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Vienne); 14° l’académie de Bennes, comprenant 7 départements (Ille-et-Vilaine, Côtes-du-Nord. Finistcrre, Loire- Inférieure, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan); 15* l’académie de Strasbourg . comprenant 2 départements (Bas-Rhin. Haut-Rhin); 10° l’académie de Toulouse, comprenant 8 départements (Haute -Garonne, Ariége. Aveyron, Gers, Lot, Hautes- P vrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne). — Chaque académie est administrée par un recteur ( Voy. Recteur, Rectorat). Dans chaque départenmnt, il y a un inspecteur d’académie. Voy. Inspecteur d’académie.

ACAJOU (Connaissances pratiques). On peut donner à diverses sortes de bois, pourvu qu'ils soient lisses, et principalement au bois de noyer ou de poirier, la couleur de l’acajou. Voici comment on procède : On commence par frotter le bois avec de l’acide nitrique étendu d’eau; ensuite on y applique , à l’aide d’une petite brosse douce ou d’un pinceau, une ou deux couches d une dissolution qu’on aura préparée avec 50 gr. de sang dragon et 15 gr. de carbonate de soude dans un litre d’alcool, et qui auraé^ filtrée. Quand cette première teinture est sèche; on y applique par dessus, et de la même manière, une autre composition faite avec 50 gr. de laque plate, oui aura été dissoute dans un litre d’alcool et dans laquelle on aura ensuite fait fondre 8 gr. de carbonate de soude. Cette seconde couche de teinture étant bien sèche, on polit le bois alternativement avec la pierre- nonce et un morceau de hêtre bouilli dans de l'huile de lin.

ACANTHE ( Horticulture ). VAcanthe brane ursinc est cultivée dans tes jardins à cause de la beauté de son feuillage, i.ette plante vivace se plaît dans une terre légère, à exposition chaude : elle fleurit à la fin de l’été. Elle se multiplie soit de graines, soit par la division des vieux pieds ou par la séparation de leurs drageons. L’hiver, il est prudent de la mettre à l’abri des gelées. L’A. épineuse se cultive de La même manière.

Les feuilles de cette plante, surtout quand elles sont fraîches, peuvent être utilement employées pour fomentations et cataplasmes. Avec une poignée de ces feuilles, qu’on fait bouillir pendant trois quarts d’heure dans un litre d’eau, on obtient une décoction adoucissante.

ACCAPAREMENT (législation). Le fait seul d’accaparer, c.-à-d. d'acheter et de garder une grande quantité de certaines marchandises ou de certaines denrées, notamment du blé, pour les revendre quand le prix en sera plus élevé, n’est pas, en lui-môme, atteint par la loi pénale: d’anciens souvenirs, des préjugés, des souffrances populaires donnent un caractère fAcheux à cette espèce de spéculation, que la stricte morale peut souvent réprouver, mais qui, à part toute autre circonstance, ne relève que du tribunal de la conscience. — L’accaparement devient un délit punissable, lorsque, au moyen de faits faux ou calomnieux semés à dessein dans le public, de suroffres, de coalition ou réunion des principaux détenteurs. ou par toute autre voie frauduleuse, on aura opéré la hausse ou la baisse d’une denrée ou marchandise au-dessus ou au-dessous du prix qu’aurait amené la concurrence naturelle et libre du commerce. L’accapareur encourt alors les peines portées aux art. 419 et 420 du C. pénal, c.-à-d. un emprisonnement d’un mois à un an, et une amende de 500 à 1000O fr. Les condamnés peuvent, en outre, être mis sous la surveillance de la haute police, pendant 2 ans au moins et 5 ans au plus; si les manoeuvres ont été pratiquées sur des substances alimentaires ou sur dos laissons l’emprisonnement est de 2 mois à 2 ans, l'amende de 1000 à 20000 fr., et la mise en surveillance de 5 à 10 ans.

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ACCEPTATION (Droit). — 1* Acceptation de la communauté. La communauté une lois dissoute, la femme ou ses représentants ont la faculté de l’accepter ou d’y renoncer : toute convention par laquelle la femme déclarerait renoncer à l’avance au droit de répudiation serait nulle. La femme qui accepte a droit à la moitié de l’actif et supporte la moitié du passif, quelque considérable qu’il soit, si elle n’a point fait inventaire des biens de la communauté : elle devra donc faire inventaire afin de n’etre point tenue des dettes au delà de son émolument actif. —L’acceptation est expresse ou tacite ; expresse, lorsque la femme prend dans un acte qui n'est ni d’administration ni conservatoire, la qualité de commune; tacite, lorsque la foraine s’immisce dans les biens de la communauté , p. ex. , lorsqu'elle fait un acte qui suppose son intention d’être commune. Le détournement d’effets de la communauté est une acceptation tacite. — Lorsque la communauté est dissoute par la mort du mari, la veuve a trois mois pour faire inventaire; et. à partir de l'expiration de ce délai ou de la confection de l’inventaire, s’il a été terminé avant l’expiratiflh des trois "mois, elle a 40 jours pour délibérer; elle a le droit de demander au tribunal un nouveau délai , qui peut lui être accordé, suivant los circonstances. Pendant ces délais. elle ne peut être contrainte & prendre qualité par les poursuites des créanciers de la communauté. — Si la communauté est dissoute par la mort du mari, la femme est réputée acceptante, tant qu’elle n’a pas renoncé; si, au contraire, elle est dissoute par la séparation de corps ou de biens, elle est réputée renonçante tant qu’elle n'a pas accepté. Lorsaue la communauté est dissoute jiar la mort de la femme, scs héritiers ont le droit d'accepter ou de répudier. Si la femme meurt avant d avoir pris qualité, ses héritiers ont un délai de 3 mois et 40 jours pour délivrer; il en est de môme si elle meurt avant d’avoir terminé l’inventaire ; ce délai court à compter du jour du décès de la femme. Si elle meurt après avoir achevé l’inventaire, ses héritiers n’ont, à partir du décès, qu'un nouveau délai de 40 jours, pendant lequel ils doivent prendre parti , tant à l’égard (le la succession qu’à l’égard de la communauté. — La veuve a droit, endant les 3 mois et 40 jours nui lui sont accorés pour faire inventaire et délibérer, de prendre sa nourriture et celle de ses domestiques sur les provisions existantes, et, à défaut, par emprunt au compte de la masse commune, à la charge d’en user modérément. (G. Nap., art. 1463-67.)

