ALIMENTS

RESPONSABILITÉ (de responsable, du lat. rcspoudere). La responsabilité morale est le caractère d'un agent libre auquel ses actes sont imputables, qui doit rendre compte de sa conduite. Elle a pour conditions la liberté et le discernement du bien et du mal. Elle varie, diminue ou disparaît selon les circonstances qui influent sur une de ces conditions ou sur toutes deux à la fois : I" la folie, l'idiotisme, le délire; 2° l'ivresse; 5° la passion ; 4' la force majeure ; 5" la contrainte exercée |)ar la violence physique; 6' l'ignorance et l'erreur involontaires: en général l'absence d'mtention. Elle a pour conséquences le mérite et le démérite, la récompense et la peine (Voy. sanction). L'homme est en outre dans une certaine mesure responsable des actions d'autrui, quand il y prend une part directe ou indirecte en y coopérant ou en ne lesempêchant pas : c'est en ce sens qu'un père est responsable de ses enfants, un maître de ses serviteurs, un patron de ses ouvriers, etc. — La responsabilité civile est l'obligation de répondre du préjudice causé, volontairement ou par imprudence, non seulement par nous-mêmes, mais aussi par des personnes qui sont sous notre dépendance, ou par des choses qui nous appartiennent (C. civ.,. art. 1382 et suiv.). — Voy. Sourdat, Traité de la responsabilité: Georges Vidal, Principes de la pénalité.

Responsabilité des 7ninistres : cette responsabilité, un des principes du régime parlementaire, avait été exclue de nos institutions par la constitution de 1852; elle a été rétablie en 1870. — On distingue en outre la responsabililê des agents du gouvernement : ces agents peuvent être poursuivis directement pour faits relatifs à leurs fonctions (Décret du 19 septembre 1870), et la responsabilité des officiers publics, notaires, avoués, greflici-s, huissiers, el('. : les parties dont les intérêts ont été compromis par la faute de ces agents ont contre eux et contre leurs héritiers une action récursoire.

RESSAC (de l'anc. verbe resacher, retirer?), nom donné par les Marins au retour violent des lames vers ellesmêmes ou vers le large, après qu'elles ont frappé contre le rivage, contre un banc, un rocher ou tout autre obstacle-

RESSAUT (du préf. rc et Ac saut), se dit, en Architec-