OA

8A,Al,66

Arpen

t de Paris.

3, Al, 89

ARPENTAGE. Foy. Bornage et Cadastre.

ARPENTEUR. Voy. GF.Omêtre.

ARPIANS ou Hahpians. Voy. Vers a soie.

ARRACHAGE ( Agriculture ). Les racines et les tubercules alimentaires pour l’homme et pour les bestiaux se récoltent par arrachage. Les pommes de terre, carottes, panais, turneps, raves, rutabagas, topinambours, et la chicorée à café, sont le plus souvent arrachés à la charrue. On emploie à cet effet une forte charrue qui prend la terre en dessous des racines et des tubercules, et les ra- ! mène à la surface. Cette méthode est économique ! et expéditive : mais, quelque soin qu’on apporte dans l’arrachage, une partie de la récolte est iné- ! vitabletoent oubliée et devient un embarras pour là récolte suivante. Dans le Nord, jamais une culi ture de lin ne succède à une culture de pommes de terre, par la seule raison que les moindres i fragments de tubercules laissés dans le sol contra- I rieraient la végétation du lin. Dans la petite culture, l’arrachage se fait toujours à la bêche ou bien à la houe. Le meilleur instrument pour l’arrachage des pommes de terre , est une îourche à trois larges dents plates dont les angles sont émoussas,— On arrache encore parmi les plantes textiles, le lin et le chanvre; parmi les plantes oléifères, la caméline ; parmi les plantes tinctoriales, la 1 gaude, etc.

ARRÉ

L’arrachage des souches, dans les bois qu’on se propose de convertir en terres arables et prairies, se fait à temps perdu, par des ouvriers auxquels les souches sont abandonnées à titre de salaire. Voy. DêPRICÎTEMENT.

ARRÉRAGES (Droit). — 1* Au bout de 5 ans, le créancier d’une rente ou d’une pension due par un particulier ne peut plus en exiger les arrérages; s’il est resté pendant plus de 5 ans sans se faire payer, il ne peut jamais réclamer que les arrérages des 5 dernières années (C. Nap. art. 2277). Il en est do même pour les arrérages ae la dette publique et des rentes viagères dues par l’Etat. Les arrérages des pensions sur l’Etat sont prescrits au bout de 3 ans. Voy. Pensions et rentes viagères.

2“ L héritier sous bénéfice d'inventaire n’a pas le droit de disposer des arrérages de rente dépendant do la succession à partir du décès jusqu'à la vente des titres, sous prétexte que ces arrérages sont insaisissables, et les créanciers ont le droit de demander un compte de ces arrérages, sinon d’exiger de l’héritier bénéficiaire le payement de ce qui leur est dû. En effet, la vente des titres étant facultative et pouvant l'avoir lieu qu’après plusieurs années, si l’héritier bénéficiaire ou ses représentants avaient le droit de percevoir indéfiniment ces arrérages, les créanciers seraient spoliés de ceux à échoir jusqu’à la vente des titres. En conséquence le devoir de l’héritier est de s’empresser de liquider la succession en vendant les titres pour éviter des pertes de temps et des embarras (L. du 8 niv. an w, C. Nap., art. 724, 802 et 8**3 ; arrêt de la cour imp. do Paris, du 13 juin 1836).

ARRESTATION (Droit). Elle se fait par des mandats de justice; celui qui en est l’objet ne doit opposer aucune résistance, ne faire aucun acte de rébellion, ne se livrer à aucune violence, ne proférer aucune injure contre les fonctionnaires ou agents exécuteurs du mandat; il faut d’abord obéir à l’autorité, sauf à faire annuler le mandat, s’il a été illégalement donné, et à obtenir réparation contre le magistrat qui aurait abusé de son pouvoir (Voy. Mandat d’awfner et abus de pouvoir). Lorsqu’il y a flagrant délit, emportant peine afflictive ou infamante, l’arrestation peut être faite par ordre du juge de paix ou des officiers do police auxiliaires, les commissaires de police p. ex.; les gardes champêtres et forestiers doivent, ainsi tjuo les gendarmes, arrêter et conduire devant le luge do paix ou le maire tout individu pris en flagrant délit, sauf la mise en liberté immédiate si le fait n’emporte pas l’emprisonnement ou une peine plus grave. Il y a plus, toute personne qui est témoin d’un attentat ou d’un crime flagrant ou dénoncé par la clameur publique, peut et doit contribuer à la saisie du prévenu, qu’il faut conduire chez le commissaire ae police ou le maire, lequel régularise ensuite l’arrestation, s’il y a lieu (C. d’inst. crim., art. 16, 40; L. du 28 germ. an vi, art. 167 et 168). — Quant à l’arrestation en matière civile, Voy. Contrainte par corps.