2° Acceptation de donation. L’acceptation, soit dans la donation même, soit postérieurement, ne peut avoir lieu que par un acte devant notaire. 11 n’est pas question ici des donations indirectes, qui résultent de la remise d’une dette, de la renonciation à une succession pour la faire échoir à un autre héritier, etc. Quand l’acceptation doit intervenir, il faut qu’elle soit faite en termes exprès, sans cela elle ne lierait pas le donateur, qui pourrait se dédire. — Toute personne, jouissant de ses droits civils, peut, s’il n’y a exception dans la loi, accepter une donation. Si la donation est faite à un majeur, il doit l’accepter lui-même, ou la faire accepter en son nom par un fondé de procuration notariée, laquelle aoit rester annexée à l’original de l’acte de donation, ou de l'acceptation si elle a été donnée par acte séparé. Si un objet un immeuble, p. ex., est donné à deux ou plusieurs personnes en commun. chacune d’elles doit accepter. — La femme mariée ne peut accepter une donation sans le consentement de son mari, ou, en cas de refus de la part de celui-ci, sans l’autorisation de la

justice (Yoy. Autorisation de femme mariée). La nullité, résultant du défaut d’autorisation, pourrait être demandée par le mari dont l’autorité aurait été méconnue par la femme, si la donation lui imposait des charges préjudiciables, ou pouvait nuire d’une manière quelconque à ses intérêts ou à sa réputation; mais le donateur lui -même ne pourrait s*en prévaloir. — Quant au mineur non émancipé et à l’interdit, c’est leur tuteur qui accepte pour eux, avec l'autorisation du conseil de famille , les donations qui leur sont faites. Si un tuteur veut lui-même donner à son pupille, il faut qu’il fasse accepter, avec l’autorisation du conseil oe famille, soit par le subrogé -tuteur, soit par un tuteur spécialement nommé pour cette acceptation. La nullité de l’acceptation faite par le mineur seul ne peut être opposée que par son tuteur et par lui, mais non par le donateur. Le mineur émancipé peut accepter avec l’assistance de son curateur. De plus, pour que les mineurs ne perdent pas l’occasion au bénéfice qui peut résulter pour eux des libéralités qu’on leur ferait, les père et mère d’un mineur, émancipé ou non, ou les autres ascendants, même du vivant des père et mère, quoiqu’ils ne soient ni tuteurs, ni curateurs du mineur, peuvent accepter pour lui. Dans ce cas exceptionnel, les ascendants n’ont pas besoin de l’autorisation du conseil de famille; la mère peut autoriser l’acceptation sans le consentement du mari. Si les ascendants peuvent accepter pour le mineur, même du vivant des père et mère, ils ne le peuvent ras sur le refus de ces derniers. Non -seulemen lies père et mère peuvent accepter pour leur enfant mineur vivant, mais ils ont le même droit quant à une donation qui serait faite à leur enfant non encore né, mais seulement conçu : il est considéré comme déjà vivant quand il s’agit de ses intérêts; l’acceptation pourrait aussi être donnée par le curateur au ventre, s’il en a été nommé un [Voy. Tutelle), autorisé parle conseil de famille; la donation au profit de l’enfant à naître ne reçoit son exécution qu’autant que l’enfant naît ensuite viable. — Celui qui est pourvu d’un conseil judiciaire, peut accepter seul une donation, à moins qu'elle ne lui impose comme charge ou comme condition quelque acte dont la loi le déclare incapable. La donation faite à un individu frappé de l’interdiction légale à la suite de condamnations judiciaires devrait être acceptée par son curateur. — Une infirmité grave n’empêche pas d’accepter une donation pourvu qu’on puisse conférer le mandat de l’accepter, ou qu’on ait donné le pouvoir d’accepter les donations qui auraient été ou pourraient être faites. Le sourd-muet peut accepter lui-même ou par un fondé de pouvoir, s’il sait écrire, sinon par un curateur nommé à cet effet.

Les donations qu’on peut faire au profit d’hospices, des pauvres d'une commune, ou d'établissements publics , uc peuvent être acceptées par les administrateurs de ces communes ou étabhssements, qu’après qu’ils y ont été dilment autorisés. C’est à eux de remplir les conditions légales pour que la libéralité puisse recevoir son effet. Tant que l’acceptation n’a pas été autorisée, le donateur n’est pas obligé- il peut annuler sa donation. L’acceptation est tardive, si elle n’est autorisée et donnée qu’après la mort du donateur.

Si une donation, faite à un mineur ou à une femme mariée, est annulée pour défaut d’acceptation, ils ne peuvent s’en faire indemniser autrement qu’en exerçant un recours contre le mari ou le tuteur qui aurait dû accepter.

L’acceptation, à partir du jour où elle est intervenue, donne effet à la donation, soit vis-àvis du donateur qui, dès lors, ne peut plus se dé-

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dire, soit vis-à-vis des tiers, dont les droits antérieurs sont maintenus jusqu’à ce jour, c.-à-d. que les aliénations et les hypothèques consenties, avant Tacceptation . par le donateur sur les bie is donnés, doivent être respectées. En outre, le donataire ne peut plus, en renonçant à la donation, faire rentrer l’objet donné dans la propriété du donateur; il faut, s’il veut lui rendre cet objet, qu’il lui fasse à son tour un acte de donation. Si la donation acceptée a été faite sous certaines charges, le donataire ne peut s’y soustraire en renonçant à la donation ; le donateur a le droit d’exiger qu'il soit satisfait aux charges stipulées, sinon de demander la résolution ou la révocation de la donation. Si le donataire a renoncé à une donation pure et simple, ou si lui et le donateur sont convenus de révoquer une donation onéreuse, les droits que des tiers peuvent avoir acquis du donataire jusqu’à cet abandon ou cette révocation, ne sont pas aétruits, et le donateur ne reprend que les choses qui sont encore dans les mains du donataire et dans l’état où elles se trouvent L’acceptation des donations d’immeubles /quand elle a lieu par acte séparé, est soumise à la formalité de la transcription aux bureaux des hypothèques. Voy. Transcription.

3“ Acceptation et répudiation des Iegt. On peut accepter un legs, ou par un acte écrit, ou dune manière tacite , par exemple, en en demandant la délivrance aux héritiers, ou en agissant commo

Sropriétaire de la chose léguée, lien est de mémo e la renonciation à un legs: elle peut résulter d’une déclaration expresse, ou d'un acte tel, p. ex. , que le consentement donné par le légataire à ce que l’héritier vende la chose léguée, à moins qu’il n’ait consenti à cette vente que sous la condition d’en recevoir le prix. — Pour pouvoir accepter ou répudier un legs, il faut être capable de s engager; l’acceptation ou la répudiation faite par un incapable, sans le concours des personnes qui le représentent et fout valider ses actes, ne pourrait lui être opposée. — On ne peut accepter pour une partie et répudier pour une autre , même quand le letrs consiste en objets distincts formant un ensemble, comme un troupeau; mais si, dans un même testament , un testateur avait fait à la même personne plusieurs legs, le légataire pourrait accepter les uns et refuser les autres. Celui qui a valablement accepté un legs ne peut plus ultérieurement y renoncer. La renonciation doit être un abandon pur et simple; elle ne pourrait ttro faite au bénéfice d’une personne déterminée; ce ne serait plus alors une renonciation : un pareil acte supposerait que le légataire a d'abord accepté, et qu'ensuite il a délaissé son droit à un tiers.

