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Le Droit constitutionnel ne devint que fort tard

l'objet d’un enseignement public : en 1835, une • liaire de Droit constitutionnel fût créée à l'École de Droit de Paris : Rossi 1’umipa le premier. Cette i liaire a été supprimée en 1852. Le cours qu'y professa Rossi a paru en 18.35 et 1830. Déjà, précédemment, M. Ortolan avait publié uu Cours de Droit jwlitique et constitutionnel , 1832 et années suit.

droit coutumier, partie de la législation qui se rapporte aux Coutumes ou usages locaux passés en force de loi : il se composait de l'ensemble de toutes les règles suivies dans chaque localité. Au moyen âge, chaque pays avait son droit particulier ou coutumier. Voy. COUTUMES.

droit cri mirel, partie de la Jurisprudence qui définit les infractions contre la paix et la tranquillité du pays et des habitants, et qui prescrit les peines attachées à ces infractions. En France, le Droit criminel se compose du Code pénal, du Code d'instruction criminelle et des lois particulières sur la presse, les forêts, les douanes, sur l'armée, etc.

Dans les premiers temps, la législation pénale était en grande partie dans la loi du talion , consacrée par Moïse lui-méme. Chez les Barbares, la peine du talion est le plus souvent remplacée par la composition, faculté do racheter il prix d'argent la vengeance de l’offensé. Charlemagne, dans les Capitulaires, S. Louis daus ses Établissements, tentèrent de réglementer le Droit criminel ; mais la barbarie, la coufusion et l’arbitraire y régnèrent encore plusieurs siècles. En 1539, une ordonnance due au chancelier Poyct ouvrit pour le Droit criminel une ère nouvelle, en le soumettaut à des régies fixes ; malheureusement elle y introduisit en même temps le système déplorable de la procédure secrète; Louis XIV fit d’utiles réformes en 167U; mais cette partie «Je la législation laissait enc«jre beaucoup à désirer en France comme dans toute l’Europe : les vices en furent signalés avec force par Beccaria, Filancieri, Feuerbach et par les philosophes du dernier siècle. L’Assemblée constituante rédigea en 1791 lin Code péual, ainsi qu’une loi de procédure criminelle; ce travail fut complété par le Code criminel oublié eu l’an IV. Eu 1810, parut un nouvesu Code pénal, qu'avait précédé dès 1808 un Code d'instruction criminelle : ce Code aggrava en plusieurs points les peines prononcées par les lois précédentes; les prescriptions les plus rigoureuses ont été adoucies par diverses mesures successives, surtout en 1832, époque où le Droit pénal fut révisé tout entier. — Les principaux ouvrages classiques sur le Droit criminel sont ceux de MM. Carnot, Berrial St-Prix, Lcgravcrend, Hanter. Ortolan , Chauveau, Faustin Hélie, etc. On doit à M. Chabrol-Chaméane un Dictionn. des loispénales, 1842-13, à M. Morin un Répert.du Droit crirn ., 1851, a M. A. du Boys l'Hist. du Droit crim. , 1 854-55.

droit diplomatique. C’est l'ensemble de tous les rapports qui peuv«;nt s’établir entre les diverses nations par suite de contrats formels; il repose sur les stipulations faites de peuple à peuple, soit pour garantir les intérêts généraux, soit même pour garantir les intérêts particuliers. Voy. diplomatie et

DROIT DES CESS.

droit divin, droit qui dérive de la volonté formelle de Dieu. Il repose sur les lois divines consignées dans des Livres saints. Ce droit a donné lieu à de vlTes contestatious quand on a voulu l’étendre au delà de la sphère de la religion proprement dite, et le faire intervenir, par exemple, dans la politique, en donnant la parole divine pour fondement aux droits de certains prétendants. V. théocratie et légitimité.

droit écrit. Cette dénomination, corrélative de Droit coutumier ou non écrit , est consacrée pour désigner, le droit romain , parce que ce droit était établi sur des textes , taudis que le Droit coutumier reposait sur de simples usages, et n'était pas écrit

ou ne le fut que très-tard. La France se divisait jadis en pays de droit écrit et pays de droit coutumier.

