IMP S9I
cajier, variable^ payable par tel ordre de personnes qui eontribuent au niéaie objet. Elle est au tribut ce que l'imposition est à Vimpét.
Le subside est le secours accordé à celui qui le reçoit par ceux qui le payent. Si ce subside est Vimpât même^ c'est limpét tel que les peuples ont consenti à le payer^ mais rigoureusement un impôt secondaire ou auxiliaire.
La subvention est une imposition auxiliaire ou une augmentation d'impôt accordée ou exigée dans une nécessité pressante et seulement pour cette néces* site. C*est proprement un secours fait pour cesser avec le besoin.
La taxé est proprement une ttnpofttton extraordinaire en deniers on sommes déterminées et proportionnelles, mises, dans certains cas, sur certaines per* tonnes.
La taille est une imposition particulière sur la roture, et dans son origine une capitation, comme je l'ai fait remarquer. Mais on dit quelquefois les tailles en général, pour désigner en gros des impositions mises, ce me semble, â titre de dépendance particulière, sur le peuple, ou plutôt des contributions populaires, variables, réparties et réglées sous une forme de Uuoê, 11 semble qu'en usant de ce mot, on veuille affecter une sorte de note aux personnes.
L'impôt est payé par le citoyen^ comme membre de la société. Les tmposiUonSj fondées sur le devoir naturel de Vimpôt, sont des prescriptions faites à ce litre au citojen par la souveraineté. On fait l'histoire économique de l't'mpd^ et le détail historique des impositions ; j'aurais fondu l'une et l'autre dans l'histoire des finances, partie de l'histoire générale sans laquelle il n'y a point d*histoire.
Le tribut et les contributions sont payés par les sujets, les vassaux, les vaincus, et même des princes souverains, comme un gage de dépendance.
Le subside est payé par un peuple politiquement libre et considéré comme tel, parce qu'il s'impose lui-même. Une puissance absolument indépendante paye des subsides à une autre puissance.
La subvention est payée passagèrement à la nécessité, par le citoyen comme par le sujet, et par les peuples politiquement libres comme par les autres. Les dons gratuits extraordinaires sont des espèces de subventions.
Les taxes sont payées par les sujets ou par certaines classes de sujets. Par là, on entend les taxes régulières, fixes et permanentes, créées sans le concours des peuples.
Les tailles sont payées par le peuple, ainsi qu'elles l'ont été par des vassaux ou par des serfs. Les seigneurs levaient des tailles dans leurs domaines. (R.)