4° Acceptation de succession. Une succession peut être acceptée purement et simplement par tout successible majeur, dans le délai de 3 mois et 40 jours, à compter du jour de l’ouverture do la succession. Nul n’est tenu d’accepter une succession qui lui est échue. 11 faut, pour pouvoir accepter, être majeur, et capable de contracter. Les mineurs, les interdits, ne peuvent accepter sans l’autorisation de leur tuteur ; les femmes mariées sans l’autorisation de leur maxi ou do la justice : le prodigue ne peut accepter qu'avec l'autorisation de son conseil. Les créanciers peuvent accppter une succession échue à leur débiteur dans les limites de leur intérêt, que celui-ci ait négligé do l’accepter ou qu'il ait renoncé. Les héritiers d'un successible peuvent également accepter de son chef. — La faculté dvaccepter une succession se

Jjrescrit par 30 ans qui ne courent point pendant a minorité. Après les 30 ans, l’acceptation peut encore avoir lieu tant que la succession n'a pas

été acceptée par d’autres héritiers, sans préjudice des droits qui peuvent être acquis à des tiers sur les biens de la succession, soit par prescription, soit par actes valablement faits avec le curateur à la succession vacante. — L’acceptation peut être expresse ou tacite; elle peut être faite par acte sous seing privé. Elle est expresse, par exemple, lorsqu'on laisse écrire ou cru on écrit soi-même, à côté de son nom . la qualification d’héritier dans un écrit authentique ou privé, destiné à constater un fait quelconque. L’acceptation peut aussi s’induire de certains faits qui supposent nécessairement cette intention, et que l'héritier n’aurait pas eu le droit de faire à un autre titre. — L’héritier qui a accepté une succession ne peut plus y renoncer. L’effet de l’acceptation remonte au jour de l’ouverture de la succession , soit que l’héritier accepte avant toute renonciation, soit qu’il revienne contre sa première répudiation. Ainsi, il profite des accroissements survenus et supporte toutes les pertes. —L’acceptation est irrévocable, à moins u’elle n’ait été la suite d’un dol. L’appréciation u dol rentre exclusivement dans les attributions des juges. L’héritier ne peut réclamer, sous prétexte de lésion, que dans le cas où la succession se trouverait absorbée ou diminuée de plus de moitié par la découverte d’un testament inconnu au moment de l’acceptation.

5* Acceptation de succession sous bénéfice d' inventaire. Le droit de n’accepter une succession que sous bénéfice d’inventaire appartient à ceux qui sont capables d’accepter purement et simplement; cependant, lorsque celui à oui une succession est échue décède sans l’avoir répudiée ou acceptée, et que ses héritiers ne peuvent s’accorder, elle doit être acceptée sous bénéfice d’inventaire. On ne peut accepter que bénéficiairement , et avec l’autorisation du conseil de famille, les successions échues à des mineurs ou interdits; ainsi que celles échues aux communes, hospices, fabriques, aux condamnés aux travaux forcés, à la détention et à la réclusion. — L’héritier a 3 mois pour faire inventaire à compter du jour de l’ouverture de la succession; puis, pour délibérer sur son acceptation ou sa renonciation, un délai de 40 jours à partir du moment où l’inventaire a dû être ou a été fait. Pendant la durée de ces délais, il ne peut être contraint à prendre qualité, et on ne peut le faire condamner comme héritier; s’il renonce lorsque les délais sont expirés, ou auparavant, les frais par lui faits légitimement jusqu’à cette époque sont à la charge de la succession. Après l’expiration des délais cl-dessus, il peut, en cas de poursuites dirigées contre lui, demander au tribunal un nouveau délai. Les frais de poursuites sont à la charge de la succession, si l’héritier justifie ou qu’il n’avait pas eu connaissance du décès, ou que les délais ont été insuffisants, soit à raison de la situation des biens, soit à raison des contestations survenues. Dans le cas contraire, les frais restent à sa charge. L’héritier conserve encore, après l’expiration des délais ci-dessus, même de ceux donnés par le juge, la faculté de se porter héritier bénéficiaire, s’il n’a pas fait d’ailleurs acte d’héritier, ou s’il n’existe pas contre lui de jugement qui le condamne en qualité d’héritier pur et simple. — L’acceptation sous bénéfice d'inventaire doit être faite au greffe du tribunal de lr* instance dans le ressort duquel la succession est ouverte, avec assistance d’un avoué, sous peine de nullité. Cette acceptation doit être signée do l’héritier, de son avoué et du greffier : si l’acceptant ne sait pas signer, il en est fait mention. L’acceptation peut avoir lieu par un fondé de pouvoir; si la procuration est notariée et en brevet, elle doit rester annexée au registre; elle peut être

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faite sous seing privé, mais, alors, elle doit être légalisée par le maire et le sous préfet , et enregistrée. La déclaration produit son effet du jour où elle a été faite, quoique l’inventaire ne soit pas clos.

L’héritier bénéficiaire a intérêt à faire apposer les scellés pour se mettre à l’abri de tout soupçon. L’inventaire qu’il doit faire dresser, avant ou après acceptation, est rédigé par un notaire. L’héritier bénéficiaire doit s'abstenir de tout acte de propriétaire qui emporte acceptation : il ne peut faire que des actes conservatoires. S’il a omis sciemment, et de mauvaise foi. de comprendre dans l'inventaire des effets de la succession , il est déchu du bénéfice d’inventaire. S’il existe dans la succession des objets susceptibles de dépérir ou dispendieux à conserver, il peut se faire autoriser par justice à procéder à la vente de.ces objets, sans qu’on puisse en induire de sa part une acceptation. Une requête à cet effet doit être

résentée par un avoué au président du tribunal

e première instance, et La vente doit avoir lieu par officier public. Voy. Succession bénéficiaire.

Acceptation [Commerce, Banque). C’est un engagement de payer une lettre de change sur laquelle on écrit le mot accepte', à la suite duquel on signe son nom. — Celui qui accepte une lettre de change contracte l’obligation d’en paver lo montant. — L’acceptation ne peut être conditionnelle, mais elle peut être restreinte quant à la somme acceptée; dans ce cas, le porteur est tenu de faire protester la lettre de change pour le surplus. — Si la lettre est à un certain nombre do loursde vue, il faut dater l’acceptation pour établir l’époque à laquelle les jours de vue ont commencé à courir. — Une lettre de change doit être acceptée à sa présentation, ou au plus tard dans les 24 heures de la présentation. Après les 24 heures, si elle n’est pas rendue acceptée ou non acceptée, celui qui l’a retenue est passible do dommages -intérêts envers le porteur. — Lors du protêt faute d’acceptation , la lettre de change peut être acceptée par un tiers, intervenant pour le tireur ou pour l’un des endosseurs. L’intervention est mentionnée dans l’acte de protêt; cllo est signée par l’intervenant, et ce dernier est tenu de notifier sans délai son intervention à celui pour qui il est intervenu. — Le porteur do ; la lettre de change conserve tous ses droits contre le tireur et les endosseurs, à raison du défaut d’acceptation par celui sur qui la lettre était tirée, nonobstant toutes acceptations par intervention (C. de comm.. art. 121-12#). — L’acceptation en blanc est quelquefois usitée dans les opérations commerciales: mais ce mode d’accepter est irrégulier, et il n’est pas prudent de l’employer. Toutefois, cette irrégularité ne peut être invoquée en justice par ceux qui l’ont commise ou qui y ont concouru.

