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— Après la réconciliation, si l'époux coupable se livre à de nouveaux excès, s’il donne sujet à une nouvelle instance, son conjoint a le droit d'intenter une action nouvelle et de faire usage, à l’appui, des anciennes causes: mais il faut que les faits postérieurs à la réconciliation soient de nature à prouver que tout espoir de rapprochement est perdu.
Lorsquo le jugement de séparation est prononcé, les époux sont dégagés de l’obligation de vivre l'un avec l'autre, ils peuvent se choisir un domicile distinct. Le jugement accorde, suivant les circonstances, la garde des enfants à celui des deux époux qui en est le plus digne, mais le lien conjugal n’étant pas rompu, le père conserve ses droits de surveillance sur ses enfants. Les époux doivent contribuer, proportionnellement à leurs facultés, aux frais d'entretien et d’éducation de leurs enfants. La séparation de corps entraîne la séparation de biens : une pension alimentaire est due à celui des époux qui se trouve dans le besoin. La femme a trois mois et quarante jours après le jugement pour accepter la communauté ou y renoncer : l’inventaire des biens qui en dépendent doit être fait par un notaire commis par lu jugement. Celui des deux époux contre lequel la séparation est prononcée perd ses droits aux avantages matrimoniaux stipulés dans le contrat de mariage.
La séparation cesse par la réconciliation ou réunion volontaire des époux, sans qu’il soit nécessa.re que cette cessation soit publiée ni même constatée de nouveau. Les atteintes portées à la puissance paternelle et à l’état des époux disparaissent. 11 faut que la cessation de la séparation soit constatée par un acte passé devant notaire et qu’une expédition en reste affichée, afin que les tiers puissent être instruits du retour des époux à leurs conventions matrimoniales primitives (C. Nap. , art. 306-312; C. do proc. civile, art. 876-88-2).
Séparation des patrimoines. L’héritier étant la continuation de la personne du défunt, il en résulte une confusion de ses biens et «le ses dettes «avec les biens et les dettes de la succe>sion. L’héritier qui n’a pas de dettes personnelles, a donc intérêt , lorsqu’il appréhende qu’une succession ne soit grevée de dettes, de n’accepter cette succession que sous bénéfice d’invent tire (Vny. ce moi) ; mais il peut arriver que l’héritier soit grevé de dettes et que la succession ne présente point de passif, ou que l’actif et le passif se balancent; dans ce cas, les créancicrsde la succession doivent, pour toucher le montant de ce qui leur est dû, demander la séparation des patrimoines. Les créanciers personnels de l’héritier n’ont aucun droit A demander la séparation, puisqu’ils ne peuvent empêcher leur débiteur de contracter de nouvelles dettès.
La conservation de co droit, qui appartient à tous les créanciers de la succession et aux légataires, est soumise à l’inscription,- dans les six mois, et à lu formation de la demande lors de la distribution des deniers. Cette demande exige le ministère d’un avoué. Les créanciers ne pourraient plus exercer leur droit s’ils avaient accepté l’héritier pour débiteur pur et simple; s’ils avaient fait avec lui, par exemple, des actes qu’ils n’auraient pu faire avec ou contre un administrateur de la succession. — Si parmi les créanciers il en est un qui renonce au bénéfice de la séparation de patumoines, la part qui lui reviendrait s’il n’avait pas renoncé, n’accrolt point le dividende de ceux qui l’ont demandée; elfe se distribue entre les créanciers personnels de l’héritier, au nombre desquels il se trouve rejeté. La séparation des pa-
trimoines doit être invoquée, en ce qui concerne les meubles, dans les trois ans qui suivent l’ouverture de la succession ; passé ce délai , le droit est rescrit; relativement aux immeubles, elle peut tre invoquée jusqu’à l'aliénation laite par l’héritier. La reconciation expresse ou tacite fait également perdre son droit au créancier. — Les créanciers de la succession, inscrits dans les six mois, concourent entre eux, bien qu’inscrits à des dates différentes. Les légataires, au contraire, inscrits dans les six mois, sont primés par les créanciers inscrits dans le môme délai, car les legs ^ sont payés que sur les biens, déduction faite des dettes (Code Nap., art. 878-881).
