CONN

gct terre), ou conjonctions vue# <le la terre. Le* conjonctions géorentrlques des planètes sont inférieures ou supérieures r selon que les planètes sont entre la terre et le soleil, ou que le soleil est entre la terre et les planètes. Les grandes conjonctions s*i\\i relies où plusieurs planètes sont vues, sinon au même point du zodiaque, du moins très-près l’une de 1 nulle. La lune se trouve tous les mois en conjonction avec le soleil : c’est ce qu'on nomme la nouvelle lune. Lorsque la conjonction est parfaite, c.-à-d. lorsqu'elle a lieu dans les nœuds île l'écliptique, ou tn sprès de ces nœuds, il y a éclipse de soleil, parce que la terre, la lune et le soleil se trouvent alors sur une même ligne droite ; par la même raison il y a éclipse de lune, lorsque la conjonction se trouve près de nœuds, ati moment de l’opposition, c.-i-d. au temps de la pleine lune. Les conjonctions et tes oppositions de la lune portent le nom de suzyoies. — Les conjonctions jouaient un grand rôle dans les horoscopes, d'après lesquels les astrologues prétendaient découvrir l’avenir.

CONJONCTIVE , membrane muqueuse ainsi appelée parce qu’elle joint le globe de l’œil aux paupières, en tapissant d’une part la surface interne de ces voiles membraneux , et do l'autre le globe de l’œil jusqu’à la circonférence de la cornée transparente. La conjonctive se continue avec la membrane pituitaire par les points lacrymaux.

CONJUGAISON (du latin ct/m,avec, et jugum , joug), nom donné, en Grammaire, à l'ensemble des formes que le verbe peut revêtir dans une langue; ces formes sont au nombre de 4 : le mode , le temps, le nombre , la personne. Fbff. ces mots et verre.

En Anatomie , on appelle Conjugaison des nerfs , là conjonction de certaines paires des nerfs; 7Vou.v de conjugaison, des ouvertures situées sur les côtés de la colonne vertébrale , qui donnent passage aux nerfs de la moelle épinière et à certains vaisseaux.

CONJUGUE (du latin conjugatus, réuni, accompli), nom donné, en Botanique : 1° aux feuilles composées dont les folioles sont disposées par paires des deux côtés du pétiole , comme dans le saiufoin ; la feuille conjuguée est dite unijuguée , bijugttée , trijuguée, rnnltijuguée, etc., selon qu’elle offre une, deux, trois ou un plus grand nombre de paires au pétiole; 2° h une tribu d’Algues d’eau douce, appelées aussi Zygnémées ou Synspf/récs , remarquable par l'accouplement qui s'opère entre les articles de deux de leurs blâment* rapprochés jiarallclement, et qui, au point de leur réunion, forment une spore.

En Géométrie , on appelle Diavutt'es conjugués deux diamètres d’uns courbe . quand l’un est toujours parallèle aux cordes que l’autre divise en deux parties égales ; Ifyjterbo/e conjuguée, l’hyperbole décrite dans l’angle vide des asymptotes d’une autre hyperbole, et ayant les mêmes asymptotes que cette dernière; Ovale conjugué , un ovale complètement séparé et isolé des branches d’une seconde courbe principale, située dans le môme plan, et donnée danslarnéme équation; Axe conjugué, le petit axe ou le plus petit des deux diamètres de l'ellipse.

Foyers corjugués. terme de physique. Voy. foyer.

Pierres conjuguées , pierres gravées où les têtes sont représentées sur le même profil.

CONJURATION (de cum, ensemble, eljuro, jurer; s’engager par serment), complot formé entre plusieurs personnes dans le but dopérer une révolution dans 1 Etat. La conjuration ne diffère que par une faible nuance de la conspiration : la 1™ parait plutôt s'attaquer aux choses, et la 2« aux personnes. Pour les conjurations célèbres, Voy. conspiration.