ACCÈS ( MédeeX Dans le langage vulgaire, on donne, en général, le nom d'accès à un ensemble * de phénomènes morbides qui débutent brusquement et cessent après avoir duré pendant un certain temps , pour reparaître après un certain intervalle d une manière régulière ou irrégulière. C’est ainsi que l’on dit un accès d'asthme, un accès de goutte, etc. (Voy. ces mots). En médecine. le nom a'accès est plus spécialement réservé aux retours fixes ot périodiques des fièvres intermittentes. Voy. Fièvres.

ACCESSION (Droit). Par l’effet du droit d'accession, le propriétaire d'une chose l'est aussi de tout ce quelle produit, de tout ce nui s’y unit et é’y incorpore accessoirement , par la nature, ou | avec l'aiae de l’art. — Pour lo droit sur ce que la chose produit (Voy. Fruits). — La propriété du sol d'un immeuble emporte celle du dessus et du

dessous; au-dessus, le propriétaire peut donc faire toutes les plantations et constructions qu il lui plaît, sauf les restrictions imposées à titre de servitudes (Voy. Propriété, Servitudes); audessous, il a lo droit de faire les constructions et fouilles qu’il juge à propos, en se conformant aux lois et règlements de police, et sauf les modifications relatives à la législation sur les mines (Voy. Carrières, Mines). C’est aussi par droit d’accession qu’appartiennent au propriétaire des immeubles les alluvions ou atterrissements, lesilesou Ilots, les lais et relais ( Voy. Alluvions , Iles) , les pi geons, lapins, poissons, qui passent dans son colombier, sa garenne ou son étang, les abeilles qui se fixent sur son fonds, etc. , pourvu qu’ils n’y aient pas été attirés par fraude ou artifice.

Le droit d’accession s’exerce aussi sur les choses mobilières : 1° quand des choses appartenant 1 des maîtres différents ont été unies ao manière & former un tout, cas auquel le tout peut être réclamé par le maître de la partie principale , sauf remboursement à l’autre do la chose qui avait été unie ; 2° quand on a formé une chose nouvelle avec la matière appartenant à autrui : la chose nouvelle appartient alors au propriétaire de la matière ou à Fauteur de la main dVeuvre, scion que l’une ou l’autre aura plus de valeur; ainsi, un peintre qui aura employé une toile, un panneau de bois, un papier, un carton, pour faire un tableau, aura le droit de garder son dessin ou sa peinture, en fiayant les matériaux, s’ils ne lui appartenaient pas; 3" quand il y a eu mélange ou confusion do matières appartenant à différentes personnes , les intérêts de chacun sont réglés suivant la possibilité de séparation et suivant l’importance relative des matières confondues. Dans toutes les questions de cette nature . on ne doit pas élever de prétentions absolues, et les juges sont libres de se décider, selon les circonstances, d’après les principes de l’équité naturelle.

ACCESSOIRES (Droit). Ils suivent le sort du principal : ainsi les accessoires d’un immeuble, c’est-à-dire ce qu’il produit, ce qu’il enferme ou supporte, appartiennent, sauf la prouve du contraire, au propriétaire, et passent au nouveau propriétaire, en cas de mutation du fond-*. Quand on donne ou lègue une chose, il importe de bien expliquer les accessoires qu’on entend y comprendre ; à défaut d’explications . la chose léguée doit être délivrée avec ses accessoires nécessaire^.

ACCIDENTS (Médecine, Législation). 1* Pom les soins à prendre et les secours à donner en cas d’accidents, Voy. Blessures, Brûlures, Chutf, Contusions, Coupures, Entorse, Foulure, Luxa tion, Fractures , Morsures, Piqûres, etc.

2° Le meilleur moyen de prévenir les accidents, c’est d’exécuter les lois, ordonnances et règlements dans tout ce qui regarde la sûreté publique et privée. — Ainsi, il est défendu aux propriétaires ou entrepreneurs d’encombrer la voie publique, soit avec des matériaux de construction, soit avec des débris de démolition, des terres, des bois ou tous autres objets (C. pén. , art. 71 , 75, 79);

Il est défendu d’exercer des chevaux dans les rues, chemins et autres lieux publics fréquentés, et généralement de faire dans cos lieux aucun exercice qui puisse unire aux passants;

Les puits publics doivent toujours être fermés;

Les chiens errants doivent être tués; les animaux atteints ou même suspects de maladies contagieuses doivent être abattus et ensuito enfouis loin des habitations;

Les fous furieux doivent être séquestrés.

Les accidents arrivés à la chasse, ainsi que ceux qui résultent trop fréquemment de la natation et des promonades en rivière, outre qu’ils

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portent la désolation dans les familles, peuvent devenir l’occasion de poursuite» criminelles , etc. !

Lorsqu'un accident résulte de la négligence , de i- imprévoyance, il produit contre la personne qui en est l'auteur une action en dommages! -n té rêts i Voy. Quasi-Délit). Si l’accident est un fait tout fortuit, celui qui en a souffert n’a généralement aucun recours à exercer contre qui que ce soit (Voy. Cas fortuit). Lorsque le désastre atteint des proportions graves, comme dans les cas d’incendie, d'inondation , d'épidémie, etc. , l'admi- ! nistration peut accorder des secours aux victimes (Voy. Secours). Dans ce cas, la loi oblige aussi i les particuliers à prêter aide et assistance. Tout 1 individu qui , en étant requis, refuserait de porter secours, serait passible d’une amende de 6 à 10 fr. (C. Nap. , 1382 et suiv. ; C. pén. , 475).

Les accidents nui peuvent avoir lieu sur les chemins de fer ou dans les mines sont l'objet d une législation spéciale. Fou. Chemins dp. per et Mines.

On s'assure contre les accidents qui peuveut mettre 1a vie en danger . notamment contre les accidents de voitures et de chemins de fer, contre les dégâts occasionnés aux devantures de boutiques , aux toitures, etc. Voy. Assurances.

Accidents et retards de route ( Contributions indirectes). Voy. Boissons et Voituriers.

ACCLIMATATION (Economie rurale). Do nos I jours, on travaille activement à l'acclimatation en Europe de tous les animaux et de tous les végétaux utiles des autres parties du monde. Peupler nos I champs, nos forêts, nos rivières d'hôtes nouveaux, | augmenter le nombre de nos animaux dômestiques, accroître et varier nos ressources alimentaires. créer de nouveaux produits économiques et industriels, telle est l'œuvre à laquelle les efforts de tous doivent concourir.

