Discours de Mr. H.G. Joly sur la confédération prononcé à la chambre le 20 février 1865 [microforme]

Quand il s’agit de changer lu constitution d’un Etat, il est bon d'étudier avec soin, sous tous ses points de vue, la nouvelle constitution que l’on propose de substituer à l’ancienne ; il est bon de ne pas mépriser l'expérience des siècles ; l’histoire est le meilleur guide de l’homme d'état; elle doit être son point de départ ; ce serait mépriser ses leçons que de vouloir disposer de l'avenir, avant que de savoir comment la Providence a disposé du passé.

Pour employer une phrase banale, mais vraie, il n’y a rien de nouveau sous le ciel; l’histoire du monde est une ronde perpétuelle ; les mêmes événements passent et repassent devant nos yeux, sous des formes assez variées, il est vrai, pour tromper un observateur superficiel; mais, celui qui veut penser et approfondir n’aura pas de peine à découvrir que les homines se sont laissé dominer dans tous les temps, par les mêmes motifs et les mêmes passions, et il en viendra à la conclusion que les mêmes causes produisent les mêmes effets.

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Les Honorables Ministres qui ont deroulé devant nous le projet de Confédération ont appuyé tous leurs arguments sur le futur, ils ont voulu prophétiser; mais l’histoire est une lettre morte, pour eux. Avant que de prédire le sort de notre Conféderation future, ils auraient dû nous dire quel avait été le sort des confédérations passées ; ce n’est pas tout que d'évoquer un tableau splendide de grandeur et de prospérité ; il faut d’abord s’assurer que les bâses sur lesquelles on veut élover cet édifice sont, des bâses sûres et éprouvées ; ce point établi, il est temps de commencer à construire.

Comme l’a dit un des grands professeurs de la science politique, ‘ la sagesse de l’homme d'état est le “ résultat de l'expérience et non de Ja théorie.”

Au reste, je ne m'étonne nullement de la répugnance que les Avocats de la Confédération éprouvent, à faire allusion au passé. L’Honorable Ministre de l'Agriculture seul a eu le courage d'ouvrir le livre où sont enrégistrées les chroniques du mode, et il s’est empressé de le refermer avec cette remarque bien siguificative, surtout venant de lui: ‘“ Dans toutes “ les constitutions où le principe fédéral a été adopté, il est indubitable que l’on rencontre toujours le “ même vice fatal, la faiblesse de l'autorité centrale. 6 Cette maladie a été la maladie mortelle de toutes “ les confédérations dont j'ai entendu parler ou dont 4 j'ai lû l’histoire ; elles sont mortes de consomption.”

Ce que le gouvernement n’a pas voulu faire, nous allons le faire. Nous allons demander conseil à tous les peuples qui ont adopté la constitution fédérative, et puisse le récit de leur triste expérience nous être utile, en nous mettant en garde contre les mêmes périls. Je ne ferai que jeter un coup d'œil rapide sur l’histoire

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de chaque conféderation ; ce ne sera pas mes propres vues que j’essaierai de faire adopter, mais celles d’hommes éminents qui ont fait de l'art de bien gouverner les peuples l'étude de leur vie; j'emprunterai, autant qu'il me sera possible de le faire, les paroles mêmes dont ils se sont servis.

Lord Brougham dont le Parlement Impérial écoute la voix avec respect, dans son ouvrage sur la Philosophie Politique (Political Philosophy) dans la troisième partie, s'exprime ainsi: ‘“ Outre les autres défauts de “ l'union féderative, sa tendance incontestable à créer ‘ le refroidissement et même l'hostilité entre les diffé- “ rentes parties d’une même nation, est un obstale insur- ‘6 montable au bon fonctionnement de ce principe de gouver- “ nement.”

Plus loin, il ajoute: ‘“ Pour trouver la preuve de “ cette proposition, il n’y a qu'à jeter un coup d'œil “ sur l’histoire de l’ancienne Grèce. De même qu’un ‘6 Florentin détestait un Siennois plus qu’un Allemand ‘“ ou qu’un Espagnol, ou même qu’un Turc, dans les ‘ temps modernes, de même, dans les temps anciens, ‘“ un Athénien détestait un Spartiate ou un Thébain “ bien plus qu’un Persan. L'union féderale en conser- “yant une ligne de démarcation entre ses différents ‘6 membres, encourage au plus haut dégré la croissance de ‘ de ious ces préjugés pernicieux que lout gouvernement “ doit segarder comme son premier devoir de déraciner, ‘€ parcequ'ils conduisent directement à l'anarchie et à la “ guerre civile.”

