MONT

merie impériale. Aucun port n’est dû pour les magne, Angleterre, Autriche. Bade, Bavière. sommes déposées à titre d’abonnements, non plus Belgique, Bolivie, Brésil, Chili, Chine, Dane que pour l’envoi, au directeur de l’imprimerie mare, Deux-Siciles, Égypte. Espagne, êtats- Impériale, des mandats délivrés en échange de Romains. États-Unis d’Amérique, Francfort, ces sommes. Grèce, Hanovre, Hesse, Hollande, Lombardie,

MONNAIES. — 1* Monnaies françaises. Elles Maroc, Mexique, Parme, Pérou, Perse, Porcomprennent des pièces d’or, des pièces d’argent, tuoal, Prusse, Russie, Saxe, Sardaigne, Suède, . des pièces de cuivre. Les pièces d'or sont de 100 fr., Suisse, Toscane, Turquie, Villes-Libres, Wurde 50 fr. , de 40 fr. , de 20 fr., de 10 fr. , de 5 fr. temberg.

Les pièces d argent sont de 5 fr., de 2 fr., de 1 fr., Monnaies ( Législation ). Celles qui sont ernde 50 c. , de 20 c. Les pièces de cuivre sont de ployéesà payer une obligation doivent être de l’es- 10 c. , de 5 c., de 2 c., de 1 c. pèce indiquée au contrat. Si rien n’a été stipulé à

Fabrication des monnaies. En France, l’État cet égard, le créancier est obligé d’accepter toutes seul peut battre monnaie. Il entretient à cet effet les pièces d’or ou d’argent avant cours légal. Quant des ateliers monétaires (Hôtels des Monnaies) à à la monnaie de cuivre, s’il n'y a pas eu de con- Paris, Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Rouen, vention pour ce qui la concerne, le créancier Les pièces sorties de chacun de ces ateliers ont n’est tenu de la recevoir que pour l’appoint de la une marque ou point secret qui sert à faire recon- pièce de 5 fr. , c.-i-d jusqu’à concurrence de 4 fr. naître leur origine^: elles portent en outre une Wc. On ne peut payer qu’en monnaies frauçailettre qui sert aussi à les distinguer. Ces lettres ses : les monnaies étrangères, à l’exception de sont : pour Paris, A; pour Bordeaux, K; pour celles de l’ancien royaume d’Italie qui faisait partie Lille, W; pour Lyon, D; pour Marseille, MM; ; de l'empire français, n’ont pas cours forcé en pour Rouen, B; pour Strasbourg, BB. C’est à France. Si le créancier y consent, on peut lui Paris que se fabrique presque en totalité la mon- donner des monnaies étrangères des pays qui ont paie d’or et d’argent ; il ne sort plus guère au- adopté le système monétaire français, comme

t'ourd'bui aue des monnaie* de cuivre des ate- celles de la Belgique et do la Sardaigne. On ne iers des départements. peut être obligé d’accepter en payement des billets

Tout particulier oui porte à un hôtel des mon- de banque au lieu de monnaies, naies des lingots dfor et d’argent pour les faire Toute personne qui refuse de recevoir les monmonnayer, reçoit un poids égal de pièces de naies nationales, non fausses, altérées, ni démométal, moyennant un droit de fabrication, qui : néiisées, selon la valeur pour laquelle elles ont est pour l’or de 6 fr. 70 c. le kilogr. ou de 2 4/31 ' cours, est traduite devant le tribunal de police, et par 1000; et pour l’argent de I fr. 50 c. le kilogr. condamnée à une amende de 6 à 10 fr. Aucune ou de 3/4 p. 100 ou 7 1/2 p. 1000 (Décr. du 15 sept, i peine n’est prononcée contre ceux qui refusent de 1849 et du 8 avril 1854). Ce droit est le seul perçu ; recevoir des monnaies étrangères, sur les lingots qui sont au titre monétaire, c.-à-d. i On peut exporter, en se conformant aux lois à 9/10 de fin. S’ils sont au-dessous, ils doivent, • de douanes, la monnaie hors cours, ou la monindépendamment des frais de fabrication, suppor- ! naie étrangère. On peut importer la monnaie ter les frais d’affinage et de départ d’après un j étrangère de cuivre ou de billon, à la condition de tarif approuvé par une ord. roy. du 15 oct. 1828, payer les droits comme mitraille, qui est encore en vigueur aujourd’hui. Certaines personnes croient avoir le droit de