SÉPIA (Arts d’agrément). On emploie pour ce genre de peinture le papier connu s*>us le nom de papier Wattrnann. Il convient que la feuille de papier soit tendue par les quatre côtés sur une planche et miens sur un stirator, parce qu’avec ce dernier instrument on a l'avantage de pouvoir humecter le papier en dessous, ce qui facilite singulièrement le mélange des teintes. La couleur dont on fait UMgO est la sépia de Home ou la «f-
fria colorée. On commence par tracer une esquisse égère et irréprochable. Ensuite, comme dans la peinture à l’aquarelle, on lave d’aliord les ciels et les lointains, puis les premiers plans. Il faut poser hardiment les teintes et avec assez d’eau pour que la couleur s’étende facilement. L’étude ae la einture A la sépia, plus facile que la peinture à aquarelle , est une excellente préparation à ce dernier genre.
SEPTEMBRE (Calendrier de la campagne). — Grande culture. C’est le moment de faire la récolte des féveroles , du mais , de la gaude de printemps, de la navette d’été, de la cameline, ue la moutarde blanche, du houblon, et vers la fin du mois, du sarrasin. On récolte aussi la graine de trèfle sur la seconde coupe, et on fauche les regains. On procède également à l’arrachage des pommes de 4erre . des carottes et des betteraves. — On peut en même temps semer le seigle et les céréales d'hiver, les vesces, les féveroles d’hiver, la graine de pré, etc. On plante le colza et lescardères; on éclaircit certains semis faits à la volée. — On élague les grands «rimes.
A l’intérieur , on prépare les cuves pour la vendange, on .affine les fromages, on continue la préparation des beurres fondus ou salés, ou procède à la seconde plumaison des oies.
Horticulture. — 1" Potager. On continue de semer et de planter tout ce qui peut être consommé ou recueilli avant les gelées, comme raves ou radis, diverses salades ou fournitures, et même des haricots si l’on peut les couvrir de châssis à la veille des gelées; on peut encore semer pour l’automne et l'hiver des navets, des mâches, du cerfeuil, du persil, de la ciboule, de la chicorée et des épinards; et, pour l’année suivante, des choux de toute espèce, des choux-fleurs, do la laitue, que l’on repiquera en costière ou en pépinière, ou même sur les premières couches que ron fera en décembre. On hutte le céleri et on en arrache uelques pieds pour les replanter dans de profones rigoles pratiquées dans le terreau des vieilles couches. On empaille la chicorée et les cardons pour les faire blanchir, ainsi que les cardes de poiréc, si l’on n’aime mieux les planter comme le céleri dans le terreau des vieilles couches, ce qui est plus simple et meilleur. On plante des fraisiers p- ur avoir du fruit l’année suivante. On fait des meules à champignons et on amoncelle du fumier pour l’époque où il faudra faire des couches.
2* Verger et pépinières. Pendant le mois de septembre, on n’a pas ordinairement à s’occuper des arbres fruitiers, si ce n'est des pêchers qui
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poussent encore et dont l’équilibre peut être dérangé par l’emportement de quelques branches ou par la faiblesse de quelques autres : dans ce cas, on pince et on palisse les branches trop vigoureuses, tandis qu’on tire en avant celles qui sont trop faibles. On découvre en môme temps les fruits trop ombragés pour leur donner de la couleur et de la saveur. — Dans la pépinière, on procède au dernier sarclage et on greffe les sujets qu'on n’a pu greffer en août , à cause de la trop grande abondance de la sève. — On enveloppe dans des sacs de crin les plus belles grappes de chasselas pour les mettre & l’abri des mouches, des oiseaux et môme des premières gelées.
3" Jardin d'agrément. On continue les travaux d'entretien et de propreté comme dans le mois d’août. Si l’on sc propose de faire quelques changements dans la disposition du jardin , c’est le moment de commencer le mouvement des terres, afin qu’elles aient eu le temps de s’affaisser avant que l’on procède à de nouvelles plantations. — On surveille la maturation des graines, de manière à récolter au moment convenable.*Vers la fin du mois on plante des jonquilles, des narcisseset des tulipes dans les terres qui ne sont ni froides ni humides , à moins qu’elles ne soient garanties au moyen d’une grande litière. On peut aussi marcotter des œillets pour ne les relever qu’au printemps. On sème des quarantaines pour repiquer de bonne heure, et d’autres fleurs capables de supporter l’hiver. On peut encore semer des graines d’anémones, de renoncules et d’autres plantes bulbeuses ou à tubercules, éclater les plantes vivaces à tiges persistantes, comme violettes, oreilles-d’ours , primevères et autres analogues. — Vers le 15, on rentre les plantes de serro chaude, et on achève lo rempotage des plantes d’orangerio ou de serre tempérée, afin qu’elles soient bien reprises au moment de la rentrée. Les arrosages deviennent d’autant plus modérés, que la chaleur diminue : il vaut mieux les faire le matin que le soir. Vers la fin du mois, on remet les panneaux sur les serres tempérées . les bâches et les abris. — Pendant tout 4e mois de septembre le parterre offre encore un assortiment ae fleurs très-varié ; l’amaryllis belladone, le colchique d’automne, les cinéraires, les asters, les soleils, la sarrette élevée, la verge d’or, lesilphium, le coréopsis, les dalhias , les pétunias, les œnothères, fa balsamine, l’œillet d’Inde, et en bordures le Ihlaspi et la giroflée de Mahon.