droit féodal, branche de la jurisprudence du moyeu âge, dout l'objet était de régler les relations des seigneurs eotre eux ou avec leurs vassaux. Ce droit repose tout entier sur la connaissance du système féodal, modifié selon les localités par les Coutumes ou les chartes spèciales. Les ouvrages classiques sur cette matière sont le Traité des fiefs, de Dumoulin; le Traité des matières féodales, oc Guyot; la Théorie des matières féodales , de Fr. Hervé.

droit frarçais. Ou peut nommer ainsi l’ensemble des lois et des constitutions diverses qui out régi la France : il embrasse toutes les branches du droit ci toutes les époques. Ou étudiera l'ancien droit français dans les t'outurniers et les Recueils des lois françaises, édits, ordonnances, etc. (le plus complet est dû à M. Lambert, 29 vol. in-8, 1822-33); et le nouveau droit, dans le texte des Cotles cl daus les commentaires qui en ont été donnés, dans le liulletin des Lois, et dans les divers recueils d’actes législatifs ou judiciaires, uotamment le Répertoire universel de Jurisprudence de Merlin, 1827 clannées suivantes : M. Gallsaet a donné un Corps de Droit français (1827-46). En outre, on consultera utilement, pour l’ancien droit, le Dictionnaire de Droit et de Pratique de Ferrière, 1771 et 1787 ; pour le droit nouveau, le Dictionnaire général de législation de M. Dalloz, 1835-41, ainsi que les dictionnaires abrégés de MM. Bousquet, Chabrol -Chaméaue, Crivelli, Teulct. On doit a M. La Ferrière nue Histoire du Droit français , Paris, 1839-1834.

droit des gens , en latin Jus gentium, dit aussi Droit international, ensemble des lois qui régissent les nations dans leurs rapports entre elles. Ce n'est qu’une application du droit naturel : car les nations peuvent être considérées les unes vis-à-vis des autres comme des personnes morales ayant des droits analogues à ceux des individus eux-mômes. Ces droits soûl absolus ou conditionnels : absolus, lorsque les nations les tiennent uniquement de la nature et de leur propre existence; conditionnels, quand ils résultent de conventions faites; ils constituent alors le droit diplomatique. Lors même qu'il n’a pas été l ’objet «le conventions spéciales, le droit des gens est ol>servé, en guerre comme eu paix, chez toutes les untions civilisées. — La science du Droit des gens a été constituée par les travaux de Grotius (De jure bel U et pacis , Mare liberum) , du Pufendorf (De jure natures et gentium), après lesquels ou cite avec éloge ceux de Yattel , Martens, kluber, Rayneval, elcr droit inter R atior al . Bentham a proposé de nommer ainsi la scieuce à laquelle on donnait précédemment le nom équivoque de Droit des gens ; cette dénomination a été adoptée par plusieurs publicistes.

droit maritime, collection de lois, règlements et usages suivis pour la navigation, le commerce sur mer et la relation des puissances maritimes en paix ou en guerre. Ce droit rentre dans le Droit des gens , s’il s’agit des rapports des nations qui se rencontrent sur l^Océan , et dans le Droit commercial , s'il s’agit des règlements qui concernent le commerce maritime. — On doit à M. Pardessus une précieuse Collection des lois maritimes . 1828-39 , 5 vol. In-4,ct au capitaine Ortolan la Diplomatie de la Mer, 1 846.

droit militaire , ensemble des règles qui établissent les devoirs de l’homme de guerre et punissent toute infraction à ces devoirs. La nécessité de maintenir la disrinline dans l’armée a forcé, de tout temps , à remire très-sévère la législation militaire. — La première ordonnance relative aux délits militaires en France date de 1550; elle fut rédigée par Coligny. Les lois qui constituent aujourd'hui notre droit militaire sont celles des 13 brumaire cl 4 fruc- Udor an V, et du 18 vendémiaire an VI. M. Broulla a donné nu Cours de droit militaire (1837);

