Livre
— de bord 17, 206,
— de commerce IG, 17.
Locataire 7.
Locus régit aelttm I.
Louage maritime 1 à 4.
Loyauté 19. 30, I5i.
Loi applicable 1 , 3, 9, 117. 124, 204.
Majoration du fret 56.
Majorité d'intérêt 96.
.Mandataires légaux et tacites 81, 90. 91, 95. 96, 126, 135,
Manifeste 90, 91. 155.
Maniputation287, 315,
Manquant 58, 108, 285, 287, 309,310, 323.
Marbres 326, 358.
Marchandises, 4, 18, 60, tO, 09,71,77, 78, 80, 107, 112, 129, 132, 133, 155;
— acceptées sans pro-
testation 18, 58, 00, 372.
— achetées i la me-
sure 244.
— aflëctées aux con-
AF FRETE U£NT
ÂFFRÉTEUEKT
Tentions 124,373.
àJa disposition des
réclamateurs 81.
aiiénéea par con-
aaissement 4.
arariées par vice
propre da navire
aTariées parla fau-
,le du capitaine 132 S 10, ItiS.
aTariées par vice de la choae 303, 107, 184, 110.
convenables 319.
Considérées' dans leur tonneau d'affrètement G4, 65.
débarquées contre remistt des connaissements 400,
(déchargées avant constatation du vide 57, M, 235
déposées CD lieu neutre '287.
en baisse 114, '294.
en déâcit lt>7, 168, 285, 287.
encombrantes 346, enlevées dans un
délai déterminé
envoyées divisémCDl 295, 29C.
état extérieur des colis m.
fragiles 245.
fraiipées du fret 129, 171 Â 174.
gage du fret 4,1 «9, 171 i 174, 373.
gonflées 289.
importées nouvellement 65.
jetées 47,318,395.
légales 3ti3.
liquides 363.
lourdes 66.
manquantes 167, ItiS.
mises i quai 69,
n'appartenant plus
au chargeur 4.
neutres 307.
non représentées
passées en mains Tierces 178. 179,
perdues 290. • pesées 244.
placées le long du bord 112.
présentées à hauteur de palan 112.
présumées en bon état de conditionnement 319.
prohibées 101,154.
reconnues manquer sur le décompte du fret 3li>.
qualité spécifique intérieure 32».
reçues au poids 24{.
reçues sans prote'station 285,^27.
refusées par le consignalaire 171 à 174.
remises aux consignai aires 155.
remplacées par l'affréteur 10*.
retirées (18, 102.
sequeslrées"287.
spéciales pai- leur nature 378.
substituées par l'affréteur 107.
trouvées dans le navire 133.
vendues au lien de relâche 103, 107.
lli4,;iU5, 310.
vendues pour le
Îaiemcnt du fret 71 àl74. V.Chargement.
Marinier 381.
Malières de t'affrète-
ment t à 403.
Mauvaise foi 19,30.31
Xôtaits des préposés
Messagerie par eau,
Mesurage -251, 252.
Mesure 64, 65,289.
Mesureurs jurés 289.
Mesures à ordonner,
Mise en demeure 81, 91, 126, 196, 200, 215, 279, ;!04.
— à quai 69, 71, 78, 80. 83, 87, 197, 257, '265.
— à terre 132, 133.
Navigation intérieure
Navire 1,3, 6 7,9,23, 62,63 4 67, 74, 78, 79, 102. 103, 104, 107, m, m, 176, 181, 18-2.207,210, 228, 229, 232, 233, 235, 241,242, 248, 255, 305, 357.
affecté aux conventions 12 i.
iBtelé de diverses manières 63 à 67.
aflfreté forcément, 9, 101,181, 182.
affrété judiciairement -^95, 2S6.
allant i plusieurs
points 393.
arrêté 134.
à voiles 6.
caboteur 12, 13.
chaoké (II.
confisqué contrebande241,24i.
consigné par stipulation 207à210 contiitualeur juridiuuedu prem'9.
déchargeant 62, 74 78, 79, 228.
désarmé 7 désigné nominativement 23.
disponible 255, 388 double 283 à '285.
en cours de voyage 2af9, expédié 233.
en mauvais état,
frelé forctoent 9.
garanti bien conditionné 136.
Jivré 9.
loué en route 9, 104, 181. 18-2,305.
marchant de la rade au ({uai «8.
mis à quai, 71, 78, 80, 83, 197. 218, nationalité 42.
nolisé secondairerement 9, 104,181 182, 305.
neutre 3C3, perdu 2, 9.
radoubé 102 à 107.
— remplacé 6, 9. 104, 81, 182.
— repris 5.
— retenu au lieu de charge 223, 357.
— relardé indûment.
saisi Indûment 235 et 357.
— sabstitué forcém', 6, 9, 104, 181, 182,
— tirant trop d'eau, 232, -248.
— voyageant 229, Nationalité 42.
Nécessité de la vente
Neutres U4.
Noiis, V. Fret.
Noiisement, V. kOré tement.
Nom. 23.
Non -recevabilité 18, 19, 31, ô-, i ,:, ' :, 86. 189, 192 à 195, 210, 220, 227, 283, à 290, 291, 302.
Notaire '20, 92.
Noie du chargé 11, 12. 18.
Obligation 2, 55, 128, 177, 220,273, 275, 298, 358.
— à l'embarquement et au départ 298.
~ de l'afft^teur 177,
du capitaine 55, 298, 358.
commutalîTe 2, 1-28, 177. illicite 273.
non solidaire 220.
nulle 273.
— personnelle 275.
— réciproque 2, 128,
— solidaire 220.
Obstacles provenant
delaâireclion des douanes 161, 210, 218, 221, '271.
Omission 23.
Opposition à la délivrance du chargement 335.
à la sortie 228, 357.
Ordre (connaissement à))9.
— du bureau du port
— public '273.
— port (d') 70, 22C.
— relâche pourprendre des ordres 255
— sur feuillede roule
Originaux 19.
Ouvriers du chargeur lors de l'arrimage
— du destinataire à bord 329,332,36';.
Pacotilles prohibées convenlionneltement241, 242,318.
Paiement du fret ;îi7.
Palan ( marchandises sous ) 212, 2( 0, •;6I, 205.
Papiers de bord 10.
Passagers 9, 24, 300.
Patron 11 à 14.
Pays étrangers 1,4, 8,
Parole 10 à 20.
Pavilion 42.
Pénalités 26, 156, 158, 186, 187, 188,204, 205, 321, 398.
Pertes,9. 102 290,300.
Pesage sur le navire
Petit cabotage 11 à 16.
iiièces de bord 10.
Placeàuuai 71,78,80, 83, 87, 197, 21■^, 217, 257, 8(35.
Planche (jours de) V.
Starîcs, Surestaries ei Jours.
Nullité d'ordre publiclpiuie 218, 262.
AFFRÉTSUENT
affréteuënt
Poids 49,160,247,354.