Fruitier, Ménage. C’est dans le mois de septembre que mûrissent les meilleures pèches; les prunes sont également abondantes. Parmi les poires, les beurrés, le doyenné, le gros Rousselet, le bon-chrétien et la bergamote d’été; parmi les pommes, la reinette jaune hâtive et la belled’août, peuvent déjà figurer dans le dessert. Les figues d’automne commencent à mûrir, et les melons plantés sur couche donnent encore des produits abondants. — Les travaux de ménage se succèdent avec rapidité dans ce mois. On fait la provision d’oseille, de chicorée, de concombres, d’artichauts entiers, de fonds d’artichauts, de haricots verts, de tomates, de petits oignons au vinaigre. On prépare les confitures d’épine-vinette, les poires tapées, les poires à l’eau-de-vie, le raisiné, la choucroute. On fait confire les prunes, les raisins, les pommes hâtives, les pnires, surtout le Rousselet et la blanquette. On fait le sirop de mûres; on peut aussi confire ce fruit. On a des pommes dont on fait des compotes et des pâtes.
La chasse ouvre ordinairement au mois de septembre, et le gibier commence à paraître sur les tables; il est loin encore d’avoir atteint ce degré de succulence qui le fait rechercher des gour-
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mets; mais il a tout l’attrait de la nouveauté. Toutefois, c’est le seul mois où l’on puisse espérer trouver de véritables perdreaux, et les grives, engraissées dans les vignes, sont déjà parvenues à leur point de perfection.
Beaucoup de personnes commencent , dès le mois de septembre, à manger des huîtres; elles ne sont pourtant ni assez fraîches ni assez grasses pour être recherchées.
SEPTÉRÉE, SEi’TiEa (Mesures). Yoy. Sétêrêe, Sétier.
SEPTEUIL ou Sept-œjl. Voy. Chatouille.
SEPTUAGÉNAIRES (Législation). Ils sont affranchis de l’obligation d’être tuteurs. Une personne qui aurait été nommée tuteur et qui atteindrait Page de 70 ans pourrait se faire relever de ses fonctions (C. Nap. , art. 433). — Les septuagénaires ne peuvent être soumis à la contrainte par corps (Foy. Contrainte). — Pour les travaux forcés, Voy. Sexagénaires.
SÉPULTURES ( Législation ). Elles ne peuvent plus être faites dans les églises d’aucun culte, ni dans les hôpitaux, chapelles publiques, etc., mais seulement dans les cimetières que chaque commune doit consacrer spécialement à l’intiumalion des morts (Voy. Cimetières). Toute personne peut être ensevelie dans sa propriété, pourvu que cette propriété soit hors de l’enceinte d’uno ville ou u’uri bourg, à une distance de 35 à 40 mèt. , au moins; et si cette sépulture particulière est située hors de la commune où le décès a eu lieu, il faut une autorisation pour le transport du corps (Voy. Inhumation). Dans les cimetières qui ne contiennent que le terrain nécessaire pour l'inhumation calculée pour cinq ans, d’après le nombre
firésumable de décès, la sépulture se fait dans des osses séparées; mais le terrain appartient à la commune, et après chaque période de cinq années, do nouvelles fosses peuvent être creusées, s’il est nécessaire, sur l’emplacement des anciennes. Quand l’étenaue des cimetières le permet, les communes peuvent faire des concessions de terrains aux personnes qui désirent acquérir une place distincte pour leur sépulture et celle de leur famille, et y faire construire des caveaux et des tombeaux ou monuments. A Paris, les personnes pour lesquelles il n’a été demandé aucune concession, sont enterrées dans une fosse commune; celles qui veulent avoir, pour leurs parents ou amis qu’elles viennent ue perdre, une sépulture distincte peuvent obtenir soit une concession temporaire, soit une concession perpétuelle : les concessions temporaires ne durent que cinq ans ; avant qu’elles expirent, la préfecture de la Seine avertit les familles, afin qu’on puisse traiter, ce qui se fait dans les bureaux de la préfecture, soit pour un renouvellement de cinq nouvelles années, soit pour une concession à perpétuité; le prix de ccs dernières peut être acquitté par annuités, et calculé d’après le nombre de mètres de terrain concédés.