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M. J. -B. Terrier, le Guide des juges militaires 11830) ; M. L.O.-G. de Chénier, le Manuel des Conseils de guerre. 1831. et le Guide des Tribunaux militaire s. 1838. M. 11. Berriat (de 1812 à 1817) et M. Durat-Lasalle (depuis 1842) out publié le recueil des lois ot décrets eu vigueur sur cette matière.

droit naturel. Ce mot exprime et les droits imprescriptibles que l’homme tientdesa nature même, comme le droit a l'existence, b la liberté, a la conservation do sa propriété; et la science qui traite de ces droits ainsi que des devoirs qui en dérivent. Les droits naturels sont invariables, indépendants des temps et des lieux, antérieurs a toute convention sociale; par suite, la science du droit naturel est indépendante du droit positif, antérieure à toute rédaction des Codes ; elle sert do base b toutes les branches du droit écrit. Cependant quelques philosophes et quelques jurisconsultes, les Sophistes chez les Grecs, Hobbes, Bentham chez les modernes, ont contesté l'existence de droits absolus dérivés de la nature, et ont prétendu que l'homme n'a de droits que ceux qu'il tient de la loi; ils ont, par conséquent, rejeté comme chimérique la science du droit naturel. Un pareil paradoxe ne peut s’expliquer que par un malentendu sur le sens des mots ou par le désir «Hccssif de prévenir les contestations auxquelles pourrait donner lieu l'allégation de droits qui n’auraieut pas été définis par la loi. — Lu Droit naturel a été , comme le Droit des gens, constitué par les écrits de Grotius, de Pufeudorf, et développé par les travaux de Barbeyrac, de Burlamaqui, de Cumberland. M. Joufiroy a laissé un Cours de Droit naturel, qui malheureusement n'a pas été achevé.

DROIT RÉNAL. Voj/. DROIT CRIMINEL.

droit politique , partie de la jurisprudence qui régie les conditions de toute association d'hommes réunis eu un peuple , et qui fait connaître les principes qui ont présidé b la constitution de chaque nation , ainsi que les droits et les devoirs qui en dérivent. Ce droit est, aujourd'hui, généralement coni ■ > 1 1 • 1 1 1 avec le droit constitutionnel ( Voy. ce mot et l'article politique), quoique ce dernier u’en soit qu'une branche.

droit public. On nomme ainsi , par opposition b Droit privé , la partie de la science du droit qui traite des rapports entre les citoyens et les autorités d’un même pays, entre les gouvernés et les gouvernants, ou même des rapports entre un Etat et un autre Etat. Quand on lui donue toute cette extension , on le divise en Dr public interne et I)r. public externe , qui se confond avec le Dr. international . — Le Dr. public interne, ou Dr. public proprement dit, m; subdivise lui-niéme eu Dr. ixt/itique ou constitutionnel et Dr. administratif ( Voy. ces mots). Un appelle jiublicistes ceux qui s'occupent spécialement des matières de Droit public. On estime, sur ce sujet , les Maximes de dixtit public de Mey, revues par Maullrot (1775).

droit romain. Ou peut désigner sous ce noin soit l'ensemble de toutes les lois qui out régi lu peuple romain aux diverses époques de son histoire, soit celte partie de la législation romaine qui, depuis Justiuieu , a fait l’objet d’un enseignement spécial. Dans le 1« sens . le droit romaiu comprendrait les lois attribuées a Nu ma et formant le Code jtapirien, !•■* lata di - Dou u - Tables, ri digées p .1 lesdéi • mvirs, les r.dits des préteurs , ['Edi t perpétuel d’Adrien , le* Codes d’Hermogène et de Grégorien, le Code theof/osien, aussi bien que les travaux faits postérieurement par ordre de Jusliuicn et par Dasile 1er (B«silUfues). Dans le 2« sens, il s'applique spécialement a l euseinble des travaux législatifs dus a Justinien , savoir : le Code , recueil des édit* et des constitution* des empereurs, rédigé de 528 b 534 par TriiKinieu , questeur du palais; le Digeste , recueil des décisions îles jurisconsultes antérieurs, publié en 533;

les Novelles , constitutions publiées postérieurement (de 536 à 559); les Institutes . traité élémentaire destiné à l'enseignement. Tous ces ouvrages nous sont parvenus; on les réunit ordinairement sous le titre commun de Corpus jurit romani. Un y joint aqjourd'hui les Institutes de Gaïus, retrouvés en 1816, ut des fragments do plusieurs autres auteurs.

