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céder au deuxième labour de la jachère, et après que l’on a répandu la marne , de transporter le fumier qui doit essentiellement accompagner le marnage, avant de confier une nouvelle récolte à la terre. Ou peut ne donner à la terre marnée qu’une demi-fumure; mais en tout cas. après le marnage comme après le chaulage, il ne faut donner à la terre aucun autre engrais que du fumier: les engrais pulvérulents, comme le guano, la colombine. la poudrette, le noir animal, etc., étant très-riches en phosphates de chaux, ne doivent jamais être administrés aux récoltes en même temps que les amendements calcaires. Plus les labours qui suivent le marnage sont nombreux, plus la marne est intimement mélée à chaque particule du sol. 11 arrive souvent que ce n’est qu’à la seconde, et même à la troisième récolte, que la marne produit tout son effet. Ces mécomptes n'ont jamais lieu que faute de soins intelligents apportés à l’opération même du marnage, et surtout faute de labours et de hersages suffisamment soignés pour bien incorporer la marne à la couché de terre cultivable.

L’application de la marne aux terres cultivables en qualité d’amendement , convient à une plus grande variété de terrains que le chaulage, parce que k marne est composée de chaux et d’argile. Le marnage a pour effet d’augmenter le rendement en grains des céréales et des légumineuses; il rend, comme le chaulage, le son du froment mince et sa farine très-blanche ( Voy . Chaux). Souvent, dans les meilleures terres, le marnage rend la paille du blé trop forte et l’expose à verser. Il faut, en ce cas, faire porter à la terre récemcemment marnée une récolte quelconque, autre qu’une céréale.

MAROC (Monnaies, poids et mesures). — ]• Monnaies. Les monnaies le plus généralement en usage sont des monnaies d’Espagne. On se sert cependant d’une monnaie de compte, le métikal ou livre, contenant 10 onces (ulrias), 40 blankillos et 240 fluns (3 fr. 87 c.) et de deux monnaies réelles :

Le métikal ou bendikis (or) qui vaut 10fr. 45 c.

Le medioe (argent) 5 23

2* Poids évalués en grammes :

Rottle de Mogador 538 gr.

Litre des autres ports 504

Litre pour le fer, la cire, etc 607

3° Mesure de longueur évaluée en centimètres :

Cubit ou canne 0", 63, 3

4" Mesure de capacité évaluée en litres :

Kula (pour l'huile) 19 lit 828

Maroc (Postes). Les correspondances doivent être adressées à un correspondant résidant à Tanger pour en assurer la réexpédition. Voy. Tanger.

1HARONAGE ( Législation ). C’est le droit qu’a un affouagiste de se faire délivrer des arbres dans une forêt pour la réparation ou la reconstruction des maisons, étables, etc. Voy. Affouage.

MAROUETTE ou Petit râle d’eau (Chasse).

Voy. Râle.

MARQUE (Point de). Voy. Couture et Tapisserie.

Marques de fabrique et de commerce (Législation).— 1* Quand une loi, un décret, un règlement n’exige pas qu’elles soient apposées, elles sont

f>u rement facultatives. Elles servent à assurer à eur propriétaire le droit exclusif de faire reconnaître la provenance des produits qui en sont revêtus.—On considère comme marques de fabrique qu de commerce les noms sous une forme distinctive, les dénominations, emblèmes, empreintes, timbres, cachets, vignettes, reliefs, lettres, chiffres, enveloppes et tous autres signes servant à distinguer les produits d’une fabrique ou les

I objets d’un commerce. Pour pouvoir réclamer la propriété exclusive d'une marque, il faut que le fabricant ou commerçant ait déposé deux exemplaires du modèle au greffe du tribunal de commerce de son domicile ou, à défaut , au greffe du tribunal civil (Voy. ci-après). Ce dépôt n’a d’effet que pour 15 années, mais il peut être renouvelé. Les mêmes avantages et conditions existent pour les étrangers en France, et aussi pour les étrangers et les Français ayant des établissements dans des pays étrangers où il y a réciprocité pour les marques françaises; dans ce dernier cas, les marques étrangères doivent être déposées au greffe du tribunal de commerce de la Seine.

Des peines de 50 à 3000 fr. d’amende et de 3 mois à 3 ans de prison, ou l’une de ces peines, sont prononcées contre ceux qui ont contrefait une marque ou fait usage d’une marque contrefaite, contre ceux qui ont frauduleusement apposé sur leurs produits la marque d’autrui, ou qui ont frauduleusement mis en vente des produits revêtus d’une marque contrefaite ou frauduleusement apposée; — de 60 à 2000 fr. d’amende et de 1 mois a 1 an de prison, ou l’une de ces peines, contre ceux qui ont frauduleusement imité une marque de manière à tromper l’acheteur ou ont fait usage d’une marque frauduleusement imitée, qui ont fait usage d’une marque portant des indications propres à tromper l acheteur sur la nature du produit, ou qui ont sciemment vendu ou mis en vente des produits marqués comme il vient d’être dit; — de 50 à 1000 fr. d’amende et de 15 jours à 6 mois de prison, ou l’une de ces peines, contre ceux qui n’ont pas apposé leur marque sur leurs produits quand elle est obligatoire, ou qui ont mis leurs produits en vente sans celte marque obligatoire. — Les peines peuvent être doublées en cas de récidive, c.-à-d. quand il a été rendu, contre le prévenu, dans les 5 années antérieures, une condamnation pour délit relatif aux marques de fabrique. Les délinquants peuvent , en outre, être privés du droit de participer aux élections des tribunaux et chambres de commerce, des chambres consultatives des arts et manufactures, et des conseils de prud’hommes pendant un temps qui ne peut excéder 10 ans. La confiscation des produits portant une marque reconnue illégale peut, même en cas d’acquittement, être prononcée ainsi que celle des instruments ayant servi à commettre le délit. Le tribunal peut ordonner que les produits confisqués soient remis au propriétaire ue la marque contrefaite ou frauduleusement apposée ou imitée, indépendamment d'autres dommages-intérêts, s’il y a lieu ; les marques illégales sont toujours détruites. Lorsque les marques obligatoires n’ont pas été apposées, le tribunal qui prononce la peine prescrit qu’elles le soient, et il peut ordonner la confiscation si le prévenu a, dans les 6 années antérieures, ôté condamné pour le même fait.

Lorsque la partie lésée par la violation de la loi sur les marques ne veut agir que pour avoir des dommages-intérêts par un procès civil, elle doit porter sou action devant le tribunal de première instance, qui prononce sommairement; elle peut agir par la voie correctionnelle devant le même tribunal; le juge correctionnel est compétent pour prononcer sur les questions de propriété cio la marque, qui seraient soulevées par le prévenu.

Le propriétaire d'une marque peut faire procéder par huissier à la description détaillée des ohjets qu’il prélond offrir une infraction à la loi sur les marques, en rortu d une ordonnance, obtenue sur une simple requête, du président du tribunal civil de première instance, ou du jugede paix, dans les lieux où d n'y a pas de tribunal; en

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