‹ Dictionnaire universel de droit maritimeChapitre 55 sur 348 · JG · texte numérisé non relu

JG

— brut 247.

— débarquement 354.

— coniiaissemenl354 ~ chargé 49.

— converti 354.

— étranger 354.

— excédé 160.

— moindre au débar-

quemeut 396.

— net 247. 390.

— porté su connais-

sement 396.

Police déchargement 127,

Font (chargemai' sur,

Prêt à la grosse 89.

Port 8, 13, 60. 70, SI,

150, 151, IW, 153,

-bloqué 135, ISO.tSI,

— de charge 8, 60, 70,

de destiuation 82, 148. 150, 151 à I5i; 212, 226.

— de refuge 306.

— de rivière 135.

— de départ I5J, 153.

-d'ordre 70,226.

— désigné.

— étranger 94.

— faute an port de GO.

— multiple 115 234.

— ordre du bureau

de 213.

~ russe 141.

— voisin 13, 153.

Portée garantie 30.31,

Porteurs de connaissements 55, 297,

— d'un reçu provi-

soire délivré ■' rembarquement

Poste (service de la)

Poutres sciées 337.

Pouvoirs méconnus9, 104, 181, 182,274.

Préjudices - V. Indemnités, Staries, Surestaries.

Preneur 1 .

Présomptions 17, 18, 245, 246, ai9, 324,

Preuve 10 à 20, 71 105,302 , 318,319 324, 334, 356.

Prime à la charge du capitaine 2.

Prises 144, 306, 307

Privilèges 4, 129, 177

Prix 1, 7,23,27, 254.

Prohibitions tOl, 113, 141, 148. 149.

Propriélaires 242,274.

Protestations 58 , 60, 86, 91. 192 à 195, 206, 215, 223,231, 243, 263, 267, 287, 288, 304,315, 343.

— actes équivalents

— consulaires 206,267

— empêchées par dé-

faut d'autorité compétente 263.

— manquantes 58. 60,

— moclea divers 206, 223. 267.

— nullement sacramentelles 304,343

— nulles 92.

—par lettres missives 206, 223, 267, 304,

— préalables 315.

— régulières215,23l,

tardives 288.

Quai (place à) 71, 78, 80,83,87,197,212, 217, 257, 26Ô.

Quantité garantie 33, 35, 57,60, 61.

— moindre 345.

Quantum des domma-

fes 4,6, 32,33,39, 15, 176, W\ 187, 276, 294, 357.

Quintal 10, 64.

Quittance avec réserves pour la coQtribulion auxavarL6& 34"i Rade 88, 135. 232.

Radoub 102 à 107.

Rapport de mer 318,

Rats 333.

Réceptionnaire.Voyez

Destinataire.

Réception sans protêt ^, 60, 327 et 331.

— partieliede la marchandise saine , mise à quai 332,

Réciprocité, 221.

Réclamaleurs multiples 157. V. Destinataire.

Réclamations faites

tardivement 5.

Recommandation 158.

Reconvention 86, Recours perdu 220.

Reçu (absence de) 300

— à délivrer au ca-

pitaine 156.

— provisoire à l'em-

barquement 297.

Référence du connaissement à la charte-partie, 57,

Refus 83, 171. 174, 226 Règlement d'avaries,

Relâche pour ordre,

forcée 305.

— prouvée 344.

Remise 77,78, 80,93,

Remorquage en Loire 25ir.

Renonciation aux uns de non-recevoir ,

Répartition propor tionnelle des surestaries 268.

Représent an t , V . agent correspondant et mandataire.

Représailles, 142. 144.

Reprise du navire 5.

Réserves 238. 245.

Résiliation 101, 136, 142, 275, 376, 400 et 401.

— partielle 376.

Résolution 101, 136,

Responsabilité 9, 24, 42, 220, 242, 274, 329, 336, 370, 377.

— de l'arrimage 130,

— de l'armateur 242.

— du capitaine 9, 42, 274,329, 336,370,

— du courtier 21, 90

et 91.

— dudestinataire220

— de l'eatrepreneur

de transports maritimes, 24.

— méfaits des ou-

vriers des destinataires admis dans la cale 329.

— second capitaine.

Retards 33. 34, 93. 94, 10-2, 107, 108,111, 134, 192,- 196, 205, 235. *79.

Rétention iadue 104,

Risques 3, 2-23, 256.

Rivière 135, 205, 214,

Rouf 29.

Route 106. Rupture 102, 184.

Saisie arrêt 335.

Saisie du navire 235,

Séjour en rade 240.

Serment décîsoire 17,

Service postal 293.

Signature 20, 48.

Silence 37, 38.

Sommation - V. Mise en demeore.

Sous-affrétement 33,

Soufre 363.

Standard 226.

Staries 70. 71, 74, 76, 78.79,80,90,91,116.

annoncées 79.

augmentées 317.

boniûées au chargeur 116.

commencement du délai des 70, 71, 72 , 78.

computation du délai70,71.72,78.

cours du délai 70, 71,74. 76. 79, 94,

dimanche 72.

fêtes 72.

Jours courants 72

fériés 72.

navire coté en douane 90, 91.

place à quai 71, 78, 85. 83. 197. 212, 217.257, 265.

point de départ des 70. 72. 198.213, 259, 260, 265.

suspendues dans leur cours 271,72,

taux (des) 75, 77, 159, 205, 397.

usages 392.

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