Le Droit romain, œuvredes plus grands jurisconsultes, notamment de Papinien, d'UÎplen , jouit depuis des siècles d'une Juste réputation : il est le premier monument du la science du droit; il sert de liose à la plupart des législations modernes , et a eu cours en France jusqu en 1789, et mémo jusqu'à la promulgation du Code Napoléon. Ce droit fut, dès le temps de Justinien, l’objet d’un enseignement publie; négligé en Occident après l'invasion des Barbares, il fut remis en honneur au xu* siècle, après que le Corpus juris eut été retrouvé ou plutôt remis eu lumière: Irnerius, Accurse, Barthole, sont ceux qui contribuèrent le plusàcette restauration. Transportée en France, l’étude du droit romain y devint bientôt florissante : Cujas l'enseigna avec le plus grand éclat. On professe encore aujourd’hui le droit romain dans toutes les écoles de droit; cette étude a pris surtout un graud développement en Allemagne.

Outre Barthole et Cujas, on cite parmi les interprètes les plus estimés du droit romain Hcineccius, J. Godefroy, Pothier, Doueau (Donellus). Les livres classiques les plus suivis sont ceux du M. Ducaurmv [Institutes expliqués, 1822), dé M. Ortolan ( Explication historique des Institutes de Justinien, 1839), souvent réimprimés.

L'histoire du droit romain a été l'objet de travaux importants, parmi lesquels on remarque, « n Allemagne, ceux de Hugo et de Savigny ; en France, ceux de NX. Berriat »S.-Prix , Ch. Giraud et La Ferrière.

DROIT, en Géométrie, s’oppose à courbe, etexprime ce qui suit toujours la même direction, n’inclinant d'aucun côté : la ligne droite est celle dont toutes les parties infiniment petites ont une seule et même direction : elle est le plus court chemin d'uu point à un autre ; Y angle di'oit est celui qui est formé par une ligue perpendiculaire sur une autre , et qui n incline d’aucun côté; le cânc droit est le solide formé par la révolution d’un triangle rectangle autourd’un de ses côtés: le sinus droit est la moitié d’un arc. double de celui qui mesure un angle ; on l'oppose au sinus verse ; la sphère droite est celle où l'équateur coupe l’horizon à angles droits.

droit , su dit sutatantivement en Anatomie de certains muscles, par opposition à ceux qui sont obliques : tels sont le Dr. ubdominal . situé à la partie externe de l’abdomen , et séparé de celui du côté opposé par la ligne blanche; il fléchit l’un sur l’autre le bassin et la poitrine ; le Dr. antérieur de ta cuisse, qui s'étend de l’épine iliaque antérieure inférieure ot de la cavité cotylolde b la rotule, et fléchit la cuisse sur le bassin , ou étend la jambe sur la cuisse ; le Dr. interne de ta cuisse, qui va de la branche desceudaute du pubisà la partie supérieure, interne et antérieure du tibia : il agit comme fléchisseur de la jambe et adducteur du la cuisse ; le Dr. interne de Tait , qui va de la petite aile du sphénoïde à la partie interne du pourtour de la sclérotique ; le Dr. externe de Tœil, de la petite aile du sphénoidc «i la partie externe du pourtour de la sclérotique ; le Dr. inférieur de Tœil. île la petite aile du sphénoïde au pourtour inférieur de la sclérotique; le Dr. supérieur de Tœil, do la partie supérieure et externe do la gaine du nerf optique à U partie supérieure du pourtour de la sclérotique ; c’est le plus petit des quatre muscles droits de l'œil ; le Dr. antérieur, postérieur, latéral, de lu tête, dont l<* iimiis imliqui-nt assez la |.*.>itn.n .

DROITS. En Finances, ou nomme ainsi certaines taxes imposées sur diverses espèees de marchandise*.