Arrestation des fraudeurs (Douanes). On les arrête toutes les fois qu'ils sont saisis important frauduleusement des marchandises prohibées ou imposées à un droit de 20 fr. et au-dessus par quintal métrique. L’emprisonnement varie de 3 mois à 1 an , suivant crue le délit a été commis par un ou plusieurs individus agissant ensemble. S’il y a eu attroupement avec menaces ou voies de fait envers les préposés. les individus arrêtés sont justiciables des cours d’assises.

ARRÊT ( Droit). Les arrêts des cours souveraines sont rendus .* contradictoirement, en matière civile, quand le défendeur a constitué avoué et que des conclusions ont été prises respectivement; en matière criminelle, quand l’accusé ou

le prévenu a été entendu: — par défaut, en matière civile, quand le défendeur n’a pas constitué avoué, ou que celui-ci ne se présente pas à l’audience pour conclure; en matière correctionnelle, quand le prévenu est absent; — par contumace, en matière criminelle, quand l’accusé n’a pu être mis en état d’arrestation.

Pour qru’un arrêt soit rendu , il faut trois magistrats dans les cours d’assises; cinq , dans les chambres d’accusation et dans les chambres correctionnelles des cours impériales; sept , dans les diverses chambres des cours impériales jugeant civilement; onze, à la cour de cassation.

Los arrêts doivent être prononcés, enregistrés et délivrés aux parties en français. — Ils doivent être prononcés publiquement (excepté dans les* chambres d’accusation), et motivés. En matière criminelle et correctionnelle^ ils doivent en outre contenir l’énonciation des faits, le texte de la loi, et la mention que ce texte a été lu à l’audience par le président. — La minute des arrêts doit être immédiatement portéo sur la feuille d’audience et écrite par le greffier. En matière civile, les noms des magistrats qui ont rendu l’arrêt et celui du ministère public sont mentionnés en marge et cette mention est signée par le président et par le greffier. Les arrêts.eux-uiêmes doivent toujours être signés par le président et par le greffier , et, en matière criminelle ou correctionnelle, par tous les magistrats qui ont siégé.

L’expédition des arrêts, en matière civile, doit contenir les noms des juges, du procureur général, des avoués et des parties; les conclusions et les points de fait et de aroit; les motifs et le dispositif. Elle se fait sur les qualités signifiées entre les parties. — Pendant 24 heures, l’original de la signification reste entre les mains des huissiers audienciers et , pendant ce délai, l’avoué peut y former opposition. — L’expédition des arrêts est intitulée et terminée au nom de l’Empereur. Tout greffier qui délivrerait une expédition avant l’apposition des signatures exigées par la loi pourrait être poursuivi comme faussaire.

Les arrêts des cours de justice françaises sont exécutoires dans toute l'étendue de l'empire; ceux des cours de justice étrangères ne sont exécutoires qu’autant qu’ils ont été déclarés tels par une cour de justice française.

Arrêt (Saisie-). Voy. Saisie.

Maison d’arrêt. Voy. Prisons.

