Modèle d'un premier codicile

Et le dix juin de l’année mil. après avoir relu mon testament, je l’ai confirmé et maintenu excepté en ce qui suit : 1°, Je veux qu’au lieu de cent messes, on en fasse dire deux cents pour le repos de mon âme.

2°. Je lègue tout mon linge et hardes de corps à...

3°. Je lègue à N... ma maison (ou ma terre) située à...

4°. Mon serviteur (ou ma servante) N... étant maintenant décédé, je veux que la rente viagère qui lui avait été léguée soit payée à... sa vie durant.

Fait, écrit et signé de ma main au dit presbytère de. les jours et an que susdit, avant (ou après) midi.

(Signature.)

Modèle de second codicile.

Et le 20 décembre mil... après avoir relu mon testament et le codicile du dix juin mil... je les ai confirmés et maintenus, excepté en ce qui suit :

232 T'as

1°. Je nomme pour légataire universel... à la place Lé de. de 2°. Je nomme pour exécuteurs testamentaires.… à la 2 place de. ] 3°. Je révoque le legs fait à... et je lègue ce que je ] lui avais légué à. atit 4°. Au legs fait à... j’ajoute... je retran … . pêc Fait, écrit et signé... thé TITRE CLÉRICAL. (a) 1. Art. [. Il ne sera plus né- pré cessaire à l’avenir de publier les titres cléricaux au à ce prône des messes paroissiales : “o Art. IL. Les clercs de notre diocèse qui doivent être lieu promus au sous-diaconat, et qui n'auront pas été dis- Ma pensés par nous de fournir un titre patrimonial, seront cha tenus de nous exhiber et de laisser aux archives du dio- lége cèse : 1° une copie du contrat de constitution de rente Tir annuelle et viagère que nous maintenons comme ci- diac devant à vingt quatre piastres ; 2° un certificat de l’enre- moi gistrement du dit contrat; 3° un certificat du registra- celu teur faisant connaître que le fonds sur lequel est appuyé (OR : la dite rente, est libre de toute hypothèque, ou bien n’est F hypothéqué que pour un montant spécifié dans ce certi- a pe ficat ; 4° enfin, le certificat du secrétaire-trésorier de la mel municipalité constatant que le dit fonds est évalué sur le ciale rôle municipal à .. piastres. (b) au « Art. IIT. Sera la présente ordonnance insérée au long L

à la suite du règlement des ecclésiastiques du Grand Sé- rôle minaire de Québec, et des Collèges de Sainte Anne et de de... sorit

(a) Voir Konings, No. 1522, où se trouve résumée l'instruction de la Propa- prés gande sur cette matière des titres d’ordination, 27 avril 1871. E

{(b) Cet article un peu différent de celui qui se trouve dans l'ordonnance du 29 mai 1871, sera désormais la règle du diocèse. (+ Æ!-A. Arch. de Québec.)

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Lévis, et lue aux dits ecclésiastiques au commencement de chaque année scholaire. (Ordonn. du 29 mai 1871.)