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r l perçue* «oit h l'entrée ou à la «ortie des frontière* (douanes) , nu îles ville* (octrois), soit au moment rie la consommation ( tabac, sel), «oit enfin au moment où n'accomplissent certains actes (enregistrement, mutations, successions, etc.)* Ce* droits sont ordinairement désignés par le nom même de la matière imposée ( Foy. ce nom) . L'administration chargée de les percevoir, nommée jadis Aides et Gabelles, puis, sous l'Empire, Droits réunis, est aujourd'hui l'administration des Contributions indirectes.

Un nomma Droits réunit, sous le Consulat et l'Empire, divers droits indirects imposés sur les vins, les cidres, la bière, les cartes , le tabac, les liqueurs spiritueuses, la poudre de chasse et le sel ; droits que la Révolution avait imprudemment supprimés, et qui, lors do leur rétablissement, firent réunis sous une même administration. Le gouvernement de la Restauration avait annoncé eu 1814 la suppression des droits réunis; mais il reconnut aussitôt la nécessité de les maintenir, et il changea seulement le nom : les J) t'oit! réunis devi nrent les Contributions indirectes.

droits civils , droits dont la loi civile garantit la jouissance : tels sont ceux d’aller et de venir, de posséder, de disposer de ses biens, de succéder, d’établir domicile, de constituer une famille civile par le mariage, d’être tuteur, curateur, etc. Le ('.ode civil détermine ces droits et les conditions requises pour en jouir (art. 7-33). Tout Français jouit de* droit* civils j l'exercice en est indépendant de la qualité de citoyen. L'étranger qui a établi son domicile en France v jouit des droits civils concédés par les traités aux Français domiciliés dans son pays. On nevd en tout ou en partie les droits civils en lardant la qualité de Français (Code civil, art. 17-21), ou quand on a subi certaines condamnations (Code pénal, art. 28, 42,43).

droits civiques, droits que la loi politique du pays peut seule concéder, régler et autoriser. Les principaux sont : les droits du cité et de bourgeoisie ; le droit de voter, soit dans les élections générales, soit dans los élections municipales; le droit de prononcer sur lesaffaires criminelles comme juré; de faire partie de l'armée active et de la garde nationale, d'arriver aux charges publiques , etc. La perte de la qualité de Français ou l'effet d’un jugement peuvent priver del'exert ice des droits civiques. Voy. ci-dessus droits citils et l'article dégradation.

droits de l’homme. Ce sont les droit* naturels ou ceux qui en dérivent et que l'homme ne peut abdiquer en entrant en société. — Onconualtsous le nom de Déclaration des droits de V homme et du citoyen, une célèbre déclaration que l'Assemblée constituante rédigea en 1789, à l’imitation de celle qu'avaient proclamée en 1776lesEtals-L'nisd*Amériquc,et qui fu t mise en tête de la Constitution de 1791 : cette déclaration forme 17 articles. — Depuis, la Convention, le Directoire et le Gouvernement de 1818 ont placé en tête de leur* Constitutions des déclaration* analogues.

droits royaux ou récaliens. Sou r l'ancien régime, on appelait aiusi les droit* dépendants de la souveraineté, comme de faire les lois, de rendre la justice, de faire la paix ou la guerre, de battre monnaie, d’établir de* impôts, de donner des lettres de grâce, d'anoblir, etr. Koy. récale.

DROMADAIRE (du grec dromns, fait pour la course), Carnelus Dromedarius , espèce du genre Chameau. 11 diffère du Chameau proprement dit par son museau moins renflé, le sommet de sa télé moins élevé, son cou pins court, et surtout parce qu’il porte une seule bosse. Son poil est doux, laineux, d'un cris presque blanc ou rouisàtre. Le dromadaire est trèscommun dans l’Arabie, l'Égypte, la Barbarie, le Sénégal, l'Asie et la Grèce. Voy. chameau.

DROME (du grec dromas, coureur), Drnmas , goure d'oiseaux de l'ordre des Echassiers, famille de* CnUrirostret , est formé d’une seule espèce, le Dr. ardéote (D. ardeofa)t qui habile le littoral de la

Mer Rouge, de Madagascar et du Bengale. C'est un oiseau semblable au llcruu, A tête blanche, a manteau noir, à queue grise, et ayant le lier ut les pieds noirs et le reste du corps blanc. 11 su nourritde poisson.