Arrêt (Chasse). On n’apprend pas à un chien à arrêter pas plus qu’on ne lui apprend à avoir des yeux ou du nez. L’éducation ne peut pas donner cette surexcitation nerveuse qui roidit les muscles du chien, et qui anime son regard; elle ne peut pas produire cette puissance magnétique par laquelle il fascine le gibier. Quand un chien, après avoir marqué l’arrêt, se jette sur le gibier, ou, comme on dit, quand il force, on peut guérir ce défaut pourvu qu’il ne soit pas invétéré. Il faut alors recourir au collier de force (Voy. ce mot). Au moment où le chien a dessiné son arrêt, on pose le pied sur le cordeau, on s’approche avec précaution , toujours en marchant sur la laisse, et si l’on est assez adroit pour ne pas manquer la pièce qui partira, ou même si l’on peut la tirer à terre sous le nez du chien , on l’aura bientôt rendu ferme dans son arrêt. Le chien , dès qu’il a marqué un arrêt, doit rester dans une complète immobilité jusqu’à l’arrivée de son maître ; si ta pièce est gitée ou endormie, si elle ne marche pas et qu’elle soit près de lui, le chien doit encore rester immobile et laisser au chasseur le soin de la faire partir; mais si la pièce est éloignée ou si elle marche, cette immobilité deviendrait un défaut; il faut alors que le chien suive le gibier en se tratnant sur le

AHRH

ARRÊ

ventre, et qu’il conduise son maître jusqu auprès de l’endroit où il est blotti. 11 ne faut pas eiciter le chien par ces mots pille , pille, qui, prononcés d'uno voix brève, l'engagent à s’emporter, mais il faut lui dire à demi voix, en traînant sur les syllables et en faisant chevroter sa voix, après ou bien assure.

Les jeunes chiens arrêtent souvent l’alouette, ce n’est pas un défaut, et l’on ne doit pas. comme le font quelques chasseurs, les reprendre pour cela. 11 faut leur faire voir du gibier et ne jamais tirer les oisillons, ils seront bientôt dégoûtes d’arrêter ceux-ci. Quelquefois le soir, par la grande chaleur, il arrive même aux meilleurs chiens d’arrêter l’alouette, mais on le reconnaît ordinairement à leur air inquiet, leur queue remue presque toujours un peu ; il ne faut pas les corriger pour cela; on doit seulement leur dire : moineau, moineau, alouette. Le chien, par la manière de se poser , avertit son maître de l’espèce de gibier qu’il rencontre; mais chaque chien à cet égard a ses habitudes particulières. L’homme expérimenté doit étudier celles de son compagnon de chasse. — Voy. Chien.

ARRÊTE BOEUF ou Bugrane des champs (Hygiène). La racine de cette plante, employée en décoction , est un remède assez souvent efficace pour combattre les rétentions d’urine. On fait bouillir à peu près pendant un quart d’heure 30 ou 40 gr. de cette racine dans un litre d’eau; on passo la tisane, on la sucre convenablement et on en boit 3 ou 4 verres dans le courant de la journée : on peut aussi ne pas la sucrer et la boire aux repas mélangée avec du vin.

ARRÊTE de compte (Droit). Il peut être fpit, soit à la suite ducompteet dans le même acte , soit par un acte séparé. Il peut se faire immédiatement après la remise du compte et des pièces justificatives; par exception, celui qui émano du tuteur ne peut avoir lieu qu’après un délai de dix jours (Voy. Compte de tutelle). — L’arrêté de compte peut être fait sous seing privé, rédigé en double; il peut être donné sans présentation du compte et des pièces à l’appui : si ces pièces ont été produites, on devra en faire mention. — L’arrêté de compte constate la vérification et l’exactitude du compte et des pièces produites à l’appui ; il constate la balance des recettes et des dépenses et le reliquat dû par l’une des parties à l’autre. Quand le compte a été arrêté, le comptable se trouve déchargé : toutefois, alors même que l’arrêté de compte a été signé et accepté réciproquement par les parties, on a toujours lo droit de rectifier les erreurs, omissions, faux ou doubles emplois. On est dans l’usage de faire cette réserve en inscrivant au bas de l’arrêté de compte les mots savf erreur ou omission; mais eût-on omis cette formalité, le droit do rectification n'en existerait pas moins (C. de proc. , art. 541). — Un débiteur mii signe un arrête de compte reconnait par ce seul fait le droit du créancier et interrompt la prescription (C. Nap.. art. 2274; C. de comm. , art. 434).

