C-1659 A, 30 oct.-i3 nov
B, 20 nov.-27 nov.
A, 4 déc.-ii déc.
B, 18 déc. -25 déc.
A, i^r janvier-15 janvier.
B, 21 janvier-29 janvier.
A, 5 février- 12 février.
B, 16 février.
A, i^r mars-15 mars.
B, 29 mars.
A, 5 avril- 19 avril.
B, 26 avril- 17 mai.
c, 24 mai-31 mai.
A, 7 juin-14 juin.
B, 21 juin-28 juin.
A, 5 juillet- 14 juillet.
B, 19 juillet-26 juillet.
A, 2 août-9 août.
B, II août-30 août.
A, 6 sept. -20 sept.
B, 20 sept. -27 sept.
c, 4 octobre- 18 octobre.
D-1669 A, 25 oct.-8 nov.
B, 15 nov. -29 nov.
c, décembre.
E.1670 A, 3 janvier-17 janvier.
24 janvier-31 janvier,
7 février- 14 février.
14 février-28 février.
7 mars- 14 mars.
21 mars-30 mars.
4 avril- 2 3 avril.
25 avril.
2 mai-9 mai.
16 mai-30 mai.
juin.
juillet.
août.
6 sept. -13 sept.
20 sept. -27 sept.
octobre.
i^r nov. -22 nov.
29 nov. -13 déc.
13 déc.-27 déc.
3 janvier- 10 janvier.
14 janvier- 2 4 janvier.
1678 A, 31 janv.-7 fév.
14 février-28 février.
7 mars- 14 mars.
21 mars-28 mars.
avril.
mai.
juin.
juillet.
août.
septembre.
octobre.
novembre.
décembre.
, janvier.
, février.
, mars.
, avril.
, juillet-sept. 1787
, juillet-sept. 1788
, juillet-sept. 1789
, juillet-sept. 1790
, avril-juin, 1786-1791.
XXIV INTRODUCTION
privé sont classées dans la série V®; le Conseil de Chancellerie qui faisait en quelque sorte partie du Conseil privé, s'occupait plus particulièrement des affaires concernant l'imprimerie et la librairie. Les affaires de librairie sont réparties dans la série E, ou classées dans la série V^ Pour savoir s'il existait dans les archives des Conseils, quelques requêtes, présentées par Danton, de 1787 à 1791, il n'y avait pas d'autre moyen que de feuilleter page par page, ainsi que nous l'avons fait, les registres et les liasses de ces séries. Heureusement on trouve pour la série E des sortes de tables qui facilitent la besogne (E 1683*^'^ — 1683*^^), pour la série V** les registres de Committitur et de commissaires, les registres d'affaires jugées parle Conseil privé, la collection des « Récépissés de MM. les Avocats au Conseil par ordre alphabétique » (1), et les registres des
2647 2660 his
(i) Ces récépissés étaient fournis par les avocats lorsqu'ils retiraient les pièces d'un procès. En voici un exemple : « Je soussigné av' ez conseils du roy reconnois avoir retiré des bureaux de Monseigneur Laurent de Villedeuil les requêtes et pièces de la demande en cassation d'une ordonnance du lieutenant général de Moulins, par moy dressée pour le S"" Ribaud de la Chappelle à Versailles ce 8 S^re 1788 D'anton av' ez Conseils du roy. » Nous voyons par ces récépissés que le prédécesseur de Danton avait pour clients l'abbé Robinet de Cléry, Serva, fermier général, l'abbaye de Saint- Vincent de Metz, etc..