Personnel de l'administration des monnaies mettre de côté les pièces de monnaie d’or et d’ar- (Emplois publics). L’administration des monnaies gent dont le poids se trouve dépasser le minimum est dans les attributions du ministre des finances, toléré par la loi et de les fondre pour tirer profit

Une fommiHion des monnaies et médailles , com- de cet excédant. Ce triage des monnaies, autrefois

posée d’un président et de deux commissaires gé- flétri sous le nom de billonnage et puni des galènéraux nommés par l’Empereur, est chargée de res à perpétuité, entraîne encore aujourd’hui la

iuger, sur les échantillons qui lui sont transmis, confiscation des pièces saisies et une amende qui e poids et le titre de toutes les fabrications faites ' peut s'élever jusqu’à 3000 fr. L’achat et la vente dans les divers hôtels, et de trancher les con- : des monnaies au-dessus du cours légal pour en faire testations qui pourraient s’élever entre les direc- commerce et les exporter à l’étranger sont punis leurs de fabrication et les particuliers, relativement des mêmes peines. En 1857, une note officielle au monnayage. Le président surveille toutes les du Moniteur a prévenu le public que le gouverneparties du service, ordonnance les dépenses, j ment était décidé à poursuivre les coupables cl à nomme aux emplois du personnel intérieur et les punir suivant la rigueur des lois,

présente pour tous les autres emplois. Un graveur ! Pour ce qui regarde la monnaie fausse, Foy. général , nommé par l’Empereur, est attaché à la Fausse monnaie (Loi du 6 mai 1852 , art. 6; C. commission. — Auprès de chaque atelier moné- pén., art. 475. ,411 ; Ordonn. du 8 juillet 1814; taire, il y a un commissaire impérial nommé par 1 Loi du 21 avril 1818). l'Empereur et chargé de veiller à ce que les règle- MONOMANIE. Voy. Folie et Aliénés. ments sur la fabrication des espèces et les tarifs i MONSERRAT [Colonie anglaise] (Postes). Mômes approuvés soient observés et appliqués rigoureu- j conditions de taxe et d'affranchissement que pour sement. Il est assisté par un contrôleur au mon- Antiyoa. Foy. ce nom

tuiyage et un contrôleur au change, nommés tous | MONT-DORE (Eaux thermales). Ce petit village deux par le ministre des finances. La fabrication du Puy-de-Dôme ne se compose que d’une cendes espèces est confiée à l’industrie privée : c’est taine de maisons converties en hôtels, et qui borun entrepreneur, auquel on donne le nom de dï- dent la rue principale et la place où est situé l’érecteur de la fabrication qui s’en charge à ses tabiissement des nains. 11 est élevé & 1050 mèt. risques et périls moyennant l’abandon à son pro- au-dessus du niveau de la mer. On y compte sept fit des droits de fabrication et d’affinage. Ce direc- sources d’eaux minérales : 6 thermales et une leur est nommé par l'Empereur sur la présenta- froide. On désigne les 6 sources thermales sous lion du ministre des finances. Il verso un eau- les noms de : Grand Bain, Bain de Bigny , Source tionnement et soumet sa comptabilité à la Cour de César, Fontaine Caroline. Bain Ramond et des comptes. Voy. Médailles, Matières d’or et Fontaine de la Madeleine ; elles sont toutes rend’argent et Garantie. j fermées dans l’intérieur de l’établissement. I«eur

2" Monnaies Etrangères. Foy. Algérie, Allé- • température varie de 32 à 46*. Quant à la source