Conjuration se dit aussi des paroles, des cérémonies par lesquelles de soi-disant magiciens prétendent , en vertu d’un parte fait avec ie diable , conjurer les démons , la peste, l’orage, évoquer les mauvais esprits ; ils se servent à cet effet d’uue baguette,

tracent des cercles autour des objets sur lesquels ils veulent opérer, se servent de mots et de caractères rabalistiques, etc. — Conjuration se dit aussi pour exorcisme. Voy. ce mot.

CONNAISSANCE , vue de l’esprit. Voy. iDtB."

connaissance des TEMPS, ouvrage sous forme de calendrier astronomique, a l’usage des astronomes, marins, ingénieurs, etc., contient les positions du soleil, de la lune, des planètes, ainsi que des principales étoiles à certaines époques périodiques, ce qui dispense de faire le calcul des formules exprimant le mouvement des astres. — Cet ouvrage a été publié pour la première fois eu 1679, par l'astronome Picard, et continué par lui jusqu’en 1685, et ensuite par Lefebvre (1685-1702), Lieutaud (1729), Godin (1734), Maraldi (1759), Lalande (177b), J eaurat (1787), Méchaiu (1794). — Depuis 1795,1a rédaction en a été confiée au Bureau des Longitudes, qui le publie chaque année pour 2 ou 3 ans d’avauce.

CONNAISSEMENT (de connaître) , déclaration contenant un état des mardi an dises chargées sur un navire, le nom de ceux à qui elles appartiennent, l'indication des lieux où on les porte, et le prix du fret : c'est la lettre de voiture maritime. Tous les connaissements doivent être signés par le capitaine et par le chargeur. Le connaissement fait foi entre toutes les partie* intéressées au chargement, ainsi qu'entre elle* et les assureurs (Code de Coram., II , vu , art. 2*1-85). — Dans la Méditerranée on dit plutôt fMtlice de chargement.

CO N N AR AGEES, famille de plantes dicotylédones polypétales , détachée de relie de* Térébinlhafées. Ce sont des arbres ou des arbrisseaux exotiques, à feuilles alternes, composées d’une ou de plusieurs paires de folioles, coriaces, «vue impaire, et à fleurs en grappes ou eu pauirule*. Le calice est qulnquéparti , la corolle est à 5 pétales, les étamines sont en nombre double et le pistil à 5 ovaire**. Toutes les plantes de cette famille appartiennent à l'Amérique Intertropicale. Le genre Connare (Cannants), qui en est ie type, a des fleurs blanches, nombreuses, eu panicules axillaires.

CONNÊ, connatus, se dit en Botanique des feuille* opposées, soudées par leur base; en sorte qu'elles paraissent n’en former qu’une seule à travers laquelle passe la tige *. telles sont les feuilles terminales du Chèvrefeuille, celles de la Cardère, etc.

CONNECTIF (du latin connedere , nouer ensemble), organe charnu, plus ou moins visible, qui réunit les âeux loges des anthères de certaines plantes. Tantôt le connectif n’est apparent qu'au dosde l’anthère, comme dans le lis; tantôt il l'est sur les deux faces; tantôt ilest tellement développé qu'on ne le reconnaît que par analogie, comme dans la sauge. j CONNETABLE , titre d’une grande dignité aujourd'hui abolie : c’était , en France , le commandant en chef de toutes les armées du royaume. Four l'histoire de cette dignité, Voy. le Dict. univ. d‘H. et de G .

CONNÊTABLiE (de connétable). Ce inot désignai! autrefois : 1° la juridiction du coimétable et des maréchaux de France sur les gens de guerre et sur ce qui regardait la guerre, tant au civil qu’au criminel; 2» la juridiction des maréchaux de France, pour les affaire*, qui regardaient le point d’honneur. La connétabliese tenait ordinairement chez le doyen des maréchaux de France, comme représentant le connétable.

CONNEXITE, liaison existant entre deux ou plusieurs affaires qui demandent à être déridées j*ar un seul et même jugement. Ainsi une demande principale et une demande accessoire doivent être réputées connexes. Si une contestation est connexe à mie cause déjà pendante devant un autre tribunal , b» renvoi peut être demandé et ordonné (art. 171 du Gode de Procédure ).

