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PROPRIÉTÉ littéraire:. 315

pipe de la réserve? Qu'on le dise, Tout à l'heure aussi, r honorable baron de Veauce, que je regrette de ne pas voir à sa place, a dû tressaillir de joie, car c'est un premier pas dans la voie qu'il a cherché à ouvrir devant vous l'année dernière. (Mouvements divers.)

Mais vous savez, messieurs, quelle protestation éloquente et indignée s'est produite alorei dans cette Chambre, au nom de la société française tout entière qui repose, dans son essence intime, sur le principe de la solidarité de la famille, d'après lequel le père ne peut s'enrichir sans que l'aisance se répande sur ses pnfants, par ce principe qui fait que, de même que les arbrisseaux prospèrent à l'ombre d'un chêne majestueux qui les abrite de ses rameaux, de même toute une famille vit et s'élève par le travail et le génie d'un seul. (Très-bien! trèsbien !)

Eh bien ! veut-on que toutes ces choses soient modifiées? Veut-on que, au lieu du vote qui est émané de la Chambre tout entière dans la circonstance à laquelle je viens de faire allusion, veut-on, au lieu de ce vote que je pourrais appe-

316 PROIMUÉTÉ LITTÉRAIRE.

1er un vote de sentiment, obtenir sur ces mêmes choses un vote de réflexion après discussion approfondie? Qu'on mette la question à Fétude. Quant à moi, je ne m'y oppose en aucune façon; et je dirai que, pour triompher, la vérité na pas de meilleure chance que d'être discutée.

C'est pour cela que Dieu a donné à l'homme l'intelligence et la parole ; et quand celui-ci en fait usage avec bonne foi, il n'y a jamais pour lui qu'un grand avantage à se trouver vis-à-vis de ses semblables, et à communiquer ce qu'il sent et ce qu'il pense. (Très-bien! très-bien.)

Au contraire, messieurs, si on ne veut pas porter atteinte au principe de la réserve d'une manière générale, pourquoi l'atteindre par derrière, — pardonnez-moi cette expression, — dans une loi spéciale, là où les intérêts sont peut-être plus respectables qu'ailleurs? (Mouvement.)

J'ai tort, sans doute, de me servir de cette expression : « intérêts plus respectables ; » mais enfm tout le monde est plein de tendresse pour les gens de lettres, pour ceux cjui consument leur vie dans ce travail si souvent iiTgrat, qui leur procure des fruits si modestes...

PROPRIKTÊ LITTÉRAIRE. 317

Quelques membres. Pas toujours si modestes !

M. Jules Favre. Je ne veux pas, messieurs, faire allusion à certaines renommées exceptionnelles, qui, non-seulement, sont environnées de gloire, mais font pleuvoir Tor sur tout ce qui les entoure ; je veux rester dans la situation la plus ordinaire.

Eh bien, je suppose un homme qui consume sa vie dans un travail qui, vous me l'accorderez bien, messieurs, ne doime que bien rarement Topulence... (C'est vrai! c'est vrai!) Cet homme n'a ni meubles, ni valeurs industrielles; le hasard l'a préservé des valeurs étrangères... (On rit.) Le voilà qui succombe sur ses manuscrits, et ses manuscrits ont une grande valeur, ils sont toute sa fortune : qu'est-ce qui niera que cette fortune ne soit la plus légitime du monde, et ne doive être protégée par la loi? Personne. Mais par quelle loi? Est-ce que nous aurons autant de lois que de fortunes à protéger? Est-ce que le miracle de la civilisation sera de nous découper sur un échiquier, afin de nous mettre à chacun une étiquette particulière ? Assurément non ! Personne ne le veut.

Si donc il s'agit d'une valeur créée, d'une valeur qui doit être respectée et protégée, il faut qu'elle soit réglée par le droit commun ; et si elle est réglée par le droit commun, il faut qu'elle appartienne à la famille.

Toutes ces considérations, si éloquemment développées par l'honorable M. Jules Simon, je m'en empare à mon tour et je dis : mais qui donc est la cause efficiente du travail du père, si ce n'est le berceau où repose son enfant?

N'est-ce pas en jetant les yeux sur cet être chéri qu'il a pris la force, de se détourner des mauvais sentiers, qu'il a senti son génie s'animer, et qu'il est arrivé à revêtir sa pensée de ces couleurs charmantes et à donner à ces idées ces formes dont la postérité sera jalouse ?

Eh bien, voilà cet enfant qui sera privé du fruit du trf^vail paternel; son père pourra en disposer.

