CLAP

exécuter pendant les longs loisirs des jours d’hiver. Les claies pour clôture sont surtout destinées aux parcs à moutons (Voy. Pauc). On peut aussi les faire servir à remplacer des haies sèches autour des héritages qu’on vient d’entourer d’une haie vive récemment plantée, en attendant que celle-ci ait ou le temps de grandir. Voy. Clôt tues.

Claie ( Horticulture ). Voy. Châssis.

GLAIRES VOIES ( Droit). On peut les placer tout à 1 extrémité de la propriété qu’on veut clore par ce moyen , sans être obligé d’observer aucune distance entre la limite de son héritage et celui du voisin. Celles que l’on poserait sur un mur â hauteur d appui ne sont pas considérées comme des vues droites, nir par conséquent, astreintes ü rester à une certaine distance du fond voisin.

CLAIRETTE ou Llzette ( Sériciculture ). Voy. Vers a soie.

CLAM El' R publique (Droit). Quand un individu est poursuivi par elle et signalé ainsi comme ayant commis un crime ou un délit, toute personne a le droit et le devoir de saisir, soit seule, suit en se joignant aux agents de la force publique, le prévenu et do le conduire devant le procureur impénal, sans qu’il soit besoin d’un mandat Habituellement on conduit l’individu ainsi capturé devant le commissaire de police, officier auxiliaire du procureur impérial, ou, dans les communes où il n’y a pas de commissaire de police, au maire qui a la même qualité. l.a foi ne permet de saisir 1 individu poursuivi far la clameur publique que quand il s’agit d’un crime ou délit emportant peine afUictive ou infamante; mais on est obligé de passer sur cette condition qu'il n’est pas possible de vérifier là où la clameur s’él'-vc : le plus pressé c’est de s’assurer du perturbateur signalé par le cri public: une fois devant le magistrat, le fa.t s’éclaircit, et l'inculpé sera relâché, si l'acte qu’on lui imputait n'était pas de nature à le faire arrêter, ou bien son arrestation sera régularisée par un mandat délivré dans les formes légales (C. d’inst. crim. . art. 106).

Ceui qui, le pouvant, ont négligé ou refusé de prêter secoure, après en avoir été requis, dans les circonstances de clameur publique, sont punis. parle tribunal «le simple police, d’une amende de ti à 10 fr. (G. pén., art. 475).

CLANDESTIN (Mariage). Voy. Mariage.

CLAPIER (Amm. domest.). Partout où le débouché pour les produits est assuré h des prix avantageux, un clapier à la campagne est un accessoire très- utile dans une petite exploitation. Son emplacement doit être choisi dans une cour, à l'exposition du sud ou du sud-ouest. Il faut âcet égard consulter le climat local. Le lapin «4 tout âge, mais spécialement pendant les premiers mois de son existence . redoute par-dessus tout l’humidité. Les loges â lapins, partie essentielle du clapier, doivent être placées ù l’exposition qui les garantit le mieux au contact des vents qui amènent ordinairement ia pluie. Le dapier le plus î»in est celui qui est établi au dehors; quand les loges à lapins sont dans un ceilier ou tout autre bâtiment fermé, leur urine ne tarde pas à corrompre l’atmosphère intérieure: elle répand une odeur particulière dont les enduits des murs se pénètrent et que les soins de la plus minutieuse propreté ne peuvent chasser entièrement-, cette odeur est malsaine tant pour les lapins eux-mêmes que pour les habitants des bâtiments voisins du clapier; elle est «\ pein? sensible quand les loges à lapins ont été établies au dehors. Ces loges doivent être suffisamment spacieuses, avec un plancher légèrement incliné «le devant en arrière, pour l’écoulement prompt et facile des urines qui s’échappent par uno rigole commune en zinc,

CLAU

terminés par un tuyau ils ftoutliêre; elles sont dji**g^es sur la fosse au fumier, ou reçues en temhant sur de La litière quelles ne tardent h convertir en excellent fumier analogue, quant i ses propriétés fertilisantes, au meilleur fumier des ch vres et des bêtes à laine. Quand la pente du [►lancher des luges et l’inclinaison des rigoles sont bien ménagées, il n’y a aucun inconvénient h placer l’un au-dessus de l'autre plusieurs étages de loges adossés à un mur chaperonné, et surmonté d’un auvent couvert en chaume. Chaque loge est séparée des autres par un grillage eu fil de fer; les cloisons de clavonnagc d’osier, ou même de planches ne résistent pas à la dent des lapins qui les rongent et les détruisent en peu de temps. Le fond de la loge est garni d’un râtelier dans lequel »o place la ration du fourrages ou de racines, de manière que le lapin la consomme en sc dressant sur ses nattes de derrière, ut ne puisse salir ses ahmeuts «le son urine, laquello est pour lui un poison. La cour «lans Lvjuelle le clapier est installé doit être pavée en pierres et entourée de murs. De cette maniéré, les lapins qu'on y laisse courir en liberté ne peuvent s’échapper en creusant au-dessous des fondations de leur enclos. La cour du clapier doit être divisée en 3 compartiments; l’un pour les jeunes lapins males, l'autre pour les jeunes femelles, le troisième pour les lapins castrés qu’on su propose «L'engraisser. Les mâles reproducteurs et les mères sont tenus dans des loges isolées dont ils ne sortent pas. Voy. Lapui et Garenne.

CLARIFICATION. Voy , Di£nE,Cirm£, Sucre, etc.

CLAUSE pénale (Droit). Quand on contracte uno obligation, l’on fient s’engager à une peine, c. à cl. à faire ou â payer quelque chose en cas d’inexécution. Si l’engagement qu’on avait pris d’abord était nul, la clause pénale le serait aussi; mais la nullité «le l’obl igati OU prise par la clause pénale n'entraînerait pas celle de l’obligation principale. Le créancier, lorsque son débiteur ne remplit pas scs engagements . a lo choix de poursuivre ^accomplissement de l’obligation principale, ou d’exiger la peine stipulée. Mais comme la peine convenue est la compensation des dommages-intérêts provenant «le l’inexécution, le créancier lie peut demander à la fois l’accomplissement de l’engagement et la peine, à moins qu’il n'ait été convenu qu’elle serait encourue par le débiteur pour le simple retard qu’il mettrait à s’acquitter. Dans aucun cas, la peine ne peut être appliquée sans «pie le débiteur ait été nus en demeure île remplir son engagement. S’il n’a encore rien fait pour se libérer. Ta peino est encourue tout entière telle qu elle a été stipulée : les juges n’y peuvent rien changer, tandis qu’ils ont fe facullé’dc la mo«lifier si l’"h!igation principale a été exécutée en partie : mais les contractants peuvent convenir que . même dans ce dernier caa, la peine sera subie tout entière. Lorsque Pobligétion principale était indivisible, par exemple celle délivrer un objet «îéterminé, tel qu’un cheval vendu sous peine de payer telle somme par chaque jour de retard de la livraison, la peine peut être demandée, si le débiteur vient à mourir, contre chacun des héritiers, sauf leur recours contre celui qui a fait encourir la peine, c.-à-d. dans l’exemple cité, contre celui qui ayant le cheval en sa possession personnelle aurait dû le livrer à l'acheteur. Si l'obligation était divisible par sa nature, telle que celle de payer une somme d’argent, la peine n'est encourue que par celui qui ne paye pas, et seulement pour sa part dans l'obligation, sans qu'il y ait d’action contre ceux «pii ont payé : cette règle de La division de la peine entre les héritiers reçoit exception si la clause pénale a été ajoutée dans l'intention que le payement no pût se faire partiellement, et que l’un des héri-