La naturalisation , dans un pays , d'espèces propres à des localités analogues , sous le point do ; vue climatologique, peut se faire sans ae trèsgrandes difficultés. Il n’en est pas de même do 1; acclimatation d’une espèce animale ou végétale dans une région très-différente de celle de sa patrie originaire. Pour ce qui regarde les animaux, : le procédé est assez simple. On fait passer graduel- j lement l'espèce qu'on veut acclimater du point do I départ, dont le climat est ordinairement plus j chaud, au point d’arrivée sous un climat plus froid. Par des soins attentifs et intelligents, on favorise la multiplication des animaux; et, si ce | premier point est obtenu, dès la seconde ou la troisième génération , le problème est résolu. C’est ainsi qu ontélé récemment acclimatés, en France, le yak ou bceuf à queue de cheval de l empire chinois; le lama, la vigogne et l’alpaga «le l'Amérique du Sud, le kangourou de l’Australie et de la Nouvelle-Zélande, les poules de la Malaisie et de la Cochinchine, les colins de la Californie ou perdrix d’Amérique, plusieurs espèces nouvelles de vers à soie, etc. C'est ainsi que nos étangs et nos rivières commencent à s'enrichir de poissons jusqu’alors inconnus en France (Voy. Pisciculture). Pour acclimater les animaux, le point essentiel, c’est d’être parfaitement informé des conditions générales d’existence de chaque animal dans son pays natal, de le placei autant «jue possible dans les mêmes conditions à son arrivée, et de ne modifier que par degrés son régime alimentaire.

L'acclimatation des végétaux offre lieancoup plus de difficultés. Leur tempérament ne parait pas pouvoir se modifier lorsqu'on les transplante d’un pays dans un autre, sous des climats différents. Ainsi, le pois, la fève, le haricot, originaires de l’Hindoustau, apportés en Europe depuis tant de siècles , ne supportent pas mieux le froid que le jour où ces plantes ont été introduites sous

notre climat pour la première fois. On en peut dire autant d'une foule de plantes d’ornement, trèsanciennement cultivées dans nos parterres, telles que la capucine et la balsamine, qu’une température de 0* fait immédiatement pénr. 11 n’y a donc pas, à proprement parler, d'acclimatation des végétaux; on ne peut que rechercher les plantas utiles étrangères, et les propager sous les climats analogues à celui de leur pays natal (Vny. Naturalisation). On peut aussi .par la voie des croisements entre espèces voisines d’un tempérament différent, faire naître des variétés rustiques, et arriver, pour quelques végétaux d’utilité ou d’ornement. à des résultats analogues à ceux de l’acclimatation. Fou. Hybridation.

Il existe, depuis 1854. une Société impériale soalogique d'acclimatation , dont le siège est à Paris, rue de Lille, n° 19. Le but de la Société est de concourir: 1" à l’introduction , à l’acclimatation et à la domestication des espèces d’animaux utiles ou d Ornement ; 2* au perfectionnement et la multiplication des races nouvellement introduites ou «lomestiouées. Elle s’occupe aussi de l'introduction et de la multiplication des végétaux utiles.

— La Société confie aux membres qui en témoignent le désir les animaux ou végétaux dont elle dispose. Elle distribue des récompenses et des encouragements. Elle publie un Bulletin mensuel de ses travaux. — Pour faire partie de la Société, il faut être présenté par trois membres sociétaires, qui signeront la -proposition de présentation , et être admis à la majorité absolue des membre* du conseil. Cha<jue membre paye : 1° un droit «l’entrée fixé à 10 fr.; 2* une cotisation annuelle «le 25 ffl , «fui peut être remplacée par une somme de 250 fr. une fois payée. La Société reconnaît des sociétés affiliées et «les sociétés agrégées. — Les personnes qui croient avoir droit aux récompenses on encouragements de la Société, doivent envoyer franco , avant le l*r décembre . au siège de la Société, les pièces destinées à faire connaître les résultats quelles ont obtenus. Elles doivent mettre la Société en mesure de constater ces résultats, soit par elle-même, soit par rintermé«liaire des Sociétés affiliées ou corresjiondantes , ou des délégués, ou, en cas d’impossibilité, envoyer des procès-verl»aux ou autres documents authentiques, propres à tenir lieu d'examen direct. F.SuppuIment.

ACa.lMATF.MENT (Hygiène). Voy. Colonies et Pays étrangers.

ACCOLAC.E (Agriculture). C’est une opération qui consiste à fixer à des treilles, à des écfialas ou à des espaliers, les sarments de la vigne ou les bramhes des arbres fruitiers, soit pour les préser- I ver des secousses violentes du vent, soit pour hâter la maturité «les fruits en favorisant la circulation de l'air et i’intruductiou des rayons solaires.

— L’accolage de la vigne so fait ordinairement au mois de juin : on se sert à cet effet d’osier ou de paille qu’on a trempée dans l’eau pour lui donner plus de flexibilité. Le plus généralement, on attache le cep à un échalas planté en terre et haut de 1~,50 environ. En Provence, on se sert d’échalas de 2 met. et plus de hauteur ; trois de ccs éeha- Ias, écaités entre eux de la distance de I mèt., sont rapprochés à leur sommet et liés ensemble. Dans la bourgogne, on forme avec les échalas des palissades de 1 mèt. de haut, entre lesquelles on plie la vigne en demi -cercle . afin d’arrêter un peu ta sève par la courbure «les branches et delà faire monter aux r.dsins plus épurée. — Il est reconnu que les contrées où l’accolagc se fait avec le plus ae soin sont celles où la vigne donne les meilleurs produits. Du reste, plus le climat est humide et la température froide, plus l’accolagc est nécessaire.

ACCOMMODEMENTS ( Douanes , Cuntrib. irniï-

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rectes). I es prévenus de contravention en matière de douanes et octrois peuvent entrer en accoramodement avec l’adrniûistration, avant jugement, sur toutes les peines et réparations qu’entraîne la poursuite des infractions. Après jugement défini- ; tif, l’administration peut encore transiger sur les condamnations pécuniaires, mais la remise ou la modération des peines corporelles ne peut être prononcée que par le Ministre de la Justice. En cas ae transaction, le prévenu passe avec le receveur des douanes un acte énonçant les conditions de l’arrangement. Cet acte arrête toute poursuite judiciaire jusqu’à décision administrative. La réalisation des conditions de l’arrangement s’effectue, soit au moyen d'une consignation immédiate en argent, soit au moyen d’une caution donnée par une personne solvaule.

ACCORDEUR (Musique). Les instruments à vent n’ont pas besoin d’étre accordés; les instruments à corde, comme la basse, le violon, la guitare, peuvent être accordés par la personne même qui en joue : pour cela, on n’a qu à faire résonner les cordes à vide deux à deux; les sons résultants doivent former des accords de quinte justes que l’oreille apprécie facilement et qu’on obtient en tendant plus ou moins les cordes. L’orgue, et surtout le piano, réclament la main d’un accordeur. Ce qui fait la difficulté d’accorder ce dernier instrument, c'est que, outre qu'il a trois cordes pour chaque son. la même corde devant donner en même temps le son de la note supérieure bémol) sée et le son de la note inférieure diézée, l’oreille est obligée de prendre un tempérament entre ces deux sons, qui ne sont pas identiques. On ne peut donc accorder un piano soi-même que lorsqu’on a acquis assez de pratique musicale pour ne pas errer dans l’appréciation des sons. Cependant, comme il peut se faire, à La campagne surtout, qu’on n’ait point d’accordeur à sa disposition, nous essaierons de faire comprendre comment on peut accorder cet instrument.