Je neveux rien exagérer, mais je parle devant des hommes qui comprennent tout, même sans qu'on le leur dise. (On rit.) La sagesse n'est pas du domaine humain, et les hommes de lettres ont beaucoup d'humain : ils sont d'imagination, ils

sont de passion; ils peuvent être entraînés; nous le sommes tous assurément, Eh bien, la loi a précisément pour objet de nous garantir contre nos entraînements ; elle ne nous suppose pas doués de force, elle nous protège contre nos propres f3»iblesses ; ses dispositions sont comme autant de digues qui contiennent nos passions et nous fortifient par cela même qu elles empêchent leur débordement au dehors. Si vous rompez l'écluse, vous ouvrez un passage à travers lequel les passions pourront se précipiter, et là où il était le plus nécessaire de mp-intenir la règle, vous Taurez complètement détruite.

Voilà des enfants qui peuvent être exposés à des hasards d'existence que je n*ai pas besoin de préciser, et peuvent être privés du seul patrimoine qui existât dans la maison de leui' père au moment de son décès.

Encore une fois, messieurs, est-ce que c'est de la sagesse? est-ce que je n'ai pas prouvé pq,r ce double exemple pris dans Fart. 1^% — et sans m'en écarter, — combien il était périlleux de dévier du droit chemin et d'abandonner les principes généraux ? On ne le fait jamais impu-

320 PllOPRIKTÉ LITTÉRAIRE.

nément, et ma conviction profonde, c'est que, clans cette loi, on n'aboutit à de pareils expédients que parce qu'on ne s'est pas rendu un compte suflisant du principe primordial auquel devaient découler toutes les règles accessoires, comme des conséquences naturelles, que la logique commande.

Ce principe, c'était précisément celui de la propriété littéraire.

Je ne veux pas, à coup sûr, rentrer dans le débat; cependant, si la Chambre m'y autorise, je motiverai mon vote. (Parlez ! parlez !)

Je sens à merveille qu'il serait imprudent et téméraire d'entreprendre, à cet égard, une discussion ; mais je veux vous dire comment, suivant moi, les idées sur lesquelles la discussion s'est établie sont simples, claires ; comment, au moins pour les jurisconsultes, elles apparaissent avec une netteté telle, que je m'étonne qu'elles aient pu un instant être obscurcies.

Pour tenir ce langage, messieurs^ il me faut un courage duquel j'étais à l'avance déterminé à manquer... (Sourires), car je me rencontre en opposition avec un ami, et, je puis dire, avec

un maître cher et vénéré, dont tous nous sommes si heureux d'entendre la parole éloquente et honnête; j'ai parlé de M. Marie. (Mouvement.)

Je rencontre encore, et avec des sentiments du même ordre, l'honorable M. Pelletan, l'honorable M. Jule?) Simon. Je voudrais, messieurs, être de leur avis. Je ne le puis : leurs discoui's sont de ceux qu'on peut admirer, qu'on ne peut pas égaler, mais qui ont trop d'importance pour qu'on n'y réponde pas. (Marques d'assentiment.)

Je me permettrai de dire un mot, mais un seul mot; encore une fois, je ne veux pas abuser de votre bonté. (Parlez! parlez!) Mais il me semble qu'il y a un très-grand intérêt, si x^ela est possible, à ce que cette idée fondamentale soit bien éclaircie.

J'étais entré à la séance d' avant-hier avec cette opinion, et elle s'est beaucoup fortifiée par ce que j'y ai entendu : c'est que la vérité ne doit pas être montrée aux hommes alors qu'on veut la leur retirer.

C'est les humilier et les aigrir que de leur dire : Voici un principe constant, mais nous ne vous l'accordons pas en entier, nous ne con-

sentons à vous en octroyer la moitié qu'à titre de concession. Parler ainsi, cest autoriser le langage si pittoresque que vous a fait entendre, à la dernière séance, Thonorable M. Jubinal, dont les déclarations ont été claires et précises : — nous faisons l'œuvre d*un jour ! c'est une étape que notre loi ! le principe de la propriété, c'est la Vénétie! En sorte que nous sommes l'Autriche (Hilarité), et que notre honorable rapporteur, sans s'en douter, alors qu'il a écrit son travail si remarquable^ était précisément le contrefacteur du maréchq,l Benedeck. (Nouvelle hilarité.)

Elf bien, ces idées, il faut les combattre, car elles font leur chemin; et s'il était vrai que, en effet, le droit de propriété fût un principe refusé par la Chambre, soyez sûrs que votre loi contiendrait en elle un germe qui lui serait fatal. Si la vérité peut être utile, il faut qu elle le soit, surtout dans une matière où paraître la déguiser serait offenser des susceptibilités qui ne passent pas pour être toujours parfaitement traitables. Il est donc bien important de savoir si, en effet, la loi que vous discutez repose sur un principe

de propriété ou si ce principe est différent.

