■
Laurent. — Annuaire de la Marine marchande.
Lebeau. — Recueil des lois de la Marine.
Le Ùroxt. — Journal des Tribunaux.
Locré. — Esprit du Code de commerce,
Loccenius. — De jure marilimo et navali.
Magens. — Essay on insurances.
Marquarl. — De Jure mercatorum et commerciorum.
Jtfar/ejw.— Orundrise des handelsrechts tnsnesondere desl Wcchselbund-Seerecbts.
Massé.- Droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil.
Morel. ~~ Encyclopédie commerciale maritime.
Ortolan. — Diplomatie de la mer.
Pardessus. — Cours de Droit commercial.
Pothier. — Contrats à la grosse et •d'assurance.
Rocci — Responsa legaiia de mercatura et de assecuratione de navibus et naulo.
Sibille.— Jurisprudence en matière d'abordage. -
Sirey. ~- Recueil général des lois et arrêts.
Stypman. — Jus maritimum.
Tealft. — Journal des Tribunaux de commerce.
Toussaint. — Code des Armateurs et Capitaines,
Val Hoger (de). — Questions sur le Prêt
à la grosse.
Vatin. — Gommentdre sur l'Ordonnance
delà marine.
Vattet. — Droit des gens.
IfeafOH.— Eléments die Droit inferoational. Welderitop. — Introductlo in jus naaticum.
Au pdot è vue coanserdal, aïkinistiatif et pénal,
os
IcfcrtM» BéllM^H et alfbbétifH ie Ugisblm, Dtctriie et iim^nJeice uiti^ics.
TANDON MAHITIME.
Somsulr» «IpbaMttqtw, os Table tjfMâlt aAbodIqu et nlmutfe.
Abifidon marillme. T.
ci-après : | I. Abandon (cas diverai. — i t. At»iidon des marchand*' parlescbar-
Seurs.— 13. Abaodoo u ntTire par le càpitaine —8 4. Âb&TiaoQ do navire et du fret par les propriétaires.
i 1. AlwidoQ (cas di- ▼en) aux points de Tue adminiBlralif et pénal 137 i UO.
I i ADandoD des mar ehandiees par char geors 105 i m.
— accessoire sait le principal 108.
— arrimake défec. 1 14
— aux fréteurs 1 li à
— aux prêteurs à la erowe tOti.
— barrinues rides p' le fret ti.i i itl.
~ capitaine mandataire forcé loti.
— chargeur tenu jusqu'au sauTé 109.
— eharireiir tenu indéUmmeDt 1U5 à 1U8.
— eonnalssement à réserves 120.
— corps du nartre
Îtnncipaiemeut afecté lut!.
— coulage par force majeure 1 15, 1 16.
— dérogal. au droit coDimuii 117.
— divisibilité du droit d'abaadoQ 119.
emprunts en cours de voyage lOàilOS euçagements restreints au sauvé
expertise sur conditionnement des fûts 115.
fladeiion-receroir tl8, 121.
fret divisible tt9.
• ne peut être diminué lOà, 111.
■ payé par abandon lu i 121.
» stipulé dA sur quantité décbai;gée 11b, lii).
ifutailles mal conditionnées ll'i.
importateur abandonnant la marchandise 105 à 108 imprudence volontaire du donneur 1U7, 108.
ÏDsufQs du prix de la marchandise, de 105 à 107.
gestion forcée du capitaine pendant le\ovage tOG.
liquides lU, US,
irs.
marchandises UL 115, 117.
» détériorées par vice propre o u cas fortuit 111.
■ diminuées de prix Jl I.
<• perdues 113.
» sèclics 1 17.
• susceptibles de fusion 115.'
ABANDON MAHITIHB.
— non recevablellS,
— obligations contractées en cours de voyage 109.
— perte de ta marchandise 1U7, 113.
— porteurs de lettres de grosse I05à lus
— prix du fret ne peut être diminué lOj, Ml.
— protestatioD non exigée 121.
— récTamateur abandonoaut le chargement 106.
— réserves sur le conditionnement des rats 115.
— signillcatioQ exigée 121.
— silence de la loi expliqué 108. 109.
— usages maritimes
~ valeur sauvée seule obligée 1U6.
— Tétustédefûtsll5
— vice propre 111, Ml' lU.
2 3. Abandon du navire par le capitaine 122 à 136.
— argent doit être sauvé 122, 1-23, 130, 131.
— avis des olDciers et principaux de l'équipage 122, I2t>, 1:7, 1.9.
— <a8 fortuit 122,
— cause Juste 129.
— conunandt* rigou-
reux de la loi 122
conditions de l'abandon 122.
connaissemeu" 124 délibération et rapport 122, 126.
oevoirdu capitaine 122, 124, llb, m.
enquête sur les causes de l'abandon 133.
épave maritim* 135 faute du capitaine 131, 132, 135.
force majeure 123, 127, 130.