Si nous passons des Conférations de la Grèce et de l'Italie à celle des Sept Provinces Unies (maintenant la Hollande et la Belgique) nous y trouvons le même état de choses. Laïissons parler Lord

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Macaulay (premier volume de son Histoire d'Angleterre) : “ L'Union d'Utre:ht, construite à la hâte, au ‘ milieu des convulsions d’une révolution, dans le but ‘“ de faire face aux exigences du moment, n'avait ‘6 jamais été pesée avec calme, ni pertectionnée, dans ‘“ une époque de tranquillité. Chacune des Sept Pro- ‘ vinces que cette Union réunissait en un seul faisceau ‘“ conservait presque tous les droits de souveraineté, “et exigeait du Gouvernement Fédéral le respect ‘ absolu de ces droits. Comme les autorités F'édé- “rales n'avaient pas le moyen de contraindre les “ autorités Provinciales à une prompte obéissance, de ‘ même, celles-ci étaient impuissentes vis-à-vis des “ autorités municipales.’

Les partisans de la Confédération se plaisent à citer le sort de la Confédération Suisse ou Helvétique comme une exception au sort fatal qui pèse sur toutes les Confédérations, mais la Suisse à ious les germes de cette maladie mortelle, témoin la guerre civile et religieuse du Sonderbund ; mais, les symptômes s’y manifestent avec moins de violence que dans les autres Confédérations, à cause de sa position exceptionelle. La France, la Prusse et l'Autriche sont fortement intéressées à maintenir l'existence de la Suisse comme état neutre et indépendant ; elle est indispensable à leur sûreté. S'il n’en était pas ainsi, il y a longtemps que l'heure de la Confédération Helvétique aurait sonné. |

Si nous passons des Confédérations de l’Ancien- Monde à celles du Nouveau, nous trouverons que le climat de l'Amérique paraît être encore vlus fatal à la vie des Confédérations que celui de l'Europe.

Commençons par la Confédération de l’Amérique Centrale, ou République du Guatimala.

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Elle fût établie en 1821, et se composait dé cinq états, le Guatimala, l'Honduras, le San Salvador, le Nicaragua, et Costa Rica. En 1839, c'est-à-dire après dix huit ans seulement, ls Honduras donna l'exemple en se séparant de la Confédération, exemple qui fût bientôt suivi par les quatre autres Etats, et cette Confédération a cessé d'exister, après une courte vie remplie de révolutions et de guerres civiles.

La Confédération. de la Colombie se forma en 1819, des douze Provinces arrachées par Bolivar au joug de l'Espagne.

Après des troubles et des révolutions continnelles elles se séparèrent en 1831 (douze ans d'existence) en trois Républiques indépendantes, quoique réunics sous le nom de Confédération des Etats-Unis de l’Amérique du Sud, la Nouvelle Grenade, le Vénézuela et l'Equateur.

J'ai entre les mains un volume de l'Annuaire des Deux Mondes, contenant l’histoire générale des divers Etats durants les deux années 1858 et 1854.

‘ Je ne veux pas prendre le temps de la Chanbre en entrant dans les détails de cette histoire; je la résumérai en lisant quelques lignes de la table des matières, où, sous une forme des plus succinctes nous trouvons mentionnés les principaux événements.

Voici ce que j'y lis: Vénézuela. Etat général du Vénézuela . .…Insurrection de 1853... Insurrection de 1854.

(Une par année ! L'on doit s’accoutumer vite aux insurrections, dans cet heureux pays et venir à en faire bien peu de cas) Emprunt forgé. (Je suppose que l’on s’accoutume aussi, à la longue, à cette opération, quelque désagréable qu’elle soit; dans tous

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les cas, si les emprunteurs forçés font bien les choses, comme je n'en doute pas, ils ne doivent pas laisser assez à lenrs créanciers forçés pour que cela vaille la peine de renouveler l'opératiou toutes les années ; aussi voyons nous que les emprunts forcés ne reviennent pas tous les ans, au Vénézuela, avec la même regularité que les insurrections.)

Nouvelle Grenade... Mouvement des partis. (Je n’augure rien de bon de ce mouvement)... Les golgotas et les Draconiens. (Probablement les libéraux et les conservateurs, qui ont eu le singulier goût d'adopter ces vilains surnoms, et qui discutent les questions du jour à coups de fusil )......Lutle des partis et menaces de révolution militaire. Mouvement du 17 avril. (Encore un mouvement). Soulévement des Provinces. ( Voici au moins un mouvement bien marqué et sur la nature duquel l’on ne peut avoir aucun doute. Ælat actuel de la guerre civile! (A la nouvelle Grenade, on cote la guerre civile, comme au Canada on cote le commerce de farine, ou de bois; c’est leur état normal.)