Notre honorable collègue M. Marie disait qu il ne voulait pas remonter à Torigine de la propriété, quil ne la recherchait pas; cependant il la riecherchait, puisqu'il anîrniait en même temps, que l'origine de là propriété c'était le travail.

J'âilràis beaucoup à dire. L'histoire et là pratique â la main, je pourrais réfuter du plutôt cotnpléter une pareille opinion, et prouver que, si le travail est eii effet Tune des sources lés plus légitimes, les plus respectables de là propriété, certaiiieilient vi) n'est pas la seule . Aussi riotre honorable collègue a-t-il eu parfaitement raison d'écarter tout ce que cette discussion aurait pii présenter de théorique, et d'aller droit au but, en disant ; la propriété ayant pour origine le travail, il ne peut y avoir de propriété plus légitime que le travail le plus noble, celui qui est le moins contestable, le travail de la pensée.

Je lui demande la permission de compléter son argumentation en m' arrêtant un instant et d'un mot sur Tessence même, non pas sur l'origine, mais sur l' essence même de ce droit qu'il pré-

tend attribuer au fruit du travail , lorsque ce travail est la pensée. C'est bien là, si je ne me trompe, la question. Or, quelle est T essence du droit de propriété? C'est la souveraineté de r homme sur sa chose, et cette souveraineté se présente avec ce caractère, qu'elle est absolue, qu elle est réelle et qu'elle est impersonnelle.

Elle est absolue, car le droit de propriété, tous les jurisconsultes le disent, c'est un droit de vie et de mort. Il est parfaitement représenté par la fable de l'oiseau que l'impie tient à la main au pied de la statue d'Apollon, auquel il adresse une question assez captieuse pour un dieu , car c'était un dieu dans ce temps, si l'on en croit Phèdre. L'oiseau est-il mort ou est-il vivant ? 11 appartenait à l'impie de trancher l'une ou l'autre de ces questions.

Voilà le droit de propriété tel qu'il appartient au propriétaire.

Le droit de propriété est donc un droit absolu, mais, en même temps, c'est un droit réel, s' appliquant à la chose et s'y circonscrivant, ne la dépassant, pas; car, s'il la dépasse, il rencontre le droit d' autrui, et là' cesse le droit du propriétaire.

Voilà donc le caractère de cette souveraineté; elle est absolue, elle est réelle. J'ajoute, messieurs, qu'elle est impersonnelle, précisément parce qu'elle peut être exercée par plusieurs personnes successivement, parce qu'elle se transmet, et j'admirai, messieurs, quand j'entendais l'éloquente harangue de mon honorable ami M. Marie, comment il est possible que les mêmes arguments se présentent à différents esprits , et conduisent à des conclusions tout à fait opposées. Il vous parlait, dans son magnifique langage, de la permanence et de la gloire du génie d'Homère ; il vous le montrait planant sur l'humanité tout entière, et il y opposait la destruction de tous les droits éphémères des propriétaires qui s'étaient succédé tour à tour. Oui, sans doute, on ne peut pas savoir quel est le champ ubi Troja fuit y s'il a été accompagné des scènes que l'histoire n'a pas retenues. L'homme y a marqué sa trace, mais sa trace passagère. Tous, tant que nous sommes , les plus riches , les plus comblés de ce monde, eh bien, que sommes-nous sur cette terre, si ce n'est ses usufruitiers? A peine laissons-nous une trace, pendant quelques an-

néesi au foyer que noua avons occupé. Celui qui nous succède, il jouit des mêmes droits, il est propriétaire au même titre; cette maison que nous avons élevée, ces plantations qui ont crû sous nos yeux, et auxquelles sont toutes nos affections, il va tout détruire. Il le peut, parce que nous lui avons transmis notre droit, parce que ce droit ne repose pas sur notre personne, parce qu'il est attaché à la chose , il va de main en main. Et c'est là précisément ce que l'honorable M. Marie me paraît n'avoir pas aperçu, et ce qui m'a frappé.