Formule a arrêté de compte. — Entre les soussignés, M. Charles N.... ( profession et demeure), d’une part, et M. Joseph N.... (profession et demeure). d’autre part;

n a été dit et convenu ce qui suit :

Pendant ( nombre d’ann/es), M. Joseph N.... a géré ( indiquer la nature de l’administration) de M. Charles N..., en vertu de sa procuration en date du.... (notariée ou sous seing privé); cette administration étant terminée, M. Joseph N.... en a remis le compte à M. Charles N..., avec toutes les pièces justificatives à l’appui, lesquels compte et pièces ledit sieur Charles N.... déclare avoir examiné avec attention; vérification faite

de tous les calculs, et le compte ayant été trouvé exact et régulier, il déclare l’approuver en totalité.

En conséquence, ledit compte a été arrêté j comme il suit entre les parties :

| Le chapitre comprenant les recettes a été filé à la somme de..., dont.... en fonds ou capitaux,

I et.... en fruits ou revenus:

Le chapitre comprenant les dépenses a été fixé à la somme de..., dont.... à la charge des fonds ou capitaux. et.... à la charge des fruits ou revenus.

Et le reliquat en faveur de H.... a été fixé à la somme de..., dont... en fonds ou capitaux, et.... en fruits ou revenus.

M ... a remis à M...t qui reconnaît l’avoir reçue, la somme de... , montant du reliquat ci-des- : sus, dont quittance.

En conséquence, M. Charles N.... quitte et décharge M. Joseph N..., et reconnaît qu’il lui a remis toutes les pièces relatives à son anministration et à l’appui du compte, ainsi que tous les i titres et papiers qui lui avaient été confiés.

Fait double à.... le.... (Date et signatures.)

— Pour la manière d’arrêter les comptes en matière commerciale , Fou. Compte cousant.

Arrêtes de police ( Législation ). Ils sont pris , ou par les préfets pour toute l’étendue du département, ou par les maires pour leur commune.

— Ils sont obligatoires pour toutes les personnes, même pour les étrangers, qui se trouvent habituellement ou momentanément sur le territoire du département ou de la commune. On ne peut s'excuser eu disant qu’on ne connaissait pas l'arrêté auquel on a contrevenu , ou qu’on a agi sans mauvaise intention; l’on est passible d’une peine de police dès qu’il est constaté qu’on a commis le fait de la contravention , et l’on ne peut être renvoyé de la poursuite intentée devant le tribunal de police qu’autant qu’on est dans un cas d’cxcuse expressément prévu par l’arrêté ou par une loi.

— Si l’on prétend qu'un arrêté est illégal, on ne doit pas, pour cela, y opposer une résistance; lorsque, pour avoir fait ce qu’il défend ou négligé ce qu’il ordonne, on est traduit devant le tribunal de police , on a le droit de se défendre en prouvant que le maire ou le préfet a excédé scs attributions. Si l’on peut établir qu’il en est ainsi , on n’est passible d’aucune peine ; le Code pénal ne punit que ceux qui ont contrevenu aux règlements légalement faits par l’autorité administrative, ou aux arrêtés publiés par l’autorité municipale sur les objets de police spécialement confiés à la vigilance et à l'autorité ucs maires (C. pén. , art. 47 1 ; L. du 24 août 1790).

ARRHES (Droit). On en donne le plus souvent quand on fait une vente ou une location , ou quand I on engage un domestique; elles peuvent se don ner pour toute autre espèce de conventions. — Quand les arrhes sont données avant la conclusion du marché, elles n’empêchent pas les parties de se désister ; mais alors celui qui a donné des arrhes les perd, si c’est lui qui se dédit; si c’est celui qui ' les a reçues, il doit les restituer Le peu d’importance dé celles qu’on remet aux portiers ou aux ! domestiques fait qu’on n’exerce pas ce recours si le contrat ne s'accomplit pas par le fait du propnô- 1 taire de la maison qu’on voulait louer, ou du domestique qu’on avait engagé. Quand il s’agit d’imo promesse de vente, celui qui se dédit doit rendre le double des arrhes qu’il a reçues (C. Nap. , art. 1590). Lorsque c’est par uu événement fortuit, un cas de force majeure, que la convention ne se réalise pas, les arrhes doivent être rendues.