Premier orocédé. On part d’une note quelconue, ordinairement le la de la 3* octave ou octave u milieu, et après avoir mis à l’unisson les trois cordes de cette note, on fixe l’octave supérieure, puis ou accorde la quinte la, mi ; on prend l’octavo inférieure de mi et on accorde la quinte mi, si; en continuant, ou ajuste l’octave de xi et la quinte si, fa îi ; l’octave de fa * et la quinte fa», ut a . Après avoir frappé l’accora parfait ae la majeur (la, ut *, mi) pour vérifier si les cordes ont la tension convenable. on continue comme ci-dessus : on prend l’octave inférieure de u( ^ et on accorde la quinte ut i , sol a ; on prend l’octave de sol ii et, après avoir frappé l’accord mi, sol M .si, mi, on accorde la quinte sol h , r/t , qu’on vérifie en frappant l’accord si t, rét, fa. Quand on a obtenu de cette manière les notes de la gamme la, mi, si, fa a , ut ii , sol à , ré i , on suit une autre marche et on

firend les accords parquarte dans l’ordre suivant : a. ré, (on frappe ré, fai , la)-, ri , sol (on frappe sot, si, ré, sol)\ sol, ut, (on frappe ut, mi, sot); ut, fa (on frappe fa, la.ut, fa) : fa , si b (on frappe si b . ré, fa)-, si b , mi b, et, pour vérification finale, on s*assure que ce mi b est identique au réi obtenu par la marche de quinte. La marche de quarte a donné les notes re, sol, ut, fa, si b, mi b. Toutes les autres notes qui n’ont pas été obtenues directement s’accordent ensuite par octave.

Second procédé. On a recours à un instrument appelé accordeur ; c’est un peigne en acier dont les douze dents ou lames, montées sur une planche sonore, donnent avec justesse tous les sons de la gamme tempérée partant d’un diapason fixe. Une octave étant accordée au moyen de cet instrument, les autres notes s’accordent par unisson

i d’octave.— Le monocorde gradué, le chromamètre de M. Roller, etc., remplissent le même office.

Quant à la manière d’ajuster et de tendre les cordes, elle est fort simple: on les monte d’un bout sur un crochet fixe en les tordant de manière à y faire un œil; on enroule l'autre bout sur une cheville à tète carrée que l’on tourne à volonté au moyen d’une clef, dite accordoir.

ACCOTEMENTS ( Législation ). Il est défendu, sous peine d amende, de déposer des matériaux ou des immondices sur les accotements des routes. (L. 19 22 juillet 1791. C. pén., art. 471.)

ACCOUCHEMENT (Médecine domestique). Lorsqu’une femme ressent les avant-coureurs de la délivrance , on doit s’occuper sans délai de préparer tout ce qui est nécessaire pour elle-et pour son enfant. Le lit sera disposé avec un soin particulier : on plie un drap en quatre ou en six par la lisière, on le pose en travers du matelas, un peu plus du côté de la tête que de celui des pieds , et on le borde avec soin sous le matelas; on place ensuite le drap qui sert à faire le lit, en le tendant bien; puis un autre drap plié en quatre par la lisière aussi, en travers du lit, sous le traversin, en l'étendant vers les pieds : on le borde, et on achève le lit comme on avait l’habitude de le faire; cependant il sera convenable de couvrir les pieds un peu plus qu’à l’ordinaire. Ce lit ne recevra l’accouchée qu’après la délivrance; il faut en préparer un autre sur lequel celle-ci aura lieu. Le plus convenable pour cet usage est un lit de sangle : on le place de manière que la tète du lit soit appuyée contre le mur, et qu’on puisse circuler tout autour. 11 doit être garni d une toile cirée. La couverture et le drap de dessus ne doivent border ni les côtés, ni les pieds; il convient d’élever le côté de la tète par-dessous le matelas. — Il faut qu'il y ait du feu dans la chambre de l’accouchée . et si la chaledr de la saison s’y oppose, on fera du feu dans une chambre voisine, afin d’avoir de L’eau chaude et de pouvoir faire chauffer le linge. Il est à peu près indispensable de se mettre devant le feu, en toute saison , pour habiller le nouveau-né. On devra se munir à l’avance de graine de lin pour faire du mucilage et de beuri e frais. On préparera le linge nécessaire pour changer l'accouchée, tel que chemise, camisole, serviettes, et aussi le befceau et les vêtements de l’eafant. On aura de l’eau chaude, une bassinoire, deux cuvettes, des ciseaux, du fil de Bretagne ciré et une compresse.

La patiente devra se déshabiller et se vêtir de manière à pouvoir ôter promptement ce qu’elle a sur elle. Pendant le cours des douleurs, elle doit conserver quelques vêtements et des bas , et si la saison est froiue, elle fera bien de mettre des chaussettes ou des bas de laine par-dessus ses bas. En couches, le froid aux pieds est toujours dangereux. Comme l'accouchée doit rester plusieurs jours sans pouvoir se peigner, elle devra arranger ou faire arranger ses cheveux de manière qu’ils se mêlent le moins possible et qu’ils ne la gênent en aucune façon.

Tant qu’une femme en mal d'enfant ne ressent que de faibles douleurs, elle doit marcher lentement, s’asseoir par moments, s’étendre sur un canapé ou sur un lit-; elle ne se placera sur le lit destiné à sa délivrance, qu’au moment où les douleurs prennent un caractère bien marqué et qu’elles se rapprochent. La personne qui l’assiste n’a autre chose à faire qu'à lui prodiguer des encouragements, à lui donner à boire, peu cependant, et à lui réchauffer les pieds, si elle se plaint du froid. — Si la délivrance était imminente et que l’accoucheur no fût pas arriré, il ne faudrait point s’effrayer. Une personne intelligente, la garde-malade surtout, peut aider la patiente dans

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ce moment critique. Voici ce qu’elle doit faire. Aussitôt que la tête de l’enfant se présente, il faut placer la main de manière à la contenir doucement, en passant le bras par le pied du lit, de manière que la sortie ne soit pas trop brusque, ce qui pourrait blesser la mère. Pour cela, on pose les tinq doigts réunis et allongés à l’endroit où se présente la tète, et à mesure qu’on la sent avancer, on écarte les doigts peu à peu , de manière à saisir la tète dans tout son entier, en la retenant doucement. Il faut bien se garder, si la couche est lente, d'essayer de la hâter en tirant la tête, on pourrait causer des accidents. Une fois la tête sortie, il faut la tourner un peu, de manière que l'enfant puisse respirer ; car il naît toujours , quand l'ordre naturel n’est pas interverti , le visage en bas, et, par conséquent, posé sur la couche. La tête retournée, on continue de la soutenir, et on attend avec patience que le travail s’achève, ce qui se fait ominairement assez promptement. L’enfant né se trouve entre les jambes de la mère; on achève de le retourner sur le dos; il tient encore par le cordon. On prend le cordon de la main gaüche . et on le lie fortement avec une aiguillée de fil ciré, à 8 ou 10 centimètres du corps de l’enfant, en tournant plusieurs fois le fil autour du cordon avant de faire le nœud, et en serrant assez fort; on coupe ensuite le cordon avec des ciseaux, a 5 ou 6 centimètres au-dessus île la ligature. On enlève l’enfant en le saisissant d’une main par la nuque, de façon que la tête se trouve dans le creux de la main et les doigts sous les épaules; on passe l’autre main sous ses petites fesses, en ayant le soin de mettre le pouce entre les jambes, pour éviter les chutes, assez fréquentes, à cause de la matière visqueuse qui recouvre l’enfant. On ie place dans un tablier attaché avec soin devant la personne qui doit le recevoir. Foy. Nouveau -né.