Oui , ce droit sur la chose est impersonnel , il doit disparaître ; il a disparu. Les siècles l'ont emporté dans leur torrent, sans même que soient arrivés jusqu'à la troisième génération les noms de ces propriétaires qui ont tour à tour occupé le sol. Mais , à côté d'eux , il est resté une mémoire, un flambeau, un génie, précisément parce que ce génie était personnel ; et vous voulez que les créations de ce genre puissent être comparées à ces créations éphémères que l'homme va élever sur le sol qu'il parcourt, pour bientôt y être englouti? Évidemment, il y a là une différence

sensible et qui vient non pas d'un jeu de T imagination, mais de Tessence et de la nature même des choses; car ce droit, que je rappelle encore, ce droit de souveraineté , absolu , ce droit réel, ce droit impersonnel, il est impossible de le retrouver avec ce caractère essentiel ,- aussitôt qu'au lieu d'objets matériels, au lieu du champ,

au lieu du tableau, de la statue, nous sommes en face de l'œuvre de la pensée immortelle; ici, messieurs, ce sont de tout autres conditions et ce devront être d'autres règles; ici, encore, j'ai le droit de dire à mon honorable et vénéré contradicteur que, si le travail enfante la propriété, on peut concevoir le travail qui n'a plus un tel but, qui lui est supérieur, et assurément , messieurs, ce n'est pas le moins noble, le moins profitable à l'humanité.

Le prêtre dans sa chaire, au milieu des fidèles, le professeur qui fait descendre sur ses auditeurs le pain de sa parole , et nous-mêmes quand ici, remplissant notre mandat, nous cherchons à exprimer notre pensée, nous créons, nous créons dans le sens absolu du mot. Est-ce que vous croyez que c'est l'acquisition de la propriété qui

peut être le mobile des différentes personnes dont je viens de parler et auxquelles je fais allusion? Évidemment non; souvent même, le travail a ce caractère, qu'il repousse Facquisition de la propriété, que l'acquisition de la propriété lui serait odieuse, quelle le dénaturerait, qu'elle le dégraderait. (Mouvement d'adhésion.)

Vous voyez donc qu'on peut concevoir le travail sans la propriété : et certes, messieurs, si nous nous interrogeons nous-mêmes, si nous nous demandons quelle est la loi suprême à laquelle nous obéissons dans l'expansion de notre être , comment et par quel mystère la vérité qui est en nous s'en échappe, comment, alors que nous avons le bonheur de la concevoir et de la pouvoir produire , il semble que nous soyons comme un vase exquis laissant déborder au dehors la liqueur dont il est plein (Vive approbation et applaudissements), prétendre qu'il y ait dans cet acte souverain de la pensée quoi que ce soit qui ressemble à l'œuvre de l'artisan ou du cultivateur, c'est évidemment avilir l'âme humaine. (Mouvement prolongé.)

Ah ! je le comprends à merveille , que ce sou-

verain créateur reçoive sa récompense, rien de mieux; l'admiration des hommes de son temps et de la postérité peut ne pas suffire, toute espèce de profit légitime lui appartient, et nonseulement cette rémunération, mais encore cette souveraineté absolue dont je parlais tout à l'heure, ah ! oui, je la retrouve dans la relation de l'œuvre créée et de son créateur; pas toujours, car lorsque le travail a été tellement épuré que toute préoccupation de lucre a été étrangère à la pensée du travailleur, il est certain, messieurs, qu'il ne peut pas même exercer les droits dont je parle ; mais je me place dans le cas le plus ordinaire ; et, dans ce cas le plus ordinaire, avec la conscience humaine tout entière, je concède au créateur la rémunération qui est la conséquence* de son œuvre, mais à lui seul, entendez bien, parce que c'est lui seul qui est le souverain propriétaire. La pensée sort de mon esprit, elle traverse mon cœur, elle prend une forme sensible ; que ce ne soient pas seulement les sténographes qui la reproduisent; qu'il y ait, je suppose, une sorte de photographie magique qui puisse à l'instant même la rendre présente aux

quatre coins de l'univers; alors même, je puis encore la reprendre avec son expression matérielle, je puis l'anéantir. J'en dispose, et ce droit souverain qui tout à l'heure m' apparaissait comme le droit de la propriété, je le reconnais à l'auteur, je le reconnais au nom de ce principe sacré qu'invoquait avec tant de bonheur et d'autorité l'honorable M. Jules Simon; je le reconnais au nom de la vérité, au nom de la consciefice. Si l'auteur s'est trompé, son erreur doit être désavouée; si l'ardeur de sa jeunesse a conduit sa plume sur un papier où ont été tracés des sujets frivoles ou des scènes regrettables, il peut vouloir les faire disparaître , il peut ne pas vouloir que ses enfants aient à répondre de ses erreurs. Mais ce droit de propriété s'éteint avec lui, et le jour où son âme immortelle, émanée de Dieu, retourne à Dieu, je ne reconnais à personne le droit de mettre la main sur le produit qui en est sorti. (Sensation marquée.)