C0NN1VENT ( du latin connivere, clignoter, fermer à demi), se dit, en Botanique, de certains or-

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gaues des planta» (feuilles, calices ou corolles) dout les divisions sont rapprochée* ou taudent manifestem**nt à se rapprocher. — En Anaromie, on nomme valvules conm ventes des replis circulaires Ire s- multipliés qu'ou observe dans le canal intestinal , depuis l’orifice du pylore jusqu'à son extrémité , et qu'on croit destinés , non-seulement à ralentir le cours de la masse chymeuse , mais aussi à l'imprégner des fluides biliaire et pancréatique, et à augmenter la surface absorbante et exhalante.

CONOCAftRE (du grec cônos, cône, et carpos , fruit), qui a les fruit* coniques, comme les capsules du Vcrhasquedit Conocarj — Ce caractère a donné sou nom a un genre de la famille des Combrélacécs, dont plusieurs espèces sont cultivées en Europe.

C0N0CL1NE (du grec, cônos, cène, et dîne, lit), Conoclinium , genre de la famille des Composes, tribu des Eupatnriéc* , est composé d’bcrbct et de sous-arbrisseaux de l’Amérique boréale et tropicale, à feuilles opposées, et à fleurs bleues ou pourpres eu capitules. Le type de ce genre est VÊujuilonum cœlestinum, jolie plante recherchée dans nos jardins pour ses belles fleurs d’uu bleu axurê.

CONOIDE (du grec n'nas, cône, et eidos, forme), solide formé par la révolution d'une section conique autour de sou axe. Le conoide jHirabohque ou paraboloide résulte de la révolution de la parabole; le conoide elliptique, sphéroïde ou ellipsoïde , de celle de l’ellitise ; le conoide hyperbolique ou Ayperboloide , de celle de l’hyperbole.

Les Anatomistes donnent quelquefois aux dents canines le uom de dents conoides.

CONOPS, genre d'insectes Diptères, famille des Atliéricerei : téta très-volumineuse par rapport au corps; yeux ovalaires; trompe deux fois plus longue que la tête; abdomen long, tres-rétréd à la base ; pattes de grandeur moyenne et robustes. Les Couops ont le vol vif et rapide : ils vivent sur les fleurs des prairies. L’espèce type est le Conops à grosse tête (C. mpcrocepho/a), dont la forme et la taille sont A peu près celles d'une guêpe. — Le Conops donne son nom À la tribu des Conojtsaires, qui a pour caractère essentiel une trompe saillante en forme de siphon, tantôt cylindrique, tantôt conique. Outre le

genre type, elle comprend les genres Systrope, Zoion, Myope . Stomore et But ente.

CONQUE (du grecconcAé, coquille), nom sous lequel les anciens désignaient la plupart des coquilles bivalves. Aujourd’hui oo nomme C. de Vénus mâle, le Venus verrucosa; C. de Vénus orientale, le V. discra; C. de Vénus épineuse, le V. Dioue; C. de Vénus en pointe, le Cardium pectinatum ; C. tuilée, le Cardium isocardia: C. exotique, le Cardium certatum ; enfiu, C. de Seplune ou C. de Triton , quelques coquilles univalvcs. — Lauiarck a créé, sous le nom de Conques, une famille de coquilles bivalves réguli» res qu'il partage eu deux groupes : les C. fluviatiles, comprenant les genres Cycladc, Cyrène et Galatés; et les C. murines , compreuaut les genres Cypriue, Cytbérôe, Vénus et Venéricarde.

Les Anatomistes nomment conque la cavité de l'oreille au fba4 H laquelle se trouve l'orifice externe du conduit auditif.

conque est aussi le nom d’une ancienne mesure grecque pour les liquides, équivalant à 2 centilitres un quart , — et d'une mesure pour le sel et les grains, en usage à Bayonne, et pesant 83 kilogr et demi.