L’accouchée doit rester immobile sur son lit , ne pas parler, ne s’occuper de rien: le repos lui est absolument nécessaire. La personne qui doit la soigner ne s’éloignera pas d’elle, et lorsque des douleurs de la même nature que celles qui ont accompagné l'expulsion de l’enfant se manifesteront, elle prendra le cordon, le tiendra sans faire le moindre effort pour le tirer, et pourra, de l’autre main, exercer une légère pression sur le basventre. Ces douleurs annoncent la sortie du délivre; on tendra le cordon en le tirant très-légèrement, et on enlèvera le délivre aussitôt qu’il sera sorti. Il faudra s’assurer un instant après qu’il n’y a pas de perte, ce qu’il est assez difficile de juger au premier moment, parce que le sang vient avec abondance ; mais si cet écoulement ne cesse pas promptement et que l’accouchée pêlisse, il faut au plus vite appeler un homme de l’art. En attendant, on abaissera la tête du lit, on découvrira les pieds au lieu de les réchauffer, et on fera observer un repos absolu. Si les accidents persistaient , on pourrait appliquer sur le bas-ventre une serviette imbibée d'eau froide et de vinaigre, et exercer une légère pression sur cette partie.

On ne doit pas laisser dormir une femme aussitôt qu’elle est délivrée, parce qu’il pourrait survenir une perte sans qu’on s’en aperçut; on lui donne à boire de l’eau sucrée tiède , de la tisane d’orge , ou quelqu’autre boisson analogue, et on ne la remet dans son lit que lorsqu’elle se sent un peu reposée des fatigues qu’elle vient d’éprouver, pour effectuer ce transport , on approchera le lit de sangle de l’autre lit et on aidera le mieux possible l’accouchée h passer de l’un dans l’autre: celui ci ne sera que légèrement bassiné. On doit éviter les visites et tout ce qui peut fatiguer la jeune mère ou lui donner des émotions. Les odeurs et les parfums sont particulièrement désagréables aux femmes en couches.

(législation). La loi veut que, dans les 3 jours de l’accouchement, la naissance «le l’enfant soit déclarée par le père, ou, h défaut du père, par les médecins, sages-feinmes, ou autres personnes qui ont assisté à l’accouchement, et, lorsque la femme est accouchée hors de son domicile, par la personne chez qui elle est accouchée, sous peine d’un emprisonnement de 5 jours îi 6 mois et d’une amende de 16 fr. à 300 fr. (C. Nap., art. 55 et 56, C. pén.; art. 346).

Il existe à Pans, rue du Port-Royal, 5, une Maison d’accouchement, vulgairement connue sous le nom de Maternité , renfermant un pensionnat et une école d’accouchement pour les élèves sagesfemmes. Foy. Sagp-femmi:.

ACCOUCHEUR (Médecin). Nul ne peut exercer la profession d’accoucheur s’il n’a été reçu docteur ou officier de santé dans une des facultés de médecine de France, ou une des écoles préparatoires de médecine, et s’il n’a pas rempli les formalités prescrites par la loi. — L’exercice illégal de l’art des accouchements constitue un délit pas sible d’une amende, qui peut être portée jusqu'à 1000 fr. ; elle est double en cas de récidive, et le délinquant peut en outre être condamné à 6 mois d’emprisonnement (L. du 19 ventôse anxi).— Voy. aussi Avortement.

ACCOUCHEUSE. Foy. Sage-femme.

ACCOUER (Chasse). Lorsque le cerf est aux abois et qu’on peut craindre qu’il ne blesse de ses andouillers un trop grand nombre de chiens, on est dans l’usage de le servir, c.-à-d. de lui envoyer une balle. Quand ses andouillers sont en core mous et recouverts d’une peau velue, les atteintes en sont moins dangereuses. Alors, pour le porter lias, on peut lui couper un des jarrets de derrière : c’est ce qu’on appelle Yesjarteter ou bien l’accouer. A cet effet, on se glisse derrière le cerf en se couvrant des arbres ou des buissons, de manière àn’être pas aperçu de l’animal. On ne doit jamais secouer un cerf lorsqu’il a touché au bois ou, comme on dit, lorsqu’il a frayé, car ses andouillers, alors, onMtcquis toute leur dureté: il pourrait se retourner, et les blessures que fait la tète du cerf sont presque toujours mortelles. On doit, dans ce cas, faire lisage du fusil ou de la carabine. En servant le cerf, il ne faut jamais se mettre en face de lui ni le viser à la tête; la balle pourrait s’aplatir sur les meules ou sur le test. 11 faut, autant nue possible, le frapper on flanc au défaut de l'épaule, ou bien derrière l’oreille.

ACCOUPLEMENT. Foy. Haras et Saillie.

ACCROISSEMENT (Droit d'). Il appartient aux légataires à l’égard desquels le testateur lfa exprès sèment établi. Quand le testament ne s'explique nas ou s'explique d'une manière insuffisante, il faut y suppléer par les règles que la loi pose, d’après la volonté présumée du testateur. Lorsqu’un légataire est incapable ou refuse de recueillir ce qui lui a été lègue, sa part retourne aux héritiers au sang, s’il n’existe pas de droit d'accroissement au profit des autres légataires. Il v a lieu à accroissement au profit des légataires (fans le cas ou le legs est fait à plusieurs conjointement, et il est réputé fait conjointement lorsqu’il l’est par une seule et même disposition , et que le testateur n’a pas assigné la part de chacun des colégataires dans la chose léguée; il est encore réputé fait conjointement quand une chose, qui n’est pas susceptible d’être divisée sans détérioration . a été donnée par le même acte & plusieurs personnes . même séparément. Pour qu une chose soit léguée à plusieurs personnes conjointement, il faut qu’aucune part n’ait été assignée à chacun des légataires; autrement, chaque légataire n’aura jamais droit qu'à sa

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part, sans pouvoir profiter de celle des autres. La question de savoir si le testateur a entendu assigner et limiter des parts se décide par l'interprétation des termes employés dans le testament.

