Modèle de titre clérical
Pardevant.. Notaire public.
Fut présent. lequel a par ces présentes créé et constitué, avec promesse de garantie de tous troubles et empêchements quelconques, en faveur de Maître... acolythe de l’archidiocèse de Québec, demeurant à... à ce présent et acceptant (ow bien acceptant par Monsieur. à ce dument autorisé par le dit Maître...) la somme de … piastres de rente et pension viagère, pour lui tenir lieu de titre sacerdotal que le dit... s’oblige à payer à Maître. chaque année, en deux termes de... piastres chacun et d’avance, au porteur des présentes en forme légale, dont les premiers six mois commenceront à courir du jour où le dit Maître. aura reçu l’ordre du sousdiaconat et ensuite continuellement de six mois en six mois, la vie durant du dit Maître... seulement, sans que celui-ci puisse exiger audelà de six mois d’arrérages, et ce par convention expresse.
Pour sûreté du payement de la dite rente, le dit... a par ces présentes obligé et hypothéqué tous ses biens meubles et immeubles généralement quelconques et spécialement une terre ou (emplacement). appartenant au dit.
Le dit fonds évalué à la somme de... piastres, sur le rôle municipal actuellement en force de la municipalité de..., comme il appert par le certificat du secrétaire-trésorier de la dite municipalité, en date du. annexé aux présentes,
Et pour l’exécution. Dont acte...
3. Celui qui a été ordonné avec un titre de cette sorte, 2e peut y renoncer sans un indult du Saint Siège ; mais avec la permission de l’Ordinaire, il peut en substituer ua autre également appuyé par acte notarié et dument enregistré sur un autre immeuble de valeur jugée suffsante, à
4, Si le clerc est lui-même possesseur du fonds sur lequel il veut appuyer son titre clérical, il doit exhiber à l’Ordinaire, 1° le certificat du registrateur, 2° le certificat du secrétaire-trésorier de la municipalité comme ci-dessus, et faire en double par écrit la promesse suivante :
Je soussigné, (clerc ou acolythe) du diocèse de. étant appelé à recevoir l’ordre sacré du sous-diaconat, déclare par ces présentes que j’appuye mon titre patrimonial d'ordination sur l'immeuble suivant: (description de l'immeuble prise textuellement de l'acte en vertu duquel il est possédé) ; le dit immeuble m’appartenant par acte de (donation, achat, testament...) en date du. par devant Maître... ; le dit immeuble évalué à. piastres sur le rôle actuellement en force de la municipalité de. De plus, en présence des témoins soussignés, je m'engage, sous peine de suspense, envers Monseigneur. archevéque (ou évêque) de. à ce présent et acceptant (ou par. à ce dument autorisé par acte sous seing privé en date du...) pour lui et ses successeurs, à ne point aliéner ni hypothéquer dans la suite le dit immeuble, sans la permission écrite du dit Seigneur Archevêque (ou Evêque) de. ou de ses successeurs.
Fait et passé à... le.
Une des copies reste entre les mains du signataire et l’autre est déposée aux archives de l'évêché. Cette pro-
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messe doit être enregistrée et le certificat en doit être remis à l’Ordinaire.
5. Sur le titre appelé de Mission, la Propagande a donné le 27 avril 1871, une instruction dont voici quelques passages.
8°... Ii omnes qui éitulo missionis inter sacros ministros cooptari cupiunt, tenentur prius juramentum emittere. (cujus forma infrà invenitur).… 15°... Sic ordinatos S. ©. hortatur ut in annos singulos anniversaria die præstiti juramenti illud repetere curent, serio meditantes divinam erga se bonitatem quæ eos constituit Verbi ministros ad annuntianda mirabilia virtutis ac potentiæ suæ; quam immarcessibilis gloriæ corona eis in cælo parata sit, si officium suum sancte impleverint.… Noverint S. M. Pium VI, 7 maii 1775, unicuique illorum plenariam indulgentiam animabus quoque in purgatorio detentis applicabilem, et perpetuis valituram temporibus impertitum fuisse, non solum cum prædictum juramentum primo emiserint, verum etiam cum illud stato jam die renovaverint, dummodo in utroque casu conscientiam suam pœnitentiæ sacramento expiare non omittant atque eucharisticam communionem suecipiant, vel missæ celebrant sacrificium.
6. Formula juramenti ab iis prœstanda, qui titulo missionis ordinantur.
Ego N. filius N. diœcesis N., spondeo et juro quod postquam ad $Sacros Ordines promotus fuero, nullam religionem, societatem aut congregationem regularem sine speciali Sedis Apostolicæ licentia, aut Sacræ Congregationis de Propaganda Fide ingrediar, neque in earum aliqua professionem emittam. Voveo pariter et juro, quod in hac diœcesi perpetuo in divinis admini-
strandis laborem meum ac operam sub omnimoda directione et jurisdictione Reverendi Patris Domini pro tempore Ordinarii pro salute animarum impendam, quod etiam præstabo, si cum prædictæ Sedis Apostolicæ licentia societatem, aut congregationem regularem ingressus fuero, et in earum aliqua professionem emisero. Item voveo et juro me prædictum juramentum et ejus obligationem intelligere et observaturum. Sie me Deus adjuvet et hæc sancta Dei evangelia.
Die... anni.
L’ecclésiastique en fait deux copies qu’il signe; il en donne une à l’évêque devant qui il prête serment et garde l’autre.