CONQl’ÊTS (en latin conquisita, acquis ensemble), se dit, eu Droit, de toute acquisition faite en commun des deniers de la communauté conjugale.

CON&ANGI IN (du laliu asm, ensemble, et sanguis, sang), se dit des enfant* nés d’un même père, niais non d’uuo même tnére, par opposition aux enfants utérins , qui sont nés d’une même mère et uon pas d'un même père ; ôt aux germains, qui sont nés de père et de mère communs.

CONSCIENCE (de cum, avec, et scire, savoir). Eu Psychologie, ce mot signifie :

1°. La faculté par laquelle tout homme sent à chaque instant tout ce qui se pas«e en lui, prenant a la fois connaissance du son être et des phénomènes de sensibilité ou d’activité qui se succèdent pendant toute la vie : on l'appelle aussi sens intime;

2°. La faculté par laqucllo l'homme , se jugeant lui-même, apprécie le bien et le mal quai fait, discerne le juste et l’injuste. Les philosophes se sont partagés sur la nalure de cotte faculté , les uns la rapportant à la sensibilité, les autres à la raison. Elle est un composé des deux : car, tandis que la raison saisit le caractère essentiel de l’action et la qualifie bonne ou mauvaise, la sensibilité s’émeut, et se réjouit du bien accompli , comme elle soufTre du mal. CONSCRIPTION. Voy. recrutement.

C0NSCR1PTS (pères), nom des sénateurs chex les Domains. Voy. sénateur.

CONSECRATION (du latin sacrare, rendre sacré), cérémonie par laquelle on destine certaines chose» ou certaines personnes au culte ou au service de Dieu. C’est eu ce sens qu’on dit la consécration d’un autel, d’un calice, d’une église (Voy. sacre, ordination, üÊDif.AC.E). — Pris dans un sens plus étroit, cc mot se dit de l'action par laquelle le pn&lrc qui célèbre lu sacrifice de la messe change le pain et le vin au corps et au saug de Notre-Setgneur Jésus-Christ, et de la partie de la messe qui commence par ces paroles : Qui pridie quatn paterelur , et conliuue jusqu'à la priera : Unde et memorex.

CONSECUTIF (de consequi, suivre). On appelle phénomènes ou accidents consécutifs certains effets d’une maladie qui se développent après sa cessation , sans paraître avoir de rapports directs avec elle.

CONSEIL. Ce mot a des acceptions fort différentes selon qu'il est employé dans l’ordre judiciaire, dans l'ordre administratif, ou dans l’ordre politique.

I. Dans Yordre judiciaire, Conseil est le plus souvent synonyme il' avocat : tout accusé traduit en cour d'assises doit avoir un tonseil ; s’il n’a pas lui-méme fait de choix . il lui est nommé un conseil d'office.

Le Conseil judiciaire est un conseil nommé par la justice au prodigue : celui qui eu est pourvu ne peut, sans l’assistauce de ce conseil, plaider, transiger, emprunter, recevoir ou donner décharge, «aliéner ni grever ses biens d'hypotheques (Code civil, art. 513 et 514). Ce conseil remplit auprès du prodigue l'office d’un véritable curateur.

Le Conseil de famille est une .assemblée de parents, convoquée et présidée par le juge de paix, pour délibérer sur ce qui concerne les intérêts d’un mineur, ou pour dou uer son avis sur l’état d’une personne dout l’interdiction est demandée. V. tutelle.

Le Conseil de discipline est un tribunal chargé d’appliquer aux infractions au service commises dan* la garde nationale les peines disciplinaires établie* par la loi (Voy. carde nationale). — On a donné le même nom à une espèce de tribunal institué dans divers corps, comrno dans l’ordre de* avocats, le rorjw des notaires, des avoués, pour y maintenir la discipline et la dignité des membres du corps.