J'entends un honorable membre s’écrier: ‘ ce sont des sauvages.” Ce ne sont pas des sauvages, mais j'admets qu’ils se conduisent comme des sauvages. C'est l’effet ordinaire de la guerre civile; voyez ce qui se passe chez nos voisins des Etats Unis.

Mais passons à une autre conféderation : La Bolivie

et le Bas Pérou se réunissent en conféderation er 1836.

Cette conf:deration est née, elle a vécu et elle est

morte, tout cela en trois ans, de 1836 à 1839, sans

donner à peine le temps de commencer à écrire son histoire.

Puis vient la Conféderation des Provinces Unies de

Rio de la Plata, ou République Argentine, fondée en

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1816 par la réunion de quatorze provinces indépendantes ; Bouillet, après avoir parlé de l'établissement dela constitution féderative continue en ces termes : « Cette constitution n'empêche pas les provinces unies “ de Rio de la Plata d'être en proie à l'anarchie; les “ unitaires et les féderaux s'y combattent sans cesse. L'industrie y est nulle, et le commerce borné.”

Je lis dans cette même table des matières de l'Anuaire des Deux Mondes... Guerre civile et levée du siège de Buenos Ayres. Constitution separée de Buenos Ayres……… Lutte des partis el détresse finangière. Echauffourée du 18 juillet 1858. (Je suppose que c'est un terme moyen entre un mouvement et une insurrection). Révolution du 25 seplembre. (Les évenements se succèdent rapidement) Guerre civile. Intervention du Brésil.

Mais tout cela s’est passé en 1853 et 1854. C'est de l’histoire ancienne; prenons quelques journaux de cette semaine ou de la semaine dernière ; qu'y trouvons nous? Voici quelques échantillons. ‘ Le prési- ‘ dent de San Salvador, dans son discours d'ouverture “ des chambres se défend, avec indignation, contre & l'accusation dont il est l’objet, de vouloir annexer ‘ l'Amérique centrale au Mexique ’’—ou bien encore : ‘ Les hostilités ont commencé entre l'empire du Brési ‘et la république de l’Uraguay (l’un des Etats de la ‘ Confédération Argentine). Le Paraguay un allié de ‘ l'Uraguay a aussi declaré la guerre au Brésil, qui, “ de son côté a pour alliés les révolutionnaires de “ l'Uraguay, sous les ordres du général Florès. Une “ flotte Brésilienne, supportée par Florès et ses révo- ** lutionnaires de l’Uraguay, vient d’incendier Paysan- ‘“ du, la capitale de l'Uruguay....…. de sorte que “l'Uraguay est dechiré en même temps par la guerre ‘ civile et la guerre étrangère.”

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Quel triste état de choses ! Comme les Honorables Ministres, qui nous demandent de voter in Confédération ont agi prademment en passant sous silence toutes ces lugubres scènes, qui eussent fait trop d'ombre dans leur brillant tableau !

Passy, dans son mémoire sur les formes de Gouvernement et les causes qui les déterminent (mémoires de l’Institut ; sciences moreles et politiques ; 2ème Série ; Vol. 3.) s'exprime comme suit, en parlant de toutes ces Confédérations de l’Amérique du Sud : ‘ Rarernent une année s’éconle, suns que de nou- “ velles rébellions éclatent daus leur sein ; rarement “ les chefs des Gouvernements voient arriver le terme 4 légal de leurs fonctions ; les présidences nie sont que “ des dictatures momentannées que s'’arrachent des ‘ gfr.éraux qui passent tour à tour de l'exil au com- 4 mandement ; et les Etats associés eux-mêmes, ‘“ tantôt séparés, tantôt rendus à l'Union, changent ‘ incessamment de forme et d'aspect.”

Passy attribue ces résultats À deux causes principales : le défaut d’homogénéité et le manque de lumières. Quant au manque de lumières, je dirai qu'il y a bien peu de peuples au monde, s’il y en a, dont la population soit généralement aussi éclairée que celle des Etats-Unis, de l'Amérique du Nord ; et cependant, aujourd'hui, nous voyons chez eux, les fureurs de la guerre civile déchainées avc autant de rage que dans les Confédérations de l'Amérique du Sud.

Quant au défaut d’homogénéité dont parle Passy, s’il existe au point de causer de si tristes résultats dans les Confédérations de l'Amérique du Sud, dont tous, les citoyens, sans exception sont catholiques et parlant la même langue, et, il y a peu d'années encore, étaient