— Si des arrhes sont données après la conclusion , d’un marché, les parties ne peuvent plus se désisi ter en les perdant ou en les restituant; elles sont

considérées comme un A-compte sur le prix, et

ARRO

forment partie du payement. En général , on ne donne des arrhes qu'avant de conclure ; ce qu'on paye après, par exemple, les sommes avancées par celui qui achète des meubles, des livres, soit avant, soit après la livraison de ces objets, ne constituent pas véritablement des arrhes, quoiqu’on leur en donne souvent le nom; ce sont des àcompte sur le prix dû. — Voy. Denier a dieu.

En matière de transport par voitures publiques, il est admis que le voyageur qui a remis des arrhes en retenant sa place les perd s’il ne se présente pas au moment du départ, et que, d’un autre côté, l’entreprise est obligée, s’il se présente. de le transporter, à quelque prix que ce soit, au lieu de sa destination.

ARRIAU. Voy. Charrue.

ARRIÈRES (Chaise). Voy. Devants.

ARROBE (Poids et mesures ). Voy. Espagne, Portugal et Drésil.

ARROCIIE (Horticulture). Cette plante annuelle, connue vulgairement sous les noms de Belle et Bonne dame ou de Follette, s’emploie pour adoucir l’oseille, avec laquelle on la mêle ordinairement en plus ou moins grande quantité. Elle entre aussi dans les potages, avec les racines et autres plantes potagères. On la sème en mars, à la volée ; et dans la suite , pour peu qu’on en laisse un eu deux pieds monter en graines, elle se multiplie d’elle-même, et souvent plus qu’on n’en a besoin. — Trois variétés d’Arrocnes sont cultivées dans les jardins, ce sont : 1° TA. jaune ; 2* VA. rouge; et 3" Va. sanguine ou rouge-foncé.

ARRONDISSEMENT. Voy. Sous-préfet et Conseil d’arrondissement.

ARROSAGE, Arrosement, ÀnnosoiR (Horticulture). L’ Arrosage ne doit pas être confondu avec la distribution de l’eau par nappes aux prairies et aux champs cultivés, qui porte le nom d’trrtyafion (Voy. Irrigation). Néanmoins, dans le midi de la France, en Italie et en Espagne, les jardins ne sont généralement arrosés que par irrigation. Partout ailleurs, on entend par arrosage la ré-

Partition de l’eau sous forme de pluie, soit avec arrosoir, soit au moyen de pompes munies d’une gerbe ou pomme d’arrosoir percée de trous plus ou moins fins. Les arrosages sont particulièrement nécessaires dans la culture du potager.

Dans l’arrosement, il faut avoir égard : 1* à la nature des plantes : en général, les plantes grasses ont besoin de peu d’eau ; les plantes à fibres sèches et ligneuses veulent des arrosements abondants et répétés ; entre ces deux extrêmes . il est beaucoup de plantes pour l’arrosement desquelles la pratique seule peut servir de guide : — 2’ à la nature du sol : une terre forte et qui retient l’eau ne veut nas être arrosée aussi fréquemment qu’un sol sableux ; l’exposition du nord demande moins d’eau que celle du midi ; plus la terre est couverte de végétaux , moins elle a besoin d’être arrosée. Dans les terrains riches en principes calcaires, comme le sont les jardins des environs de Paris, il vaut mieux ne pas arroser du tout que d’arroser trop peu. Si l’on humecte seulement la surface du soi au lieu de le mouiller à fond , la prompte évaporation de l’eau versée avec trop de parcimonie fait plus de tort aux plantes cultivées qu’un peu d'humidité passagère n’a pu leur faire ae bien; — 3e à la saison: au printemps, on arrose le matin et avec modération ; tous les végétaux nouvellement plantés, quel que soit le terrain, doivent être également arroses; en été, on n’arrose que le soir, un peu avant le coucher du soleil, et, quand on craint une nuit froide, un peu avant son lever : si la température se maintient longtemps sèche et brûlante, il faut laver les feuilles en les arrosant d’une pluie fine, au