Il faut une autorisation préalable du maire, à Paris du préfet de police, pour pouvoir élever dans un cimetière un monument funéraire quelconque, et pour y placer une inscription ou épitaphe.
Par exception, les maires, et à Paris, le préfet de police, peuvent, sur l’avis des administrations des hôpitaux ou hospices, permettre que l’on construise, dans l’enceinte de ces établissements, des monuments funéraires pour leurs fondateurs, ou bienfaiteurs, qui en auraient exprimé le désir dans leurs actes de donation, de fondation ou de dernière volonté.
La conservation et le respect des sépultures sont garantis par l’attribution conférée aux maires, aux préfets, aux préfets de police, de pren-
SERE
SEQU
dre les mesures propres à assurer l'exécution des lois et réglements sur ce sujet. La contravention aux arrêtes que ces autorités auraient rendus, est punissable d'une amende de 1 à 5 fr. infligée par le tribunal de simple police. La profanation des sépultures est plus sévèrement réprimée : indépendamment des arrêtés municipaux cl lors même qu'il n’en existe pas, indépendamment aussi tics peines applicables aux crimes et délits qui se seraient joints à celui ci, un emprisonnement de 3 mois à 1 an, et une amende de 16 à 200 fr. sont infligés à quiconque s’est rendu coupable de violation de tombeaux ou de sépultures (Décr. du 23 prair. an xn; Ord. du 6 décemb. 1843; C. pén. art. 360, et 471, n. 15).
SÉQUESTRATION ou Détention arbitraire {Législation). L’attentat contre la liberté individuelle est puni par la lui. La séquestration est considérée comme délit si la personne séquestrée est restée moins de 10 jours captive et si elle est redevenue libre avant les poursuites; elle est considérée comme un crime si elle a duré plus do 10 jours, ou si, ayant été moins longue, elle n’a cessé que par un fait indépendant de la volonté de l’auteur. — La reine vane suivant les cas : elle est de 2 à 5 ans d’emprisonnement pour le délit, et pour le crime elle est punie des travaux forcés à temps quand la séquestration réunit les deux caractères énoncés ci-dessus; des travaux forcés à perpétuité, quand elle a duré plus d'un mois, si elle a été exécutée avec de faux costumes ou à l’aide de menaces; de la mort, si le séquestré a été soumis à des tortures corporelles. — Il n’y a d’exception pour personne. Les peines susdites atteignent également le mari qui aurait abusé de son autorité pour retenir sa femme en chartre privée, et le iière qui, sous prétexte de correction, aurait séquestré son enfant d’une manière abusive (C. pén., art. 341-34-4).
Pour ce qui concerne les arrestations illégales ordonnées ou commises par les agents du gouvernement, la loi les raDgc parmi les crimes contre la constitution et les punit de la dégradation civique (G. pén., art. 114).
Toute personne qui a connaissance qu’un individu est séquestré ou détenu arbitrairement doit en donner avis au iuge de paix, au procureur impérial ou à son substitut, ou à tout autre officier ae police judiciaire (C. dinst. crira., art. Gif»).
SEQUESTRE (Droit). Lorsqu’une chose est litigieuse, les parties peuvent s'entendre pour la remettre entre les mains d’un tiers jusqu’au jugement de la contestation. Ce tiers a droit de réclamer en totalité, contre la partie qui a obtenu gain de cause, les dépenses qu’il a faites pour la conservation. Le contrat de séquestre est ordinairement gratuit; dans ce cas il est soumis aux règles du dépôt (Foy. ce mot) Il peut avoir pour objet des immeubles. Le séquestre ne doit rendre la chose qu à celui qui sera reconnu propriétaire par justice, sinon, il faudrait le consentement de toutes les parties intéressées ou une cause légitime. Dans le contrat de séquestre, les parties peuvent transférer la possession légale au tiers: dans ce cas cette possession servirait à celui qui aurait obtenu gain de cause, et lui serait comptée pour la prescription qu’il pourrait acquérir. — Le séquestre judiciaire peut être nommé soit par ordonnance du juge, soit d'office, soit à la réquisition des parties.