Ahl j'en conviens, le droit civil va plus loin; il suppose que des affections peuvent encore entourer la mémoire de l'auteur, que ces affections peuvent la protéger. Quelquefois elles la

menacent; je ne critique pas ces choses, mais ce que vous reconnaîtrez avec moi, c'est qu'il y a ici une concession de la loi, c'est que nous ne sommes plus dans la pureté des principes; c'est que ce n'est pas un droit de propriété semblable à celui que j'analysais tout à l'heure, vis-à-vis duquel nous sommes : c'est un droit d'une nature toute particulière, et qui, après la mort de l'auteur, devient autant un droit social qu'un droit personnel à l'auteur. (Très-bien ! très-bien !)

S'il en est ainsi, messieurs, et si j'ai démontré, comme' je crois l'avoir fait, d'une manière irréfrégable qu'il n'y a pas de droit semblable; que, d'un côté, est un droit qui ne saurait périr, un droit qui est transmis de main en main, dont la perpétuité et la succession planant au-dessus du monde matériel en fait le principe, la force, la grandeur et la prospérité, il faut dire qu'il y a d'un autre côté un droit qui périt dans la personne, pour laisser subsister l'œuvre dans son immortalité ; et, par une singulière compensation de la Providence, au moment où l'homme descend dans la tombe, son âme s'en échappe, elle va partout, elle est accueillie avec les douleurs,

avec les affections, avec les grandeurs et même avec les défaillances qui l'ont assaillie pendant sa vie. Le voilà qui se perpétue, mais il se perpétue à la condition d'être respecté, c'est-à-dire à la condition que sa personnalité devienne inviolable.

Eh bien ! notre honorable collègue M. Jules Simon émettait, à la dernière séance, des doutes qui, très-certainement, vous ont émus.

Oui, messieurs, il importe non pas seulement à la mémoire de l'auteur , mais à la société tout entière, que sa pensée soit préservée d'altération. Or, quel est le meilleur système pour arriver à ce but désirable? C'est tout d'abord, et je suis le premier à y souscrire, de l'entourer de ceux qui l'ont connu, qui l'ont aimé, qui continuent encore ses traditions, qui viennent le protéger contre les attaques que souvent les insulteurs ne ménagent pas même aux tombes. Mais lorsque ces mains pieuses auront été glacées, quand la mort aura fait disparaître ces protecteurs vigilants et sacrés, qui, je vous le demande, défendra l'auteur mieux que la moralité et la conscience publiques?... (Vif assentiment.)

Oui, c'est devant ce grand tribunal qu'il aura voulu et dont il a appelé le jugement, qu'il trouvera la protection ; c'est le tribunal qui le défendi'a contre des attaques indignes, et s'il arrivait qu'un audacieux osât les lui infliger, à l'instant même tous les honnêtes gens se lèveraient pour le flétrir. (Très-bien ! très-bien !)

Voilà, messieurs, comment, ce me semble, doit se comprendre la sauvegarde qu'il est nécessaire de .donner aux droits de la pensée. Il les faut tout entiers avec leur inviolabilité, avec leur pureté.

Mais, pour que cette sauvegarde soit entière, l'œuvre écrite pour la société doit retourner à la société, quand l'homme et ceux qui le représentent encore dans ce monde passager ont disparu, et prétendre faire de ce droit une propriété ordinaire, c'est évidemment se tromper. Pour moi, quand je me tourne vers le passé; quand j'évoque tous les bienfaiteurs de l'humanité, tous les grands génies qui l'ont honorée et éclairée, quand je découvre ces chœurs immortels qui viennent jusqu'à nous pour déposer des couronnes sur des fronts que nous connais-

som et que nous admirons, ah ! je reconnais dans s%u aublimes élans Fâme humaine tout entière, avee tout ee qui la compose, avec ses grandeurs, avec ses faiblesses, avec tout ce qu'elle a souffert, avec tout ce qu'elle a aimé; je m'y instruis, je m'y éclaire; mais ce que je ne voudrais pas souffrir, c'est que ce droit immortel fût emprisonné dans les mesquines combinaisons de la propriété industrielle. Non, messieurs, il faut le rendre à la société tout entière, en sortu qu'il puisse lui-même déployer ses ailes dans 1q champ de l'infini, qui est son véritable domaine. (Très-bien I très-bien f — Applaudissements prolongés. — L'orateur est félicité par un trèsgrand nombre de ses collègues.)

(La séance est suspendue pendant un quart d'heure; elle est reprise à 5 heures moins dix minutes»)