ARTICLE V. — DES AFFAIRES A TRAITER EN CHAPITRE

GÉNÉRAL

432. Les élections terminées, on traitera en chapitre général les affaires plus importantes qui regardent l'ensemble de rinstitut, ainsi que celles qui nécessitent le beneplacitum apostoUcum.

Ce chapitre peut être appelé chapitre d'affaires ; parfois il est

(1) La jurisprudence semble avoir introduit la règle que deux des assistants seulement peuvent pour une cause raisonnable être réélus, mais pour un autre sexennat seulement, et cela à la condition d'obtenir au moins les deux tiers des suffrages. Le Secrétaire, l'Econome et le Procureur général peuvent être réélus indéfiniment, si les constitutions ne s'y opposent. Chaque Institut devra surce point consulter ses constitutions.