Ordinairement, celui qui poursuit le possesseur d une chose demande, avant faire droit, que le ' séquestre en soit ordonné. Le gardien est uommé par la justice et salarié. La uomination d’un séquestre judiciaire a lieu, par exemple, relati- ; veinent aux meubles saisis par un débiteur, l’huis- ^
sier établit une personne qu’il désigne si le saia ne lui en présente aucune, ou lorsque celle qu’il présente est insolvable. Ce gardien doit représenter les effets qui lui ont été confiés, soit au sairssant si la saisie est suivie de vente, soit au saisi s’il en a obtenu la mainlevée; il doit veiller à leur conservation.
Un séquestre peut aussi être nommé soit par les parties, soit d’office par le tribunal lorsqu’il s’agit de la garde d’un immeuble ou d’un meuble litigieux, ou des choses qu’un débiteur offre, pour se libérer, à son créancier qui les refuse. Il faut, dans ce dernier cas, que la chose offerte no soit pas une somme d'argent, le dépôt devrait en être effectué à la caisse des consignations (C. Nap. , art. 1956-1964; C. de proc. civ. , art. 596-597).
SEQUIN (Monnaies). Monnaie d'or. Voy. Algérie, Egypte, Turquie et les pays de I'Italii.
SÉRADELI.E (Agriculture). Voy. Serbadbllb.
SERANÇAGE (Écon. rurale). Les peignes ou sérans dont on se sert pour donner la dernière façon à la filasse avant de la faire filer pour U livrer au tisserand, sont formés d’une planche en bois lourd, sur laquelle sont fixées des dents de forme, de longueur et de grosseur très-variées, selon la finesse que l'on se propose de donner à la filasse. Le travail du séran a pour objet d’assouplir la filasse et de l’affiner en la débarrassant de son étoupe et des parcelles de gomme-résine dont le teillage ne l’a pas complètement purgée. Lorsque le sérancenra fixé solidement son peigna sur une table ou sur un établi , il prend une poignée du chanvre ou du lin à préparer, et la saisissant vers le milieu avec sa main droite, qu’il enveloppe de la moitié restée libre pour agir avec plus de force , il fait tomber verticalement sur le séran sa poignée de filasse et la tire à lui, d’abord avec précaution, ensuite avec énergie, jusqu’à ce qu’elle soit arrivée au degré de souplesse et de division désiré. Ce résultat obtenu, il enveloppe sa main avec la partie sérancée, et recommence les mêmes manipulations pour l’autre moitié de la poignée. La filasse ainsi préparée est désignée sous le nom de premier brin. Le séranceur tord les poignées et en forme des paquets de 12 à 25 poignées. L’étoupe restée dans les sérans est reprise et travaillée de nouveau : la filasse qui en résulte, plus courte et plus dure, est appelée de deuxième brin. On donne aux déchets différents emplois, sous les noms de bourre et d* étoupe. — Le séranceur de profession , qui vient travailler dans les métairies du centre , est nourri, et reçoit, en outre, 15 c. par kilogr. de filasse sérancée. Voy. Teillage.
SEREIN (Hygiène). Le serein est la condensa*tion de l'humidité atmosphérique par la fraîcheur du soir; il est d’autant plus abondant qu’il y a une plus grande différence entre la température du jour et celle de la nuit. Le voisinage des rivières, des étangs et des marais ou des prairies marécageuses contribue à la production du serein. A moins de nécessité absolue, il ne faut pas s’exposer au serein, même lorsqu’on est en parfaite santé, à plus forte raison lorsque les organes respiratoires sont plus ou moins délicats. L’usage de vêtements imperméables à l’humidité ne suffit pas pour préserver des effets du serein, parce u’ils ne sauraient empêcher l’air froid et humide e pénétrer dans la gorge et les poumons. A l’entrée de la nuit, tous les organes sont plus ou moins sous l’impression de la fatigue subie pendant le jour; l’estomac est chargé d'aliments dont la digestion n’est nas terminée ; on est dans les condilious les moins favorables pour supporter l’action malfaisante du serein. C’est la raison pour laquelle les mêmes individus auxquels le serein peut oc-