Les Conseils de guerre sont les tribunaux institués pour juger les crimes et délits militaires. Ils ont été créés par la loi du 13 brumaire an V (1797), complétée par la loi du 4 fructidor an V, et par le décret du 3 mai 1848. Chaque conseil de guerre est composé de sept membres : un colonel , qui remplit les fonctions de président, un chef de bataillon ou d’escadron, deux capitaines, un lieutenaut, un sous-lieutenant et un sous-ofH* ier. Un capitaine fait les fonctions de rapporteur : un antre capitaine remplit celles do commhsaire au gouvernement. Lorsqu’il s’agit de juger un général ,1e conseil est composé d’un général ayant commandé en chef, de troisgénéraux de division et de trois généraux de brüra/le . d’un commissaire

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(lu gouvernement et d’un rapporteur, qui doit être intendant militaire (loi du 4 fructidor au V). — Il y a, par chaque division militaire , deux conseils de guerre, qui sout com|*osés de la même manière : quand le 1er a jugé, le condamné ou le commissaire du gouvernement peut eu appeler; et si le conseil de révision casse le jugement, l'affaire est portée devant le 2% qui juge eu dernier ressort, a moi us que le conseil de révision n’infirme encore ce nouveau jugement pour vice de forme. Dans ce ras, le ministre de la Guerre saisit un conseil de guerre d’une autre division militaire.— Quand l 'état de siège a été déclaré , tous le* crimes commis dans les lieux mis en état de siège sont déférés aux C. de guerre Yoy. dkoit militaire.

Les Conseils de guerre maritimes sont des assemblées d'officiers de marine qui so forment chaque fois qu'il se présente à juger un délit commis sur un bâtiment de l Ktat, et dont la peine excède celle de la cale ou de la bouline. Ils ont été créés en 1806.

On a encore appelé conseils de guerre des assemblées que tiennent les oillciers généraux d'une année, ou les officiers principaux d’un détachement, d’une place de guerre , pour délibérer sur le parti qu'on doit prendre eu certaines conjonctures difficiles.

Conseils de révision* Les jugements rendus par les couseils de guerre peuvent être dr forés au conseil de révisiou, soit sur la demaude des parties, soit sur la demande du commissaire du gouvernement. Le conseil de révision est composé de cinq membres: un officier général, un colonel, un chef de bataillon ou d’escadron, deux capitaines, et d’un greffier qui est toujours au choix du président (loi du 18 vendemiaire an VI). Il prononce, à la majorité des voix, l’annulation des jugements, en cas de défaut de forme, d'excès de pouvoir, ou d'incompétence; mais il ne peut connaître du fond de l’affaire; s’il annule le jugement, il renvoie le fond du procès à celui des deux conseils de guerre qui n’a point connu de l’atfaire.

Ou donne aussi le nom de conseils de révision aux conseils chargés, lors du recrutement de l’Armée ou de la Garde nationale, de statuer sur l'aptitude des sujets présentés. Aux termes de la loi du2l mars 1832, le conseil de révision se compose, pour l’Armée, du préfet, président, d’un conseiller de préfecture, d’un membre du conseil général du département et du conseil d'arrondissement, d'un officier général. Ceux qui croient avoir des motifs d’exempUon se présentent devaut ce comité, qui les fait visiter par des officiers de santé, et prononce, sur l'avis de ces derniers, l’admission au service ou la réforme.

IL Duus Y ordre administratif, il y a une foule de conseils , dont les uns participent à l’administration, comme les C. municipaux , les C. d’arrondissement, les C. généraux de département, le C. d'Etat ; dont les autres sont purement consultatifs.

Conseil académique , conseil résidant auprès du recteur dans chaque académie, exerce des fonctions à la fois administratives et judiciaires ; le recteur en est le président. Créé en 1808 av«i* l’Université, réorganisé par les loisdu 1 j mars 1850 et 11 juin 1854.