moyen de l’arrosoir à pomme; en hiver, on arrose les plantés de serre , mais avec modération , afin d'éviter la pourriture, et, pour certaines plantes, afin de ne pas interrompre le sommeil de la végétation ; — 4" à la manière d'arroser : il faut verser l’eau peu à peu, de manière à lui donner le temps de s’introduire dans la terre; l’eau répandue : avec force déchausse la plante ou se répand inutilement; presque toujours il vaut mieux arroser légèrement et a une manière générale, et faire ensuite un second arrosage plus abondant; il faut se garder de jeter négligemment sur les plantes ce qui reste au fond de l’arrosoir, dans U crainte de mettre à nu les semences et les racines.— On donne des bassinages , c.-à-d. des arrosages peu abon- I dants mais souvent répétés, aux semis qui ne sont I pas encore levés, et aux très-jeunes plantes ré- I cemment sorties de terre, qui ne supporteraient ! pas une mouillure trop abondante.

Les pomper à la main , dont le meilleur modèle à l’usage des jardiniers est la pompe portative de ! Groulon , servent surtout à l’arrosage des platebandes du parterre et au bassinage, très-nécessairo en été , du feuillage des arbres fruitiers en espalier. — La forme des arrorqirr a subi de nos jours une heureuse modification; on a substitué à l’ancien modèle renflé au milieu de sa hauteur, un modèle à coupe horizontale elliptique, par conséquent aplati sur les côtés, ce qui ne force pas le jardi- • nier à trop écarter les bras lorsqu’il porte ses deux arrosoirs remplis. Toutes les fois qu’il est utile de mouiller les plantes en même temps que la terro qui les porte, on se sert de l’arrosoir avec sa gerbe ou de la pompe portative munie d’une gerbe semblable. S’il s’agit seulement de donner à boire aux racines sans mouiller les plantes elles-mêmes, on verse l’eau au pied de chaque niante avec le goulot de l’arrosoir dont on a enlevé la gerbe.

Dans les jardins bien entretenus l’eau nécessaire à l’arrosage est obtenue au moyen d’une pompe d manège (Voy. Pompe) : elle est reçue dans un réservoir en zinc, plus ou moins élevé suivant les besoins, d’où, par le moyen de tuyaux souterrains, elle se répand dans *diver| tonneaux enterrés de distance en distance, de manière que le jardinier puisse remplir ses arrosoirs et les vider sans avoir un trop long trajet à parcourir. Depuis , quelques années, on a commencé à substituer aux ; tonneaux des bassins circulaires, assez profonds, i construits en briques sur champ empâtées dans J du ciment romain. Ces bassins coûtent un peu ; plus cher que les tonneaux, mais ils durent beauj coup plus longtemps.

Dans les serres, l’eau distribuée aux plantes sous forme de pluie très-divisée . doit être à la même température que l’atmosphère de la serre, où l’on maintiendra dans ce but un réservoir constamment rempli. L’eau de ce réservoir n’est employée à l’arrosage que quand elle y a séjourné assez longtemps pour prendre la température de la serre. Souvent, les réservoirs placés dans les serres sont peuplés de poissons rouges; ce n’est pas comme on pourrait le supposer, à titre de simle ornement. L’eau la plus pure est toujours haitée par des myriades d’animalcules invisibles ; sous l’influence d’une température tiède, ces êtres imperceptibles naissent, vivent et meurent avec une incroyable rapidité. L’eau corrompue par la décomposition de leurs cadavres . serait aussi nuisible aux plantes qu’aux jardiniers si les poissons rouges ne détruisaient une quantité considérable de ces animalcules. De petits arrosoirs munis d’un très-long bec terminé par une pomme percée de trous très-fins, permettent au jardinier a arroser, sans les déplacer, les plantes disposées sur les gradins de la serre. — Dans l'orangerie, on n’ar-