Lorsque le testateur lèÿue la même chose à plusieurs personnes par dos dispositions séparées, par exemple, s'il dit : Je lègue a Paul mon champ situé à tel endroit, et que, plus loin, il lègue le même champ à Pierre, il nfy a pas conjonction donnant lieu à l’accroissement; la conjonction n’existe pour le legs d une même chose fait à plu- | sieurs personnes qu’autuntque la chose léguée no peut Cire di\isée sans détérioration, comme un j meuble précieux, un cheval, une montre, etc. | L’accroissement ne pourrait être réclamé en pareil : cas, qu’autant qu’il résulterait des expressions du ! testament que la volonté du testateur a été de lé- j guer la même chose conjointement juir ses diverses ■ dispositions séparées à plusieurs légataires, quoiqu’il fût possible de partager sans inconvénient l’objet légué. Si, dans le cas du silence du testament. un légataire prétend que L’objet légué ne peut être divisé sans détérioration, et que l’héritier soutienne le contraire, les tribunaux décident, et leur appréciation sur ce point est souveraine.

Lorsqu’un légataire recueille, par droit d’accroissement, la part d’un colégatairc défaillant, il semble devoir supporter les charges que le testateur avait imposées, à moins qu’elles ne fussent évidemment personnelles, comme, p. ex., si le légataire peintre avait été chargé par le testateur de lui faire un tableau. — Lorsqu’un légataire a une fois accepté un legs, s’il vient à mourir ensuite, sa part ne passe pas à ses colégataires par accroissement; elle est transmise à scs propres héritiers. Il en serait autrement si le légataire, avant sa mort, avait fait annuler son acceptation , ou s'était rendu légalement indigne do la libéralité; dans ces circonstances, l’acceptation serait censée n’ètre jamais intervenue , et le droit d’accroissement serait resté ouvert par la mort ou l’indignité du légataire. — Le droit a accroissement, dans les cas ou il a lieu, s’applique aux légataires universels ou à titre universel comme aux légataires particuliers (C. Nap., art. 1044-1045). — Fou. aussi Allumons.

ACCRUES ( Economie rurale). On entend quel-

3uefois par ce mot les rejetons que poussent en ehors <iu tronc les racines des arbres. Ces accrues des bois et des forêts envahissant insensiblement les terres voisines, il importe aux propriétaires de ces terres do s’en défendre , afin d’éviter, dans la suite, des contestations et des procès. Autrefois, le seigneur féodal devenait possesseur de la partie des terres envahies par son bois. Aujourd’hui, l’accrue appartient au propriétaire du terrain envahi , pourvu toutefois qu'il ne laisso pas écouler 30 années sans réclamer son droit d’accrue. Dans ce cas, la prescription serait acquise contre lui.

ACETIQUE (Aude). Foy. Vinaigre et Sel anglais.

ACHALANDAGE (Commerce). L’achalandage, c.-à-d. l’état des relations entre le vendeur et l’acheteur constitue une partie importante dans tout fonds de commerce, il peut devenir. dans les transactions commerciales, dans les ventes de fonds, par exempte, l’objet d’un marché. U est naturellement plus ou moins bon , plus ou moins profitable, suivant le zèle, la droiture du marchand et ses bons procédés pour attirer et maintenir les clients. Foy. Fonds de commerce.

AC, ii au des Indes. Foy. àtciur.

ACHAT, Acheteur (Droit). Les achats et ventes se constatent par actes publics, par actes sous signa tu te privéo. par le bordereau ou arrêté d’un agent de change ou courtier, dûment signé par les parties, par une facture acceptée par la cor- <

rcspondance, par les livres des parties, par la preuve testimoniale, dans le cas où le tribunal croit devoir l’admettre (C. de corara., art. 109). — La principale obligation de l’acheteur est de paver le prix au jour et au lieu réglés par la vente. S’il n’a été rien stipulé à cet égard lors de la vente , l'acheteur doit payer au lieu et dans le temps où doit se faire la délivrance. L’acheteur doit rintérôt du prix jusqu’au payement du capital : 1° s’il a été ainsi convenu; 2** si la chose vendue et livrée produit des fruits oü autres revenus; 3* s’il y a eu sommation de payer. — Si l’acheteur est troublé ou a juste sujet de crainte d’être troublé par une action soit hypothécaire, soit en revendication, il peut, saut stipulation contraire, suspendre le payement du pfix jusqu’à ce que le vendeur ait fait cesser le trouble ou fourni caution (C. Nap., art. 1(350 et SOIT.). Foy. Vente , Acte de commerce.

Achat de reconnaissances ( Mont-de-piété ). Quand les nantissements n’ont point été dégagés dans l’année, ou qu’il n’y a point eu renouvellement (Foy. ce mot), ils sont vendus publiquement aux enchères. Une industrie contre les abus de laquelle le pauvre qui en use doit se prémunir, s'est élevée à côté des monts-de-piété, c’est celle des acheteurs de reconnaissances. Ce commerce est fait publiquement par des industriels spéciaux et clandestinement par les marchands d’habits et les revendeuses à la toilette. 11 consiste à acheter à vil prix les reconnaissances du mont-de-piété à celui qui n’espôre pas retirer son nantissement, et qui ne peut attendre l'expiration de l’année pour rentrer dans la plus value du boni. Pour ces sortes d’acheteurs, le prix d’une reconnaissance est généralement de 1/5 du prêt; il n’atteint 1/4 du prêt que s’il s'agit de bijouterie fine et d’objets d’art , articles sur lesquels les prêts de l’administration sont presque nuis. L’achat des reconnaissances est une plaie pour la classe pauvre, qui n'y a guère recours que par ignorance; en effet, si l’emprunteur ne pense pas pouvoir retirer le nantissement engagé, et s’il ne peut en attendre latente jusqu'au treizième mois, il est plus simple et plus avantageux pour lui d’user de la facilité qu’accorde l'administration de demander la vente du nantissement, pourvu qu’il y ait un délai de 3 mois à partir de rengagement.'

Les reconnaissances de l’administration sont les seules qui soient achetées par ceux qui se livrent à ce genre de commerce. Si le prêt est supérieur à 20 fr. , la signature du vendeur est exigée par l’acheteur au dos de la reconnaissance. Le» récé-

{ tissés (Foy. ce mot) ne sont achetés que lorsque e compte des droits du commissionnaire a été réglé , et qu’il porte le chiffre du prêt définitif et nou pas seulement celui de l’avance faite. C’est une précaution qui doit être recommandée aux personnes étrangères à ce trafic et qui , soit par charité, soit par l’appât d'un objet acquis à un bon marché apparent , seraient tentées d’acheter le récépissé d’un objet engagé; par cette précaution, elles se mettront en garde contre un genre d’escroquerie fort commun , qui consiste en un prêt fictif de la part du commissionnaire sur des marchandises d’une valeur supposée.

ACHE {Horticulture). Ce n’«st autre chose que le céleri non cultivé et restant vert. On met à profit les feuilles de cette plante pour donner de la saveur aux potages en les mêlant avec les légumes , tels que carottes , navets , porreaux , etc.

Acné A' eau. Voy. Bealb.

Ache de montagne. Voy. Ltvêche.

ACilÉE {Pèche), nom vulgaire sous lequel les pêcheurs désignent ordinairement le ver rouge destiné à servir d’appât à la ligne. Foy. Ver rouge, açuillke {Agricult. HorticuH.). Les variétés

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