DR0M1E (du grec di'omeus , coureur), Ùromia , genre de Crustacé* décapodes, type de la tribu des Droniiens : pieds, au nombre de 11, propres à la courso et à la préhension , dont les 4 derniers sont insérés sur les côtés du dos et terminés par un double crochet ; test ovoide , court et presque globuleux, bombé, laineux ou très-velu. La Dr. commune se trouve dan* l'Océan et la Méditerranée. On la rencontre ordinairement recouverte d’une valve de coquilles qu’elle tieut avec ses pieds de derrière el dont elle semble se servir comme de bouclier.

DRONGO (nom iudigène), Edolius, genre de Passereaux denti rostres, tribu des Gübe-nioucbol, vivant en grande partie dans l’ibde. Ce* oiseaux, dont les teintes sont noires et IA queue fourchue, ont le bec denté, les narines cachées par de longues soies, et les tarses très-robustes, mais courts. Leur nourriture se compose principalement d’insectes, et plusieurs ont uu ramage semblable à celui du rossignol. Les espèces nommées Drangear (E. rnusicus) el le Droutjo à moustaches (E. mystaceus) ont un chaut analogue à celui dn merle, mais aigre et discsMdant.

DROME, Didus, oiseau très-commun jusqu'au xvn* siècle dans les Iles de France et de Bourbou, et dont la rare parait être aujourd’hui détruite. Cet oiseau, appelé aussi Dodp et Cygne à capuchon , est gros comme une oie , massif, impropre au vol , et porte sur la tête une sorte de capuchon : on ne sait au juste & quel genre le rapporter. Cuvier eu a fait un Gallinaeé, d’autres une Autruche, M. de BUiuvillc un Vautour, etc.

DROSC11K1, cabriolet de place en Russie : c'est une espèce de banc en forme de bât dàue, monté sur quatre petites roues et garni d’un dossier. Ou le conduit a grandes guides.

DROâÉRACÉES, famille de plantes dirotylédonées polypétales, ayant pour type la Drosère, renferme des herbes aunuelles ou vivaces, à feuilles pétiolécs, alternes, souvent garnies de |M>ils glanduleux, roulées en crosse dans leur jeune âge comme les fougères. Leurs fleurs sont petites , blanche» , roses ou pourpres, ordinairement en grappes. L’élégance de leur port et de leurs formes les Coït rechercher dan* les jardins.

DROSÈRE (du crée droséros. couvert de rosée), Drosera , Hos salis . genre type des D rosé racées , renferme de petites herbes élégautes, humides ou spongieuses, et croissant dans les marais. Elles ont de* fleurs blanches en épis et des feuilles alternes, quelquefois radicales et couvertes de poils glauduleux. Ces poils oui la même irritabilité que ceux qui couvrent les feuilles de la Diouée. On trouve en France la Dr. à feuilles rondes (Dr. rotundi folia), la Dr. à longues feuilles (Dr. longifbiù») et la Dr. anglaise (Dr. anglica ) .

DROSOPHILE (du grec drosos, liqueur, et pkiléô, aimer), Droxophila , genre de Diptères Je la famille des Atbériceres, tribu dos Muscides, se compose d’insectes au thorax élevé et dont le corps est d’une couleur testacée. Ils recherchent les liquides el les substances fermentés. Leurs larves sont blanches, et ont la bouche armée de deux mandibules cornées. La Dr. des celliers ou des cotes (Dr. cel taris) et lu Dr. des fenêtres (Dr. fenestrarum t sont trescommunes eu France.

DROSSE , cordage tourné sur le cylindre de la roue du gouvernail pour le faire mouvoir et pour le maintenir dans la direction voulue. — On donnait autrefois cc nom aux cordages qui servent à borner le recul des canons.

DROSSER, en termes de Murine, se dit d’un bâtiment qui, sous voile et A la mer, cède à un inouve-

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