Conseil d’administration. Ce nom , qui peut avoir une foule d'autres significations, se donne plus particulièrement à la réunion des officiers qui, dans un corps d’armée, se réunissent eu conseil pour autoriser certaines dépenses et arrêter les comptes du corps. conseil d’un régiment, présidé par le colonel, se compose de deux officiers supérieurs, deux capitaines , un lieutenant et un sous-officier; celui d’un bataillon est présidé par le chef do bataillon et comftosé de deux capitaines, d'un lieuteuaut et d'un sous-offlcier; celui d’une compagnie, du capitaine,d'uu lieutenant ut d’un sous-officier. Les membres du conseil d'administration sont choisis par leurs pairs au scrutin, et nommés pour un an.

Conseil d’arrondissement , conseil placé dans cha-

que arrondissement près du sous-préfet , fait la répartit!'m, eutre les communes de l'arrondissement, des contributions directes, foncière cl mobilière , donne son avis motivé sur les demandes en décharge formées par les communes, et exprime son opinion sur l’état et les besoins de l'arrondissement. Il se rassemble chaque année à une époque fixée par le gouvernement , et la durée de sa session ne peut excéder quinze jours. Chaque conseil d’arrondissement est composé d’autant de membres que l’arrondissement a de cantons. Ils sont élus pour six ans, et renouvelés par moitié tous les trois ans ( loi du 22 juiu 1833).

Conseil des bâtiments civils, conseil établi près du ministre des Travaux publics, 5 Paris, examine les projets et devis concernant les constructions et retirations de tous les bâtiments civils du royaume, les projets des alignements des rues et places* de Paris et des autres villes, et donne son avis sur les questions d’art soumises à son examen par le ministre.

Conseil colonial , conseil institué en 1833 dans chacune des quatre principales colonies françaises (Martinique, Guadeloupe, Guyane et Bourbon), et composé de propriétaires de la colonie. Les membres sont élus pour cinq ans par les collèges électoraux. Les conseils coloniaux ont chaque année une session ordinaire. Ils discutent et volent le budget intérieur de la colonie, déterminent l’assiette et la répartition des contributions directes, donnent leur avis sur toutes les dépenses a la charge de l’Etat, et règlent certaines matière*. Ils peuvent être dissous par les gouverneurs. — II existe, en outre, un Conseil des délégués des colonies, siégeant à Paris. Ces délégués sont au nombre de sept, savoir deux pour chacune des colonies du la Martinique , de la Guadeloupe et de Plie Bourbon, et un pour la Guyane. Us sont chargés de donner au gouvernement les renseignements relatifs aux intérêts généraux des colonies, et de suivre auprès de lui l’effet des délibérations et des vœux des rouseils coloniaux. Ils sont nommés par les conseils coloniaux pour cinq ans. Ils r* çoiveut un traitement payé par la colonie qu'ils représentent.

Conseil a’ État, réunion de magistrats choisis par le chef de l’Etat pour préparer les lois, rédiger les décrets et règlements d’administration, pour donner leur avis sur tout ce qui intéressé l'administration générale du pays, et pour juger les affaires contentieuses dont les lois réservent la connaissance a l’administration générale. Le Conseil d’Etat se compose de conseillers, de maîtres des requêtes et d’auditeurs, en service ordinaire ou extiaordinairc. Le service ordinaire est celui des conseiller* d’Etat , des maîtres des requêtes et des auditeurs employés aux travaux intérieurs et habituels du conseil ; le service extraordinaire c>t celui des conseillers d’Etat et des maîtres des requêtes exerçant, hors du couseil, des fonctions publiques. Les membres du Conseil d’Etat sont nommés par le chef de l’Etat , et peuvent être révoqués par lui ; ils sont répartis en six sections, savoir : section de législation, justice et affaires étrangères; section du contentieux ; section de l’intérieur, de l’instruction publique et des cultes; section des travaux publics, de l'agriculture et du commerce; section de la guerre et de la marine; section des finances. Le Conseil d'Etat est présidé parmi président nommé par l'Empereur et ayant rang de ministre ; il peut être présidé par l'Empereur. Le* avocats au Cous. d’Etat et à la Cour de cassation peuvent seuls plaider devant ce conseil dans les affaires contentieuses dont il connaît. — Le Conseil d’Etat a existé sous différents noms sous l’ancienne monarchie. Supprimé en 1789, il fut rétabli, ou plutôt créé à nouveau, j«r la constitution de Tau Vlll (1799). Il a reçu depuis d'importantes modifications , notamment en 1814 (ordonnance du 29 juin) et en 1815 (ordonnance du 27 août). Réorganisé par la loi du 19 juillet 18fC>,

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profondément modifié clans ses attributions par la constitution de 1818 et par la loi organique du 8 mars 1819, il a été ramené par la constitution du 1 1 jan v. et le décret du 25 janv. 1852 à son institution primitive. M. Régnault, bibliothécaire du Conseil, a donne en 1852 une Histoire du conseil d'État.

Conseil général (T agriculture , conseil créé on 1819 et réorganisé par un décret du 27 mars 1852. II est composé de 100 membres , dont 86 choisis annuellement par le ministre de l’Intérieur et de l’Agriculture dans les Chambres d’agriculture et 14 en dehors; le ministre le préside. Les fonctions des membres de ce conseil sont gratuites. Ce conseil tient une session annuelle qui ne peut durer plus d’un mois. 11 délibère et émet des vœux sur les propositions de ses membres, et donne son avis sur toutes les questions que lui soumet le ministre.

Conseil général du commerce , conseil composé de membres élus par les Chambres de commerce, et pris, soit dans leur sein, soit dans leur circonscription; ses membres sont nommés pour trois ans, leurs fonctions sont gratuites. Chaque chambre nomme un membre , à l'exception de relies de Paris , qui en nomme huit, et de Lyon , Marseille, Bordeaux, Nantes , Rouen et du Havre, qui en nomment chacune «leux. Ce conseil ticut une session annuelle; des convocations extraordinaires pcuvétit , en outre, être ordonnées. II délibère sur les propositions fixités par les membres du conseil. — U existe, en outre , près le ministère de l’intérieur, un Conseil supérieur du commerce, appelé à donner ses avis sur les projets de lois et ordonnances concernant le régime des douanes -en ce qui intéresse le commerce; sur les projets «les traités de commerce et de navigation ; MIT la législation commerciale «les ml>.nies; -ur le système «les encouragements des grandes pèches maritimes ; sur les vœux des conseils généraux du commerce, des manufactures et dp conseil d’agriculture, et sur tout «‘s les questions que le ministre juge à propos de lui soumettre. 11 a ôté. ainsi que le précédent, organisé par une loi du 29 avril 1831.

Conseil général de département , conseil établi dans chaque département, et nui s’assemble chaque année à une époque fixée par le gouvernement. La durée de la session ne peut excéder quinte jours. Le nombre des membres du conseil est égal & celui des cantons du département, sans toutefois excéder le nombre de treutc. Les membres des conseils généraux sont élus pour neuf ans, et sont renouvelés par tiers tous les trois ans. Les conseils généraux font la répartition des contributions directe* entre les arrondissements; ils statuent sur lé* demandes en réduction faites par les conseils d’arrondissement et les communes; ils déterminent le nombre des centimes additionnels dont l'imposition est demandée pour les dépenses des départements ; ils reçoivent et vérifient le compte annuel que le préfet doit rendre des dépenses départementales; ils expriment leur opinion sur l’état et les besoins des départements.

Conseil général des manufactures . conseil qui a, dans sa sphère, les même* attributions et les mêmes règlements que le conseil général du commerce. Il est rnmposé de vingt membres nommés pour trois ans par vingt des chambres consultatives des arts et manufactures , et de quarante membres nommés par lemim'tr.' «I. l'A ri |. ultur** et «lu C«>imnri «•«■ ; « ri outre , douze membres du conseil général du commerce ont entrée k ce conseil.

Conseil général des mines , conseil composé de six inspecteurs généraux, dont trois de première classe et trois de seconde, et d*un ingénieur en chef, secrétaire. Il examine tout ce qui a rapport à l’exploitation et au classement des mines en France.

Conseil général des ponts et chaussées , conseil auquel sont soumises toutes les affaires relatives aux travaux des ponts et chaussées. Les inspecteurs gé-

néraux en sont membres permanents; les inspecteurs divisionnaires y viennent a tour de rôle , au nombre de six; l’inspecteur divisionnaire attaché à la marine en est aussi membre. Ce conseil se divise en deux sections, les routes etitonts, et la navigation.

Conseil municipal , conseil chargé, dans chaque commune, de surveiller l’administration des biens communaux et de prendre toutes les mesures propres à assurer la prospérité de la commune. Les conseillers municipaux sont élus pour six ans, par l'assemblée des électeurs communaux. Il y a 10 conseillers dans les communes de 500 habitants et au-dessous, 12 dans celles de 500 à 1,500, 16 dans celles de 1,500 à 2.500 , 21 dans celles de 2,500 à 3,500 , 23 dan* celles de 3,500 à 10,000,27 dan s celles de 10,000 ii 30,000 , et 36 dans celles de 30,000 et au-dessus. I>es conseils municipaux sont renouvelés par moitié tous les trois ans, et se réunissent quatre fois par an, en février, mai , août et novembre. Chaque session peut durer dix jours. Le maire est président. Dans les communes où il y a plus de trois adjoints, le conseil s'augmente d’un nombre de membres égal à celui des adjoints au-dessus de trois ; dan* celles où il a été nommé un ou plusieurs adjoiuts supplémentaires, le conseil s’augmente d'un nombre égal .1 celui de ces adjoints. A Paris, le conseil municipal est soumis h un régime particulier. — Les conseils municipaux out été organisés par les lois du 21 mars 1831 et 22 juillet 1837.

Conseil de préfecture , sorte de tribunal Institué pour la justice administrative, est présidé par le préfet lorsqu’il y assiste. Le Conseil du préfecture prononce sur les demandes des particuliers tendant ù obtenir la décharge ou la réduction de leur cote de contributions directes; sur les difficultés entre les entrepreneurs de travaux publics et l’administration; en un mot, sur toutes les affaires contentieuses qui sont de la compétence de l’autorité administrative. Il ne Juge qu’en 1" instance et sauf le recours au Conseil d'Etat. Les conseillers de préfecture sont nommés par le chef de l’Etat et sont révocables.

Conseil des prud’hommes. Voy. prud'hommes.

Conseil de recensement , conseil chargé de former les rôles de la garde nationale. Voy. recensement.

Conseil de salubrité , conseil établi A Paris, prés la préfecture de police, est chargé de tout ce qui intéresse l’hygiene publique : il a dan* ses attributions l’examen sanitaire des halles et marchés, cimetières, tueries et voiries, des chantiers d'équnrriscage et autres établissements insalubres; les amphithéâtres de dissection, les vidanges, les bains publics, la visite des prisons, les secours il donner aux noyés et asphyxiés , les épidémies , la statistique médicale et les tableaux de mortalité, les recherches pour assainir les lieux publics et perfectionner les procédés des professions qui peuvent compromettre la salubrité. Ce conseil tient séance tous les quinze jours À la préfecture de police. Créé en 1802, ce conseil a été réorganisé par un arrêté du 24 décembre 1832.

Conseil de santé des années. Ce conseil délibéré sur le service des hôpitaux et la médecine militaire, et propose à l'avancement le* officiers de santé. 11 se compose do médecins inspecteurs , désigués chaque année par le ministre. Supprimé eu l’au IX, il fut rétabli en 1816. U a été réorganisé par le décret du 23 mars 1852, mais avec une influence très-limitée sur le persouuel du service de santé.

Il existe, en outre, près le ministère de l’Intérieur, un Conseil supérieur de santé, chargé de veiller a ce qui intéresse la santé générale du pays.

Conseil supérieur du commerce. Voy. ci-dessus